French corporate

Rapport sur DOSSAT*PATRICE JEAN/

Présentation générale de DOSSAT*PATRICE JEAN/

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOSSAT*PATRICE JEAN/ et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOSSAT*PATRICE JEAN/ est situé au 65130 ARTIGUEMY
Elle a été crée le 01/1988 et elle est immatriculée sous le numéro 417858297 au greffe de TARBES
DOSSAT*PATRICE JEAN/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 4391A (Travaux de charpente) et le code de l'activité de son établissement principal est 4391A (Travaux de charpente).

L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4391A (Travaux de charpente), les activités sont :
  • le montage de charpentes en bois

Mais sont exclues les activités :
  • les opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf.16.10B)
  • le montage de charpentes métalliques (cf43.99B)

Chiffre d’affaire

DOSSAT*PATRICE JEAN/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés

Greffe

DOSSAT*PATRICE JEAN/ est du ressort du greffe de TARBES dont les coordonnées postales sont SQUARE MAURICE TRELUT 65013 TARBES CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 05 62 51 77 77 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarbes.fr.
Les greffiers sont : OYHEREGUY Bernard , OYHEREGUY Patrick
Le greffe est ouvert 08.00-12.00/14.00-16.30

TVA

Si DOSSAT*PATRICE JEAN/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR59417858297


Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOSSAT*PATRICE JEAN/ de part son activité de 4391A (Travaux de charpente) sont :
  • 02420 Bâtiment cadres
  • 02609 Bâtiment ETAM
  • 01596 Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés
  • 01597 Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1

Dirigeants

Les mandataires sociaux