FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL
Présentation générale de FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL et ses dirigeants.
Immatriculation
La société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL est situé au ZA LES PELLANTS 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 janvier 1900 et qui est immatriculée sous le numéro 301170650 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société coopérative agricole au capital de 84 480,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 10.51C ( Fabrication de fromage)
L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de fromage
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 10.51C (Fabrication de fromage), les activités sont :
- - la fabrication de fromages frais ou de caillebotte
- - la fabrication de fromages à pâte molle, pressée, persillée, etc.
- - la fabrication de fromages fondus, râpés ou en poudre
Mais exclus
- - l'affinage des fromages pour des tiers (cf52.10B)
Chiffre d’affaire
FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 4 776 200.00 € pour un résultat de 87 272.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés
Greffe
FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr
TVA intracommunautaire
Si FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR30301170650
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL de part son activité de 10.51C ( Fabrication de fromage) sont :
- 00112 : Industrie laitière (72.3% des salariés)
- 00016 : Transports routiers (1.6% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (26.2% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- burdet thibaut, aurélien, yves ;
- caron loïc, marcel, albert
- carron loïc, marcel, albert
- chavanne david, claude, louis
- collard christophe
- escande guillaume
- escande michel, elie
- faillard maryse, berthe, marie né(e) pichon
- fir revi-est
- fir revi-est (afj)
- groupement agricole d exploitation en commun reconnu de talipiat
- groupement agricole d'exploitation en commun le champ du tour
- groupement agricole d'exploitation en commun reconnu de la combe du val
- groupement agricole d'exploitation en commun reconnu des frenes
- groupement agricole d'exploitation en commun reconnu escande
- groupement agricole d'exploitation en commun reconnu livet
- groupement agricole d'exploitation en commun reconnu sur la vie
- jacquet philippe, julien, louis
- levrat eric, clément ;
- livet romain bernard
- mermety damien, jean
- monnet henri, robert
- moyret nathalie, monique, ginette
- moyret nathalie, monique, ginette né(e) derombise
- revision sud est
- revision sud est (afj)
Les modifications survenues dans l'administration de la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL
- 2014-10-21 : Président du conseil d'administration, Administrateur : ESCANDE Michel, Elie Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves Administrateur : MERMETY Damien, Jean Administrateur : FAILLARD Maryse, Berthe, Marie né(e) PICHON Administrateur : MONNET Henri, Robert Administrateur : LEVRAT Eric, Clément Administrateur : JACQUET Philippe, Julien, Louis Administrateur : COLLARD Christophe Administrateur : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette né(e) DEROMBISE Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST (AFJ)
- 2017-09-10 : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur, Trésorier : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette né(e) DEROMBISE ; Administrateur : ESCANDE Michel, Elie ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : MERMETY Damien, Jean ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : CARRON Loïc, Marcel, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST (AFJ)
- 2018-09-18 : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur, Trésorier : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : CARON Loïc, Marcel, Albert ; Administrateur : ESCANDE Guillaume ; Administrateur : LIVET Romain Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST
- 2019-06-21 : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TALIPIAT ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FRENES ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE CHAMP DU TOUR ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA COMBE DU VAL ; Administrateur : CARON Loïc, Marcel, Albert ; Administrateur : ESCANDE Guillaume ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ESCANDE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LIVET ; Administrateur : LIVET Romain Bernard ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SUR LA VIE ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST
Les autres mandats des administrateurs
- collard christophe :
- 2014-05-15 : COLLARD CHRISTOPHE (803602614)
- 2013-02-21 : DERMAPOLE (448520114)
- 2012-07-16 : COLLARD CHRISTOPHE (752675447)
- 2008-12-28 : COLLARD CHRISTOPHE (510075518)
- 2006-04-01 : COLLARD CHRISTOPHE (489266031)
- 1998-03-31 : COLLARD CHRISTOPHE (418025177)
- 1991-06-01 : COLLARD CHRISTOPHE (382622306)
- 1990-02-05 : COLLARD CHRISTOPHE (353361488)
- 1988-01-01 : COLLARD CHRISTOPHE (431158237)
- fir revi-est :
- 2019-10-27 : STE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES (301790879)
- 2018-08-03 : BRESSE VAL DE SAONE (792541179)
- 2016-09-01 : LES VERGERS DE LORRAINE (330981895)
- 2014-06-17 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DESHYDRATATION DE LA HAUTE SEINE (302543244)
- 2014-03-20 : SOC COOPERATIVE AGRICOLE DU MORVAN (778254755)
- 2012-06-21 : SOC COOPERATIVE AGRICOLE DU MORVAN (443957410)
- fir revi-est (afj) :
- 2016-09-01 : LES VERGERS DE LORRAINE (330981895)
- 2016-03-13 : STE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES (301790879)
- 2015-06-26 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE BRUNE EXPANSION (778175810)
- revision sud est :
- 2020-12-15 : L'AGNEAU SOLEIL (311584114)
- 2020-08-02 : UCAPA-UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES POUR L'APPROVISIONNEMENT (498198241)
- 2020-08-02 : GRAINS DE SOLEIL (504893991)
- 2020-07-28 : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE MIEL (779193952)
- 2020-07-07 : COOPERATIVE FROMAGERE DES PRODUCTEURS DE FOURME FERMIERE DE ROCHEFORT MONTAGNE (518743703)
- 2020-05-28 : LES VIGNERONS DE LA SAINTE BAUME EN PROVENCE (783107444)
- 2020-03-06 : LES CAVES DE L AMIRAL (783067168)
- 2020-02-29 : CELLIER DES GORGES DE L'ARDECHE (776267460)
- 2020-02-29 : DIFFUS'AGRI SICA (332332840)
- 2020-02-05 : LA CEVENOLE (776260267)
- 2020-01-28 : SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DE HAUTE-MAURIENNE-VANOISE (301164620)
- 2020-01-17 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ILE DE FRANCE SUD (305320525)
- 2019-12-24 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE SIMANDRE SUR SURAN (301170429)
- 2019-12-10 : LES VIGNERONS DES GORGES DE L'ARDECHE (776236812)
- 2019-11-13 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE MARAICHERE DE MANZIAT (779341601)
- 2019-10-27 : STE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES (301790879)
- 2019-01-31 : LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (378794887)
- 2019-01-29 : DIFFUS'AGRI COOP (301170445)
- 2018-12-21 : OKTEO COOP (779314434)
- 2018-10-26 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE VILLEREVERSURE (301170197)
- revision sud est (afj) :
- 2020-06-14 : CAVE ROMANE DE BRINAY SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (393090444)
- 2020-03-17 : LES VIGNERONS MONTAGNAC-DOMITIENNE LES VIGNOBLES MONTAGNAC LA MONTAGNACOISE (776018319)
- 2019-04-24 : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE MIEL (779193952)
- 2019-01-30 : UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES SILO INTERCOOP DU VAUCLUSE (333484368)
- 2018-01-30 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX (783206667)
- 2017-10-06 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERROIRS DE LA VOIE DOMITIENNE (776070518)
- 2017-07-21 : CANTAVEYLOT (811421262)
- 2017-04-27 : TERRES VALDEZE (783255441)
- 2017-02-16 : DIFFUS'AGRI COOP (301170445)
- 2017-02-09 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE SIMANDRE SUR SURAN (301170429)
- 2017-02-02 : DIFFUS'AGRI SICA (332332840)
- 2016-07-19 : BOVI COOP (779314350)
- 2016-03-13 : STE COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES (301790879)
- 2015-08-23 : LES AROMATES DE PROVENCE (343026696)
- 2014-10-21 : UNISYLVA (950060657)
- 2014-07-16 : LE CELLIER DES TROIS PIGNES (783101355)
- 2013-11-24 : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE DROM (301170148)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 301170650 00016 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 6317 Société coopérative agricole |
Date de création de l'unité légale | 1900-01-01 : lundi 01 janvier 1900 |
Activité principale de l'unité légale | 10.51C : Fabrication de fromage |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O et l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 03 avec 6 à 9 salariés |
Activité | |
Section | Industrie manufacturière |
Sous section | Industries alimentaires |
Division | Fabrication de produits laitiers |
Activite | Fabrication de fromage |
Synonyme | fabricant de produits alimentaires, fromager industriel, fromagerie industrielle |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL- CO
2020 | 7 159 989.00 | 4 477 300.00 |
2019 | 2 682 689.00 | 4 144 941.00 |
2020 | 84 480.00 |
2019 | 84 480.00 |
2020 | 84 709.00 |
2019 | 87 256.00 |
2020 | 4 477 300.00 |
2019 | 4 144 941.00 |
2020 | 4 776 200.00 |
2019 | 4 588 274.00 |
2020 | 87 272.00 |
2019 | 85 723.00 |
2020 | 84 709.00 |
2019 | 87 256.00 |
2020 | 2 237 881.00 | 231 116.00 |
2019 | 1 935 391.00 | 71 374.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL- samedi 12 juillet 2008: Depot des comptes
- samedi 18 juillet 2009: Depot des comptes
- lundi 12 juillet 2010: Depot des comptes
- mercredi 05 septembre 2012: Depot des comptes
- mercredi 05 septembre 2012: Depot des comptes
- lundi 09 septembre 2013: Depot des comptes
- mercredi 16 juillet 2014: Depot des comptes
- mardi 21 octobre 2014: Modification
Bodacc B n°20140202 publié le 21/10/2014Annonce n° 36 N° RCS : 301170650 - Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL - forme juridique : Société coopérative agricole - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Administrateur : ESCANDE Michel, Elie Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves Administrateur : MERMETY Damien, Jean Administrateur : FAILLARD Maryse, Berthe, Marie né(e) PICHON Administrateur : MONNET Henri, Robert Administrateur : LEVRAT Eric, Clément Administrateur : JACQUET Philippe, Julien, Louis Administrateur : COLLARD Christophe Administrateur : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette né(e) DEROMBISE Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST (AFJ) - Modification : Modification survenue sur l'administration
- mardi 04 août 2015: Depot des comptes
- lundi 30 mai 2016: Depot des comptes
- jeudi 29 juin 2017: Depot des comptes
- dimanche 10 septembre 2017: Modification
Bodacc B n°20170173 publié le 10/09/2017Annonce n° 41 N° RCS : 301170650 - Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL - forme juridique : Société coopérative agricole - capital : - Administration : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur, Trésorier : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette né(e) DEROMBISE ; Administrateur : ESCANDE Michel, Elie ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : MERMETY Damien, Jean ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : CARRON Loïc, Marcel, Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST (AFJ) - Modification : Modification survenue sur l'administration
- mardi 03 juillet 2018: Depot des comptes
- mardi 18 septembre 2018: Modification
Bodacc B n°20180177 publié le 18/09/2018Annonce n° 41 N° RCS : 301170650 - Dénomination : SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL Collecte, transformation, conditionnement, vente de lait et produits laitiers. - forme juridique : Société coopérative agricole - capital : - Administration : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur, Trésorier : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : CARON Loïc, Marcel, Albert ; Administrateur : ESCANDE Guillaume ; Administrateur : LIVET Romain Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST - Modification : Modification survenue sur l'administration.
- vendredi 31 mai 2019: Depot des comptes
- vendredi 21 juin 2019: Modification
Bodacc B n°20190118 publié le 21/06/2019Annonce n° 17 N° RCS : 301170650 - Dénomination : FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL Collecte, transformation, conditionnement, vente de lait et produits laitiers. - forme juridique : Société coopérative agricole - capital : - Administration : Président, Administrateur : MONNET Henri, Robert ; Administrateur, Trésorier : COLLARD Christophe ; Administrateur : MOYRET Nathalie, Monique, Ginette ; Administrateur : LEVRAT Eric, Clément ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE TALIPIAT ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FRENES ; Administrateur : BURDET Thibaut, Aurélien, Yves ; Administrateur : CHAVANNE David, Claude, Louis ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LE CHAMP DU TOUR ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA COMBE DU VAL ; Administrateur : CARON Loïc, Marcel, Albert ; Administrateur : ESCANDE Guillaume ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ESCANDE ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LIVET ; Administrateur : LIVET Romain Bernard ; Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SUR LA VIE ; Commissaire aux comptes titulaire : REVISION SUD EST ; Commissaire aux comptes suppléant : FIR REVI-EST - Modification : Modification survenue sur l'administration, la dénomination.
- lundi 31 mai 2021: Depot des comptes
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL- mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
ZA LES PELLANTS 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL- LIVE KRYSTEL : 9 RUE JACQUELINE 97420 LE PORT
- MANGIN JEAN-LUC : 14 RUE DES DEUX CHAPELLES 89290 VENOY
- BELISSON : 8 PL MARTYRS DE L'OCCUPATION 92110 CLICHY
- COOP AGRICOLE FROMAGERE DU MONT ORGIER : 39270 ORGELET
- DE PEYRET : LE CHATEAU 82120 GENSAC
- FERME LA BORIE D'IMBERT : BORIE D IMBERT 46500 ROCAMADOUR
- FROMAGERE DE LA VALLEE DE L'ANCE : PIROLLES 43590 BEAUZAC
- FROMAGERIE DU VAL D'AILLON SOCIETE COOP : MAIRIE 73340 AILLON-LE-JEUNE
- FROMAGERIE NAPIOT : 37 RTE DU VAL 25520 BIANS-LES-USIERS
- FROMAGERIES LESCURE : 42 RUE RIEUSSEC 78220 VIROFLAY
- PILAFFINE : LE BOURG 42220 BURDIGNES
- SA PERRIN VERMOT : ZONE ARTISANALE 25330 CLERON
- SARL HOR DAGO FROMAGERIE : QUARTIER USOCELAY 64430 UREPEL
- SARL SISTI : RTE MAISON PIERAGGI 20242 PIETROSO
- SOCIETE COOPERATIVE VERCORS LAIT : RTE LES JARRANDS 38250 VILLARD-DE-LANS
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VAL- MAGDELAINE CHRISTOPHE : 133 CHE DE LA MORNE 01430 PEYRIAT
- MOLARD PASCALE : 389 RTE DE PEYRIAT 01430 MAILLAT
- PLANQUEEL CATHY : 300 RUE QUART CORNU 01430 VIEU D'IZENAVE
- PONCET MIREILLE : 7 RUE DE LA NITRIERE 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
- 3 CM : 5 RUE DU FLON 01430 OUTRIAZ
- AMICALE DES SAPEURS POMPIERS D'IZENAVE : LE VILLAGE 01430 IZENAVE
- COMMUNE DE LANTENAY : 01430 LANTENAY
- ERPMS : LE BALMAY 01430 VIEU D'IZENAVE
- GPT EMPL. REMPL. AGRI. BUGEY NORD : 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
- JACQUEMET : 4 RUE DU STADE 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENE
- MPC HOLDING : 75 RUE DU QUARTIER 01430 IZENAVE
- SAS NICOLAS DEZECACHE : 14 RUE DERRIERE LA CHAPELLE 01430 OUTRIAZ
- SCI G M O : 01430 MAILLAT
- SECHAGE SOLAIRE : 337 RUE DE TRES LA CROIX 01430 VIEU D'IZENAVE
- SUNSHINE STUDIO : 43 IMP D'AGLETON 01430 CEIGNES
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société FROMAGERIE DE LA COMBE DU VALRéseaux sociaux
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Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives