French corporate

Rapport sur BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/

Présentation générale de BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ est situé au HARAS DU PUITS GASNIER 49500 CHAZE SUR ARGOS
Elle a été crée le 12/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 414459677 au greffe de ANGERS
BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) et le code de l'activité de son établissement principal est 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés), les activités sont :
  • l'élevage de chevaux, d'ânes, de mulets ou de bardots

Mais sont exclues les activités :
  • l'exploitation de haras (cf01.62Z)
  • l'exploitation d'écuries de course et d'écoles d'équitation (cf93.19Z)

Chiffre d’affaire

BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 41 87 89 30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr.
Les greffiers sont : PAILLÉ Bertrand
Le greffe est ouvert Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45

TVA

Si BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63414459677


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BOURNY*FRANCK LOUIS RAYMOND/ de part son activité de 0143Z (Élevage de chevaux et d'autres équidés) sont :

    Dirigeants

    Les mandataires sociaux