French corporate

Rapport sur BASS*BERNARD GEORGE EMILE/

Présentation générale de BASS*BERNARD GEORGE EMILE/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ est situé au LES BORDES 09100 ARVIGNA
Elle a été crée le 01/1997 et elle est immatriculée sous le numéro 414969121 au greffe de FOIX
BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6512Z (Autres assurances) et le code de l'activité de son établissement principal est 6512Z (Autres assurances).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6512Z (Autres assurances), les activités sont :
  • la fourniture de services d'assurance autres que sur la vie :
  • assurance accident et incendie
  • assurance maladie
  • assurance voyages
  • assurance biens
  • assurance automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports
  • assurance contre les pertes financières et assurance responsabilité civile

Chiffre d’affaire

BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement

Greffe

BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont PLACE SAINT VOLUSIEN BP 153 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 05 61 02 64 73 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr.
Les greffiers sont : BASTIDE Béatrice , BASTIDE Didier
Le greffe est ouvert Du lundi au vendredi, de 9h30 à 12h et de 13h30 à 16h

TVA

Si BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR63414969121


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BASS*BERNARD GEORGE EMILE/ de part son activité de 6512Z (Autres assurances) sont :
  • 01801 Assistance
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 02128 Mutualité
  • 01672 Sociétés d'assurances
  • 01679 Sociétés d'assurances inspection
  • 00653 Sociétés d'assurances producteurs salariés

Dirigeants

Les mandataires sociaux