French corporate

Rapport sur FOUSSAT*JEAN JACQUES/

Présentation générale de FOUSSAT*JEAN JACQUES/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FOUSSAT*JEAN JACQUES/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FOUSSAT*JEAN JACQUES/ est situé au RIVIERE HAUTE 46140 ALBAS
Elle a été crée le 06/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 404542441 au greffe de CAHORS
FOUSSAT*JEAN JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0121Z (Culture de la vigne) et le code de l'activité de son établissement principal est 0121Z (Culture de la vigne).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0121Z (Culture de la vigne), les activités sont :
  • la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais sont exclues les activités :
  • la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

FOUSSAT*JEAN JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

FOUSSAT*JEAN JACQUES/ est du ressort du greffe de CAHORS dont les coordonnées postales sont BOULEVARD GAMBETTA 46010 CAHORS CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 65 35 24 34 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-cahors.fr.
Les greffiers sont : FRANCOZ Annie
Le greffe est ouvert Du Lun au Ven 8h30-12h/13h30-15h30 sauf le Mercredi après-midi

TVA

Si FOUSSAT*JEAN JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR01404542441


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FOUSSAT*JEAN JACQUES/ de part son activité de 0121Z (Culture de la vigne) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux