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LE TOIT BOURGUIGNON

Présentation générale de LE TOIT BOURGUIGNON

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LE TOIT BOURGUIGNON et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LE TOIT BOURGUIGNON est situé au 45 AV DU DRAPEAU 21000 DIJON
C'est une qui a été crée le mardi 01 janvier 1974 et qui est immatriculée sous le numéro 302641782 au greffe de DIJON
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Forme juridique et activité


Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.) au capital de 324 176,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10A ( Promotion immobilière de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Promotion immobilière de logements

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

  • - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
  • - la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais exclus
  • - l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
  • - la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)

Chiffre d’affaire

LE TOIT BOURGUIGNON à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de 478 385.00 € pour un résultat de 69 332.00 € grace à 0 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

LE TOIT BOURGUIGNON est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0970723050 aux horaires suivants : 9h-11h45/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr

TVA intracommunautaire

Si LE TOIT BOURGUIGNON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR23302641782
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LE TOIT BOURGUIGNON de part son activité de 41.10A ( Promotion immobilière de logements) sont :

  • 01512 : Promotion construction (63.1% des salariés)
  • 01527 : Immobilier (9.7% des salariés)
  • 02420 : Bâtiment cadres (8.1% des salariés)
  • 02609 : Bâtiment ETAM (4.5% des salariés)
  • 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (3.9% des salariés)
  • 00804 : VRP (2.8% des salariés)
  • 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (2.5% des salariés)
  • Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

  • berthou louis francisque.
  • bourret françois jean-marie.
  • bourret françois, jean-marie
  • cabinet coureau (sas)
  • cilco association declaree représenté par gallezot régis rené
  • cilco association declaree représenté par gallezot régis, rené
  • cilco association declaree représenté par rorato robert
  • denoyelle pascal
  • el hassouni hamid
  • elias marcel françois.
  • elias marcel, françois
  • gaulard béatrice, marie, madeleine, juliette
  • ginet gerard georges théodore
  • ginet gerard, georges, théodore
  • girard jean-claude maurice louis
  • girard jean-claude, maurice, louis
  • lamirault marc roger andré.
  • lamirault marc, roger, andré
  • le foyer dijonnais (saca) représenté par junchat michel paul
  • logilia (ass) représenté par picard emmanuel, remi, georges
  • logilia (ass) représenté par rorato robert
  • nudant jean-marc.
  • opac de la ville de dijon représenté par el hassouni hamid
  • opac de la ville de dijon représenté par pirocca jean, pierre
  • rattot margareth lucette gisèle né(e) millot
  • rattot margareth, lucette, gisèle né(e) millot
  • rochko jacques ernest wladimir.
  • sdhc (societe anonyme cooperative) (sicav) représenté par roudil isabelle
  • simon bernard, jean
  • societe anonyme d'habitations a loyer modere villeo (saca) représenté par junchat michel, paul
  • thierry jean-marie maurice christian henri
  • thierry jean-marie, maurice, christian, henri
  • tourre didier
  • ville de chevigny st sauveur représenté par thenet jean-pierre
  • ville de dijon représenté par popard colette, madeleine né(e) munoz
  • ville de saint apollinaire représenté par dessertenne pierre rené hubert.
  • ville de saint apollinaire représenté par dessertenne pierre, rené, hubert

Les modifications survenues dans l'administration de la société LE TOIT BOURGUIGNON


  • 2009-01-02 : Directeur général : BOURRET François Jean-Marie. Administrateur : NUDANT Jean-Marc. Administrateur : BERTHOU Louis Francisque. Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André. Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert. Administrateur : ROCHKO Jacques Ernest Wladimir. Président du conseil d'administration et Directeur général : GINET Gerard Georges Théodore. Administrateur : DENOYELLE Pascal. Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri. Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT. Administrateur : ELIAS Marcel François. Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis. Administrateur : EL HASSOUNI Hamid. Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René. Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier.

  • 2009-01-02 : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel François. Directeur général : BOURRET François Jean-Marie. Administrateur : NUDANT Jean-Marc. Administrateur : BERTHOU Louis Francisque. Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André. Administrateur : ROCHKO Jacques Ernest Wladimir. Administrateur : GINET Gerard Georges Théodore. Administrateur : DENOYELLE Pascal. Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri. Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT. Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis. Administrateur : EL HASSOUNI Hamid. Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René. Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert. Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre. Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier.

  • 2009-11-03 : Directeur général : BOURRET François Jean-Marie Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel François Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André Administrateur : GINET Gerard Georges Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2010-09-14 : Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : RATTOT Margareth, Lucette, Gisèle né(e) MILLOT Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis, René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2012-02-05 : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis, René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2012-02-05 : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : OPAC DE DIJON représenté par PIROCCA Jean-Pierre Administrateur : OPAC DE DIJON représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2012-02-05 : Président du conseil d'administration et Directeur général : ELIAS Marcel, François Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2012-09-14 : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2012-09-14 : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par FERRAND Jacques Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2013-10-20 : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

  • 2014-10-17 : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par SICARD Norbert, Michel Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par GALLAND Dominique, André, Gabriel, Charles Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier

Les autres mandats des administrateurs

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LE TOIT BOURGUIGNON et ses dirigeants.

Identification de l'établissement

Dénomination de l'unité légaleLE TOIT BOURGUIGNON
Sigle de l'unité légaleLTB

Caractéristiques juridique

Numéro siret du siége302641782 00057
Catégorie juridique de l'unité légale5599 SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale1974-01-01 : mardi 01 janvier 1974
Activité principale de l'unité légale41.10A : Promotion immobilière de logements
État administratif de l'unité légaleC : Cessée

Caractéristiques économiques

Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2017
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Activité

SectionConstruction
Sous sectionConstruction de bâtiments
DivisionPromotion immobilière
ActivitePromotion immobilière de logements
Synonymepromoteur immobilier, promoteur immobilier de logements

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LE TOIT BOURGUIGNON

    CO Actif ( brut - net ) :
    2016 10 769 340.00 10 653 265.00
    2015 116 075.00 5 520 015.00
    DA Capital social ou individuel :
    2016 324 176.00
    2015 313 504.00
    DI Bénéfice ou perte :
    2016 67 379.00
    2015 221 588.00
    EE Passif :
    2016 10 653 265.00
    2015 5 520 015.00
    FJ Chiffres d’affaires nets :
    2016 478 385.00
    2015 4 710 512.00
    GW Résultat Courant avant impots :
    2016 69 332.00
    2015 211 844.00
    HN Bénéfice ou perte :
    2016 67 379.00
    2015 221 588.00
    VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :
    2016 5 919 889.00 31 622.00
    2015 5 888 266.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LE TOIT BOURGUIGNON


  • mardi 19 août 2008: Depot des comptes

  • vendredi 02 janvier 2009: Modification
    Bodacc B n°20090001 publié le 02/01/2009

    Annonce n° 451 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. - forme juridique : Société anonyme coopérative de production d'HLM - capital : - Administration : Directeur général : BOURRET François Jean-Marie. Administrateur : NUDANT Jean-Marc. Administrateur : BERTHOU Louis Francisque. Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André. Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert. Administrateur : ROCHKO Jacques Ernest Wladimir. Président du conseil d'administration et Directeur général : GINET Gerard Georges Théodore. Administrateur : DENOYELLE Pascal. Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri. Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT. Administrateur : ELIAS Marcel François. Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis. Administrateur : EL HASSOUNI Hamid. Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René. Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier. - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • vendredi 02 janvier 2009: Modification
    Bodacc B n°20090001 publié le 02/01/2009

    Annonce n° 452 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. - forme juridique : Société anonyme coopérative de production d'HLM - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel François. Directeur général : BOURRET François Jean-Marie. Administrateur : NUDANT Jean-Marc. Administrateur : BERTHOU Louis Francisque. Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André. Administrateur : ROCHKO Jacques Ernest Wladimir. Administrateur : GINET Gerard Georges Théodore. Administrateur : DENOYELLE Pascal. Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri. Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT. Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis. Administrateur : EL HASSOUNI Hamid. Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert. Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René. Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert. Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre. Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS). Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier. - Modification : Modification survenue sur l'administration, le capital


  • vendredi 19 juin 2009: Depot des comptes

  • samedi 08 août 2009: Depot des comptes

  • mardi 03 novembre 2009: Modification
    Bodacc B n°20090212 publié le 03/11/2009

    Annonce n° 166 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. - forme juridique : Société anonyme coopérative de production d'HLM - capital : - Administration : Directeur général : BOURRET François Jean-Marie Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel François Administrateur : LAMIRAULT Marc Roger André Administrateur : GINET Gerard Georges Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie Maurice Christian Henri Administrateur : RATTOT Margareth Lucette Gisèle né(e) MILLOT Administrateur : GIRARD Jean-Claude Maurice Louis Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LE FOYER DIJONNAIS (SACA) représenté par JUNCHAT Michel Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre René Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • mardi 22 décembre 2009: Modification
    Bodacc B n°20090246 publié le 22/12/2009

    Annonce n° 242 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON SOCIETE COOPERATIVE DE PRODUCTION D'H.L.M. - forme juridique : Société anonyme coopérative de production d'HLM - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal


  • vendredi 15 janvier 2010: Depot des comptes

  • mercredi 21 juillet 2010: Vente
    Bodacc A publié le 02/07/2010

    Annonce n° 109 N° RCS : 405239641 - Dénomination : FONCIA MARCHAND - T.B.I. 1 rue du Dauphiné 21000 Dijon Administration de biens - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 150000 EUR - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : Terres de Bourgogne - Opposition : Scp Espérandieu B. - Martin F. Et Léo D. -NOTAIRES, associés - 14 rue Pasteur - 21000 Dijon - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 383687,97 Euros.


  • mardi 14 septembre 2010: Depot des comptes

  • mardi 14 septembre 2010: Modification
    Bodacc B n°20100178 publié le 14/09/2010

    Annonce n° 575 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif - capital : - Administration : Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : RATTOT Margareth, Lucette, Gisèle né(e) MILLOT Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis, René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration


  • mardi 02 août 2011: Depot des comptes

  • dimanche 05 février 2012: Modification
    Bodacc B n°20120025 publié le 05/02/2012

    Annonce n° 217 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par GALLEZOT Régis, René Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • dimanche 05 février 2012: Modification
    Bodacc B n°20120025 publié le 05/02/2012

    Annonce n° 218 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : ELIAS Marcel, François Directeur général : BOURRET François, Jean-Marie Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : OPAC DE DIJON représenté par PIROCCA Jean-Pierre Administrateur : OPAC DE DIJON représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • dimanche 05 février 2012: Modification
    Bodacc B n°20120025 publié le 05/02/2012

    Annonce n° 219 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration et Directeur général : ELIAS Marcel, François Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : CILCO ASSOCIATION DECLAREE représenté par RORATO Robert Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • vendredi 27 juillet 2012: Depot des comptes

  • vendredi 14 septembre 2012: Modification
    Bodacc B n°20120178 publié le 14/09/2012

    Annonce n° 275 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : THIERRY Jean-Marie, Maurice, Christian, Henri Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par EL HASSOUNI Hamid Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par PICARD Emmanuel, Remi, Georges Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • vendredi 14 septembre 2012: Modification
    Bodacc B n°20120178 publié le 14/09/2012

    Annonce n° 276 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par FERRAND Jacques Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • vendredi 26 juillet 2013: Depot des comptes

  • dimanche 20 octobre 2013: Modification
    Bodacc B n°20130203 publié le 20/10/2013

    Annonce n° 293 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif à forme anonyme - capital : - Administration : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par DESSERTENNE Pierre, René, Hubert Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par THENET Jean-Pierre Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : OPAC de la ville de Dijon représenté par PIROCCA Jean, Pierre Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration


  • vendredi 08 août 2014: Depot des comptes

  • vendredi 17 octobre 2014: Modification
    Bodacc B n°20140200 publié le 17/10/2014

    Annonce n° 246 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme et capital variable - capital : - Administration : Président : ELIAS Marcel, François Directeur général : SIMON Bernard, Jean Administrateur : LAMIRAULT Marc, Roger, André Administrateur : GINET Gerard, Georges, Théodore Administrateur : DENOYELLE Pascal Administrateur : GIRARD Jean-Claude, Maurice, Louis Administrateur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE VILLEO (SACA) représenté par JUNCHAT Michel, Paul Administrateur : VILLE DE SAINT APOLLINAIRE représenté par SICARD Norbert, Michel Administrateur : VILLE DE CHEVIGNY ST SAUVEUR représenté par GALLAND Dominique, André, Gabriel, Charles Administrateur : VILLE DE DIJON représenté par POPARD Colette, Madeleine né(e) MUNOZ Administrateur : SDHC (SOCIETE ANONYME COOPERATIVE) (SICAV) représenté par ROUDIL Isabelle Administrateur : LOGILIA (ASS) représenté par RORATO Robert Administrateur : DIJON HABITAT (EPIC) représenté par MACAIGNE Jean-François, Charles, Albert Administrateur : EL HASSOUNI Hamid Administrateur : GAULARD Béatrice, Marie, Madeleine, Juliette Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : TOURRE Didier - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal


  • mercredi 22 juillet 2015: Depot des comptes

  • samedi 09 juillet 2016: Depot des comptes

  • jeudi 04 mai 2017: Vente
    Bodacc A publié le //

    Annonce n° 271 N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme et capital variable - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce - Origine :


  • jeudi 03 août 2017: Depot des comptes

  • mardi 22 août 2017: Radiation
    Bodacc B publié le 22/08/2017

    N° RCS : 302641782 - Dénomination : LE TOIT BOURGUIGNON 45 avenue du Drapeau 21000 Dijon - forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif d'HLM à forme anonyme et capital variable - Radiaton du registre

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LE TOIT BOURGUIGNON


  • lundi 28 septembre 2009 : Fermé
    1 RUE DU DAUPHINE 21121 FONTAINE-LES-DIJON

  • jeudi 19 juin 2014 : Fermé
    28 BD GEORGES CLEMENCEAU 21000 DIJON

  • vendredi 23 juin 2017 : Fermé
    45 AV DU DRAPEAU 21000 DIJON

Concurrence

Cette section vous présente des concurrents de la société LE TOIT BOURGUIGNON

Environnement local

Cette section vous présente les sociétés prochent de la société LE TOIT BOURGUIGNON

Approfondir la recherche

Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société LE TOIT BOURGUIGNON

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