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Rapport sur ROUSSET*PASCAL MARIE/

Présentation générale de ROUSSET*PASCAL MARIE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ROUSSET*PASCAL MARIE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ROUSSET*PASCAL MARIE/ est situé au LE RIVAT 69590 COISE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 413056326 au greffe de LYON
ROUSSET*PASCAL MARIE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) et le code de l'activité de son établissement principal est 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés).

L'activité déclarée au greffe est : Commerçant ambulant de produits alimentaires, fromages

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés), les activités sont :

    Mais sont exclues les activités :
    • le commerce de détail d'aliments préparés destinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf56.10C)

    Chiffre d’affaire

    ROUSSET*PASCAL MARIE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 1 établissements

    Greffe

    ROUSSET*PASCAL MARIE/ est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
    Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
    Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
    Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h)

    TVA

    Si ROUSSET*PASCAL MARIE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR04413056326


    Conventions collectives

    Les conventions collectives applicables à ROUSSET*PASCAL MARIE/ de part son activité de 4781Z (Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés) sont :
    • 00992 Boucherie
    • 00843 Boulangeries pâtisseries artisanales
    • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
    • 00953 Charcuterie de détail
    • 01505 Commerce de détail fruits légumes épicerie
    • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
    • 01286 Détaillants de confiserie chocolaterie biscuiterie
    • 01504 Poissonnerie
    • 01501 Restauration rapide

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux