French corporate

Rapport sur BERTHET*JEAN PAUL/

Présentation générale de BERTHET*JEAN PAUL/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BERTHET*JEAN PAUL/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BERTHET*JEAN PAUL/ est situé au BITHAINE 70200 ADELANS ET LE VAL DE BITHAINE
Elle a été crée le 12/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 409229002 au greffe de VESOUL
BERTHET*JEAN PAUL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 9003B (Autre création artistique) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003B (Autre création artistique).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003B (Autre création artistique), les activités sont :
  • les activités des écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc.
  • les activités des compositeurs de musique
  • les activités des journalistes indépendants

Chiffre d’affaire

BERTHET*JEAN PAUL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BERTHET*JEAN PAUL/ est du ressort du greffe de VESOUL dont les coordonnées postales sont 20 RUE DIDON 70007 VESOUL CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 75 82 70 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-vesoul.fr.
Les greffiers sont : GOUYET Jean-Louis , GOUYET Valérie
Le greffe est ouvert 9H00-12H00/14H00 à 16H00

TVA

Si BERTHET*JEAN PAUL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR19409229002


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BERTHET*JEAN PAUL/ de part son activité de 9003B (Autre création artistique) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02322 Chansons variétés jazz musiques actuelles
  • 02310 Entrepreneurs de spectacles et artistes
  • 01285 Entreprises artistiques et culturelles
  • 01411 Fabrication de l'ameublement
  • 01480 Journalistes
  • 01871 Presse d'information spécialisée employés
  • 01874 Presse d'information spécialisée TAM et cadres
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire

Dirigeants

Les mandataires sociaux