French corporate

Rapport sur BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/

Présentation générale de BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ est situé au MARCET 14500 CAMPAGNOLLES
Elle a été crée le 12/1984 et elle est immatriculée sous le numéro 413229154 au greffe de CAEN
BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité


Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) et le code de l'activité de son établissement principal est 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers), les activités sont :
  • la location et l'exploitation d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d'entreposage en libre-service, etc.)
  • la location de terres et terrains, notamment à usage agricole
  • la location de fonds de commerce
  • la location au mois ou à l'année de boxes ou de lieux de garage de véhicules

Chiffre d’affaire

BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ est du ressort du greffe de CAEN dont les coordonnées postales sont PALAIS DE JUSTICE PLACE GAMBETTA 14037 CAEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 31 85 40 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-caen.fr.
Les greffiers sont : LEGER Francis , LEGER Aurélien , JONVAL Sophie
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 16h30

TVA

Si BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23413229154


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BUSNEL*YVAN HENRI CLAUDE/ de part son activité de 6820B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers) sont :
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02216 Commerce détail et gros à prédominance alimentaire
  • 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
  • 02021 Golf
  • 02156 Grands Magasins et magasins Populaires
  • 01631 Hôtellerie de plein Air
  • 01979 Hôtels Cafés Restaurants
  • 01527 Immobilier
  • 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
  • 01090 Services de l'automobile
  • 00016 Transports routiers

Dirigeants

Les mandataires sociaux