French corporate

Rapport sur ROY*PATRICK/

Présentation générale de ROY*PATRICK/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROY*PATRICK/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROY*PATRICK/ est situé au 89410 BEON
Elle a été crée le 12/1989 et elle est immatriculée sous le numéro 408141513 au greffe de SENS
ROY*PATRICK/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

ROY*PATRICK/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

ROY*PATRICK/ est du ressort du greffe de SENS dont les coordonnées postales sont 1 RUE DU PALAIS DE JUSTICE 89100 SENS
Le greffe peut être appelé au 03 86 65 23 53 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-sens.fr.
Les greffiers sont : FAYON Corinne
Le greffe est ouvert 10h-12h/13h30 à 16h30

TVA

Si ROY*PATRICK/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50408141513


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ROY*PATRICK/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux