ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION
Présentation générale de ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION et ses dirigeants.
Immatriculation
La société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION est situé au 111 AV DE LA JARRE 13009 MARSEILLE 9
C'est une grande entreprise qui a été crée le mercredi 01 janvier 1975 et qui est immatriculée sous le numéro 304398324 au greffe de MARSEILLE
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 51 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)
L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :
- - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- - l'information cartographique et spatiale
- - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
- - les études géophysiques, géologiques et sismiques
- - les services de gestion de projets de constructions
- - machines, processus et sites industriels
- - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
- - projets de gestion de l'eau
Mais exclus
- - la photographie aérienne (cf74.20Z)
- - le design industriel (cf74.10Z)
- - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
- - les activités d'architecture (cf71.11Z)
- - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
- - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
- - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
- - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
- - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)
Chiffre d’affaire
ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de 338 840.00 € pour un résultat de -2 237.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés
Greffe
ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION est du ressort du greffe de MARSEILLE dont les coordonnées postales sont 2 RUE EMILE POLLAK 13291 MARSEILLE CEDEX 06
Le greffe peut être appelé au 0491547040 aux horaires suivants : - du lundi au Jeudi de 08 h 20 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 16 h 00. Le vendredi de 08 h 20 à 12 h 00 et de 13 h 00 à 15 h 30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-marseille.fr
TVA intracommunautaire
Si ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR27304398324
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
- 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
- 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- BEAS
- DELOITTE & ASSOCIES
- DELOITTE & ASSOCIES
- FILLEUL Jean-Michel
- LES TRAVAUX DU MIDI
- VCF PROVENCE
- VESVAL Vincent
- VINCI CONSTRUCTION FRANCE représenté par ROSSI Jean
Les modifications survenues dans l'administration de la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION
- 2008-02-03 : Associé : LES TRAVAUX DU MIDI modification le 15 Janvier 2008. Associé : VINCI CONSTRUCTION FRANCE représenté par ROSSI Jean en fonction le 06 Septembre 2007. Gérant : FILLEUL Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2008.
- 2008-11-21 : Associé : LES TRAVAUX DU MIDI modification le 15 Janvier 2008. Associé : VINCI CONSTRUCTION FRANCE représenté par ROSSI Jean en fonction le 06 Septembre 2007. Gérant : FILLEUL Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008.
- 2008-11-27 : Président : FILLEUL Jean-Michel modification le 14 Novembre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008.
- 2012-02-21 : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008 Président : VESVAL Vincent en fonction le 13 Février 2012
- 2018-02-04 : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008 ; Président : VCF PROVENCE en fonction le 01 Février 2018
- 2020-06-16 : Président : VCF PROVENCE
Les autres mandats des administrateurs
- LES TRAVAUX DU MIDI :
- 2010-01-19 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ALOADES (444009302)
- 2009-10-25 : LE VALLON DU REDON (340640283)
- 2009-01-31 : MASTRAN S.N.C. (377220090)
- 2008-12-07 : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE SPORTIVE DE SETE (349315051)
- 2008-10-09 : PROVENCE AMENAGEMENT CONSTRUCTION (313851081)
- FILLEUL Jean-Michel :
- 2019-12-27 : LAVEZZI (479694754)
- 2011-09-25 : TUNNEL PRADO CARENAGE (950426932)
- 2010-08-06 : MEDITERRANEE PREFABRICATION (328524145)
- 2010-08-04 : PROVENCE AMENAGEMENT CONSTRUCTION (313851081)
- 2010-07-28 : MARENCO ET CIE (394557250)
- 2010-01-26 : S. C. I. DU CENTRE D'AFFAIRES DES REMPARTS (344530423)
- 2010-01-10 : ESPACE CARROS COTE D'AZUR (335291670)
- 2009-03-01 : CHAILLAN TRAVAUX PUBLICS (788166296)
- 2009-02-25 : LES TRAVAUX DU MIDI (493275804)
- 2008-02-27 : SOGEA SUD EST T.P. (325059491)
- 2008-02-20 : CAMPENON BERNARD MEDITERRANEE (352827547)
- 2008-01-27 : SOCIETE DE VALORISATION ET D AMENAGEMENT SOVAME (659501605)
- BEAS :
- 2021-01-27 : VINCI ENERGIES FRANCE INDUSTRIE OUEST-ATLANTIQUE & PACIFIQUE (814572715)
- 2021-01-24 : ROCKWELL COLLINS FRANCE (602020737)
- 2021-01-24 : ISORG (522620285)
- 2021-01-21 : TIGER STORES FRANCE 4 (802464578)
- 2021-01-19 : SOCIETE MATERLAP (719201485)
- 2021-01-19 : GAURIAU ENTREPRISE (322366097)
- 2021-01-15 : ANSAMBLE INVESTISSEMENTS (524959905)
- 2021-01-14 : FLEX BUILD (812304814)
- 2021-01-14 : CMA TERMINALS CAMEROUN (814545554)
- 2021-01-13 : SPARK ARCHIVES (752244376)
- 2021-01-08 : NiXEN Partners (432413565)
- 2021-01-05 : PHARMACIE DU VIEUX PAYS (511442345)
- 2021-01-05 : INEO TINEA (439795816)
- 2021-01-05 : ANVEOL 2.0 GRAND EST (888374303)
- 2021-01-02 : SUPER NATIONAL (394269286)
- 2020-12-23 : PROFIL (440652147)
- 2020-12-23 : RMC SPORT NEWS (800322216)
- 2020-12-22 : NBRE Beatrice SCI (804609832)
- 2020-12-22 : CQF DEVELOPMENT (803667278)
- 2020-12-22 : ERICSSON BROADCAST SERVICES FRANCE SAS (453557746)
- DELOITTE & ASSOCIES :
- 2021-01-27 : CNIM TRANSPORT HOLDING (393239728)
- 2021-01-27 : PATIENTYS (530122118)
- 2021-01-27 : VINCI ENERGIES FRANCE INDUSTRIE OUEST-ATLANTIQUE & PACIFIQUE (814572715)
- 2021-01-26 : HOLDEVMAG (818492415)
- 2021-01-26 : JADELIS 2 (833687437)
- 2021-01-24 : ISORG (522620285)
- 2021-01-24 : RV NARBONNE (485171649)
- 2021-01-24 : GEOSYS (343043790)
- 2021-01-24 : ESSEMES SERVICES (399633452)
- 2021-01-24 : ALLIBERT MEDICAL (414773044)
- 2021-01-24 : ROCKWELL COLLINS FRANCE (602020737)
- 2021-01-22 : SODIPA.H.D. (390975241)
- 2021-01-22 : CONSEIL EXPERTISE TRIDENT HOLDING (882568421)
- 2021-01-21 : DS SMITH PACKAGING SEINE NORMANDIE (450680947)
- 2021-01-21 : Creative Mobility (852162577)
- 2021-01-21 : UBI TRANSPORTS (750423295)
- 2021-01-20 : SEQUOIA (329936611)
- 2021-01-19 : MULTIHABITATION 4 (500138136)
- 2021-01-19 : MEDIA FORWARD COMMUNICATIONS (807773742)
- 2021-01-19 : IZIMMO INVEST (879707743)
- VESVAL Vincent :
- 2018-02-11 : MATERIAUX DE HAUTE DURANCE (512411604)
- 2016-12-02 : ENTREPRISE A. GIRARD (572621712)
- 2016-11-23 : VCF PROVENCE (054803648)
- 2016-11-22 : DUMEZ MEDITERRANEE (493128912)
- 2016-07-26 : CHANTIERS MODERNES SUD (451023246)
- 2016-05-15 : TRAVAUX DU MIDI VAR (493414320)
- 2015-12-10 : VCF MANAGEMENT CA (503880320)
- 2015-02-25 : EITP (419435672)
- 2015-02-05 : TRIVERIO CONSTRUCTION (484550017)
- 2015-01-23 : SOGEA COTE D'AZUR VAR (503880569)
- 2015-01-21 : ENTREPRISE R. CARDAILLAC (597280023)
- 2015-01-21 : RATTO EAU GAZ VIABILISATION (444422505)
- 2015-01-15 : CAMPENON BERNARD TP COTE D'AZUR (503880551)
- 2013-02-20 : CAMPENON BERNARD SUD EST (493456495)
- 2012-07-17 : TUNNEL PRADO CARENAGE (950426932)
- 2012-03-15 : VCF MANAGEMENT PACA (352827547)
- 2012-03-13 : MEDITERRANEE PREFABRICATION (328524145)
- 2012-03-09 : SOGEA SUD EST T.P. (325059491)
- 2012-02-28 : MARENCO ET CIE (394557250)
- 2012-02-26 : PROVENCE AMENAGEMENT CONSTRUCTION (313851081)
- VCF PROVENCE :
- 2020-08-07 : INTER TRAVAUX (306002742)
- 2018-11-30 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA BASTIDE DES MOULINS (342917184)
- 2018-06-15 : TRAVAUX DU MIDI PROVENCE (493128912)
- 2018-05-23 : LES TRAVAUX DU MIDI (493275804)
- 2018-02-20 : SOGEA PROVENCE (325059491)
- 2018-02-07 : MARENCO ET CIE (394557250)
- 2018-02-07 : ENTREPRISE A. GIRARD (572621712)
- 2018-02-06 : TRAVAUX DU MIDI VAR (493414320)
- 2018-02-04 : GTM SUD (501401442)
- 2018-02-04 : MEDITERRANEE PREFABRICATION (328524145)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION |
Sigle de l'unité légale | ERIC |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 304398324 00034 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5710 SAS, société par actions simplifiée |
Date de création de l'unité légale | 1975-01-01 : mercredi 01 janvier 1975 |
Activité principale de l'unité légale | 71.12B : Ingénierie, études techniques |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | N : unité légale non employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | GE grande entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 02 avec 3 à 5 salariés |
Activité | |
Section | Activités spécialisées, scientifiques et techniques |
Sous section | Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
Division | Activités d'architecture et d'ingénierie |
Activite | Ingénierie, études techniques |
Synonyme | ingénieur, études techniques |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION- CO Actif ( brut - net ) :
2019 | 278 059.00 | 274 607.00 |
2018 | 3 452.00 | 350 808.00 |
2019 | 51 000.00 |
2018 | 51 000.00 |
2019 | |
2018 | -64 842.00 |
2019 | 274 607.00 |
2018 | 350 808.00 |
2019 | 338 840.00 | 338 840.00 |
2018 | 502 885.00 |
2019 | -2 237.00 |
2018 | -67 353.00 |
2019 | |
2018 | -64 842.00 |
2019 | 275 460.00 |
2018 | 275 460.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION- dimanche 03 février 2008: Modification
Bodacc B n°20080023 publié le 03/02/2008Annonce n° 424 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Associé : LES TRAVAUX DU MIDI modification le 15 Janvier 2008. Associé : VINCI CONSTRUCTION FRANCE représenté par ROSSI Jean en fonction le 06 Septembre 2007. Gérant : FILLEUL Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2008. - Modification : Modification de représentant.
- mercredi 01 octobre 2008: Depot des comptes
- vendredi 21 novembre 2008: Modification
Bodacc B n°20080213 publié le 21/11/2008Annonce n° 181 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 51000.00 EUR - Administration : Associé : LES TRAVAUX DU MIDI modification le 15 Janvier 2008. Associé : VINCI CONSTRUCTION FRANCE représenté par ROSSI Jean en fonction le 06 Septembre 2007. Gérant : FILLEUL Jean-Michel en fonction le 15 Janvier 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008. - Modification : Modification du capital. Modification de représentant.
- jeudi 27 novembre 2008: Modification
Bodacc B n°20080217 publié le 27/11/2008Annonce n° 62 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : FILLEUL Jean-Michel modification le 14 Novembre 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008. - Modification : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
- vendredi 05 juin 2009: Depot des comptes
- lundi 13 septembre 2010: Depot des comptes
- vendredi 19 août 2011: Depot des comptes
- mardi 21 février 2012: Modification
Bodacc B n°20120036 publié le 21/02/2012Annonce n° 250 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008 Président : VESVAL Vincent en fonction le 13 Février 2012 - Modification : Modification de représentant.
- mardi 14 août 2012: Depot des comptes
- jeudi 22 août 2013: Depot des comptes
- jeudi 31 juillet 2014: Depot des comptes
- jeudi 24 septembre 2015: Depot des comptes
- vendredi 08 juillet 2016: Depot des comptes
- samedi 15 juillet 2017: Depot des comptes
- dimanche 04 février 2018: Modification
Bodacc B n°20180024 publié le 04/02/2018Annonce n° 235 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique - capital : - Administration : Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 10 Novembre 2008 ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 10 Novembre 2008 ; Président : VCF PROVENCE en fonction le 01 Février 2018 - Modification : Modification de représentant.
- mardi 12 juin 2018: Depot des comptes
- mardi 25 juin 2019: Depot des comptes
- mardi 16 juin 2020: Modification
Bodacc B n°20200115 publié le 16/06/2020Annonce n° 232 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION Bureau d'étude - prestations de services. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : VCF PROVENCE - Modification : Modification survenue sur l'administration.
- jeudi 05 novembre 2020: Vente
Bodacc A publié le //Annonce n° 263 N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 51000.00 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :
- mercredi 27 janvier 2021: Radiation
Bodacc B publié le 27/01/2021N° RCS : 304398324 - Dénomination : ETUDE - RECHERCHE - INGENIERIE - CONSTRUCTION 111 Avenue de la Jarre 13009 Marseille 9e Arrondissement - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION- vendredi 20 avril 2001 : Fermé
20 IMP DE LA PLANCHE 13008 MARSEILLE 8 - vendredi 31 janvier 2020 : Ouvert
111 AV DE LA JARRE 13009 MARSEILLE 9
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION- BOURBIA ELIAS : 265 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN 75010 PARIS 10
- BOUTON BERNARD : 9 PAS CARDINET 75017 PARIS 17
- ELIAS KAMEL : CROIX DES RAMEAUX 42520 ROISEY
- JOUIN PATRICK : 8 PAS DE LA BONNE GRAINE 75011 PARIS 11
- PELLETIER JEREMY : 187 HAM DES FRIQUES 31660 BESSIERES
- SENTANA ALAIN : 2 PL PAUL FORT 66350 TOULOUGES
- ADRIERS ENERGIES : 84 BD DE SEBASTOPOL 75003 PARIS 3
- ARDEN'CONCEPT : 4 RUE DU CULOT 08290 PREZ
- ESSANJAY CONSEILS SAS : LE BOURG 16380 CHARRAS
- HAKAN BAYRAK INVESTISSEMENTS : 45 RUE DU VALLON 38500 VOIRON
- IC CONSEIL : 1 RUE PEGASE 67960 ENTZHEIM
- KAIROS : 36 RUE EDMOND ROSTAND 13006 MARSEILLE 6
- S.E.L : 11 RUE LOUIS BLERIOT 59660 MERVILLE
- TERRAMOUV : 19 AV FREDERIC JOLIOT CURIE 30100 ALES
- TOPFLY : 70 AV JEAN JAURES 05000 GAP
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTION- ARCANGELI ROMAIN : 23 BD DE LA PUGETTE 13009 MARSEILLE 9
- AYALA CLAUDE : 33 AV DE LA MARTHELINE 13009 MARSEILLE 9
- BELKHADEM AHMED : 239 CHE DE MORGIOU 13009 MARSEILLE 9
- BENAZZOUK ABDELAZIZ : 151 TRA DE LA GOUFFONNE 13009 MARSEILLE 9
- BOETTO GERARD : 5 IMP PELISSIER 13009 MARSEILLE 9
- CHAUMERY ROBIN : 23 RUE DE BEYROUTH 13009 MARSEILLE 9
- DA SILVA MAIA ANDRE : 5 RUE SIDOLE 13009 MARSEILLE 9
- PARODI CEDRIC : 140 CHE COLLINE ST JOSEPH 13009 MARSEILLE 9
- SLIMANI AKIMA : 349 BD ROMAIN ROLLAND 13009 MARSEILLE 9
- BUY A CAR AUTO : 5 RUE MIGNARD 13009 MARSEILLE 9
- BZ MANAGEMENT : 33 BD DU CABOT 13009 MARSEILLE 9
- FABY'HOLDING : 6 AV GAUDIBERT 13009 MARSEILLE 9
- GIMADIS : 88 RUE JULES ISAAC 13009 MARSEILLE 9
- MANAGEMENT.FAURQUES : 12 BD CHAULAN 13009 MARSEILLE 9
- SCI GIVIC : 50 AV DE LA PANOUSE 13009 MARSEILLE 9
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société ETUDE RECHERCHE INGENIERIE CONSTRUCTIONRéseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives