UNION GENERALE DE DISTRIBUTION
Présentation générale de UNION GENERALE DE DISTRIBUTION
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION et ses dirigeants.
Immatriculation
La société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION est situé au 20 BD EUGENE DERUELLE 69003 LYON 3EME
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 01 juillet 1980 et qui est immatriculée sous le numéro 319813507 au greffe de LYON
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Autre SA coopérative à conseil d'administration au capital de 88 800,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 46.19A ( Centrales d'achat non alimentaires)
L'activité déclarée au greffe est : Centrales d'achat non alimentaires
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 46.19A (Centrales d'achat non alimentaires), les activités sont :
Mais exclus
- - les centrales d'achat de carburant (cf46.12A)
Chiffre d’affaire
UNION GENERALE DE DISTRIBUTION à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 113 400.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés
Greffe
UNION GENERALE DE DISTRIBUTION est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 0472606980 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr
TVA intracommunautaire
Si UNION GENERALE DE DISTRIBUTION est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR50319813507
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à UNION GENERALE DE DISTRIBUTION de part son activité de 46.19A ( Centrales d'achat non alimentaires) sont :
- 01880 : Ameublement - négoce de l'ameublement (28% des salariés)
- 00573 : Commerces de gros (13% des salariés)
- 02156 : Grands Magasins et magasins Populaires (8.7% des salariés)
- 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (7.4% des salariés)
- 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (6.9% des salariés)
- 01606 : Bricolage (vente au détail en libre-service) (5.3% des salariés)
- 01686 : Commerce audiovisuel électronique équipem ménager (4.8% des salariés)
- 01431 : Optique-lunetterie de détail (2.8% des salariés)
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (2.7% des salariés)
- 00043 : Commission courtage importation exportation (1.7% des salariés)
- 00018 : Industries textiles (1.7% des salariés)
- 00533 : Négoce des matériaux de construction EAM (1.3% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.8% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.
Les modifications survenues dans l'administration de la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION
- 2009-08-12 : Société à responsabilité limitée SOCIETE DIJONNAISE DROGUERIE PEINTURE ANCIENS ETABLISSEMENTS BOTTARD SDDP n'est plus administrateur. GARRIGOU François nom d'usage : GARRIGOU François n'est plus administrateur. DELPECH Michel Georges Raymond nom d'usage : DELPECH Michel n'est plus administrateur. UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES devient administrateur représenté(e) par GARRIGOU François nom d'usage : GARRIGOU. Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par NICOLAS François nom d'usage : NICOLAS. SA à conseil d'administration GESCOMM n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CROSPAL Laurence nom d'usage : CROSPAL Laurence devient commissaire aux comptes titulaire. GAILLARD Dominique nom d'usage : GAILLARD Dominique n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SOCIETE SCA CASPAR ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.
- 2013-09-25 : SA à conseil d'administration AVIGNONNAISE DE DECORATION devient administrateur représenté(e) par NEGRE Philippe Albert nom d'usage : NEGRE. Société à responsabilité limitée ETS J.LABORIER devient administrateur représenté(e) par BONNET Jean-Yves Marie Jacques nom d'usage : BONNET.
- 2013-09-25 : Société à responsabilité limitée PROXI COM DISTRIBUTION n'est plus administrateur.
- 2014-08-13 : NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient président du conseil d'administration. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient directeur général. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient administrateur. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus président du conseil d'administration. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus directeur général. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION n'est plus administrateur.
- 2015-08-12 : SA à conseil d'administration S.A LOISEAU TOURAINE n'est plus administrateur.
- 2016-09-27 : DEHEE Jean-François nom d'usage : DEHEE n'est plus administrateur.
- 2016-09-27 : SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus administrateur.
- 2016-09-27 : Société à responsabilité limitée SEGURET DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par SEGURET Marc Etienne Emile nom d'usage : SEGURET.
- 2017-07-21 : GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient président du conseil d'administration. GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient directeur général. GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient administrateur. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus président du conseil d'administration. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus directeur général. SA à conseil d'administration DROGUERIE REGIONALE DEHEE ET FILS n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée DELZONGLE AQUITAINE n'est plus administrateur
- 2018-08-23 : Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par DELPECH Michel Georges Raymond nom d'usage : DELPECH. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus administrateur
- 2020-10-22 : Société à responsabilité limitée GESCOMM devient commissaire aux comptes suppléant. SOCIETE SCA CASPAR ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant
Les autres mandats des administrateurs
Il n'y a pas d'autres mandats.
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | UNION GENERALE DE DISTRIBUTION |
Sigle de l'unité légale | UGD |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 319813507 00021 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5560 Autre SA coopérative à conseil d'administration |
Date de création de l'unité légale | 1980-07-01 : mardi 01 juillet 1980 |
Activité principale de l'unité légale | 46.19A : Centrales d'achat non alimentaires |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 2018 |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | 03 avec 6 à 9 salariés |
Activité | |
Section | Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles |
Sous section | Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles |
Division | Intermédiaires du commerce de gros |
Activite | Centrales d'achat non alimentaires |
Synonyme | centrale d'achat, centrale d'achat non alimentaire |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de UNION GENERALE DE DISTRIBUTION- CO
2019 | 8 047 371.00 | 7 427 485.00 |
2018 | 619 886.00 | 7 756 244.00 |
2019 | 88 800.00 |
2018 | 91 200.00 |
2019 | 113 400.00 |
2018 | 166 149.00 |
2019 | 7 427 485.00 |
2018 | 7 756 244.00 |
2019 | 6 008 062.00 | 1 673 362.00 |
2018 | 4 334 700.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION- mardi 21 octobre 2008: Radiation
Bodacc B publié le 21/10/2008N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD 48 rue Charles de Gaulle 42300 Roanne Favoriser les approvisionnements de ses actionnaires en matière de droguerie et tous produits annexes - forme juridique : S.A. à capital variable - Radiaton du registre
- mercredi 12 novembre 2008: Immatriculation
Bodacc A publié le 12/11/2008N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - Adresse : - Activité : - forme juridique : Sté Anonyme Coopérative - capital : - Administration :
- samedi 08 août 2009: Depot des comptes
- mercredi 12 août 2009: Modification
Bodacc B n°20090153 publié le 12/08/2009Annonce n° 2312 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE DIJONNAISE DROGUERIE PEINTURE ANCIENS ETABLISSEMENTS BOTTARD SDDP n'est plus administrateur. GARRIGOU François nom d'usage : GARRIGOU François n'est plus administrateur. DELPECH Michel Georges Raymond nom d'usage : DELPECH Michel n'est plus administrateur. UNION DES MANUFACTURES SPECIALISEES devient administrateur représenté(e) par GARRIGOU François nom d'usage : GARRIGOU. Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par NICOLAS François nom d'usage : NICOLAS. SA à conseil d'administration GESCOMM n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CROSPAL Laurence nom d'usage : CROSPAL Laurence devient commissaire aux comptes titulaire. GAILLARD Dominique nom d'usage : GAILLARD Dominique n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SOCIETE SCA CASPAR ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.
- mercredi 01 septembre 2010: Depot des comptes
- lundi 08 août 2011: Depot des comptes
- mercredi 01 août 2012: Depot des comptes
- jeudi 25 avril 2013: Vente
Bodacc A publié le //Annonce n° 1163 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :
- mardi 20 août 2013: Depot des comptes
- mercredi 25 septembre 2013: Modification
Bodacc B n°20130185 publié le 25/09/2013Annonce n° 2463 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD La Société a pour objet de favoriser les approvisionnements de ses actionnaires aux meilleures conditions de prix, de qualité, de délai, de transport et de règlement sans rechercher un but lucratif pour elle-même. Les approvisionnements considérés pourront porter, sans que cette liste soit nominative, sur tous produits, matériaux et matériels servant à la construction, la décoration, l'entretien et la rénovation, destinés à la revente par les actionnaires ou destinés à être utilisés par eux. A cet effet la société : groupera les commandes de ses actionnaires, réunira toutes documentations, consultera tous fournisseurs français ou étrangers, sélectionnera ces fournisseurs et les référencera si nécessaire, achètera, transportera et transformera ou fabriquera, en tous pays, pour le compte de ses actionnaires tous les biens ci-dessus visés en vue d'améliorer leurs qualités marchandes, les revendra ou les distribuera pour le compte de ses actionnaires, les facturera éventuellement d'ordre ou pour compte de ses actionnaires, constituera ou entretiendra tous stocks jugés nécessaires, mettra en oeuvre les techniques commerciales et publicitaires propres à promouvoir les ventes des actionnaires, créera tous magasins ou entrepôts, succursales ou annexes, procèdera à tous règlements pour le compte de ses actionnaires, et de ce fait, pourra disposer sur eux par traite ou tout autre moyen, distribuera à ses actionnaires exclusivement les remises ou ristournes obtenues, fournira tous services ou prestations destinés à la promotion des activités de ses actionnaires, notamment l'analyse et la recherche de nouveaux marchés, la prospection et la recherche de nouveaux adhérents ainsi que toutes actions de promotion du groupement de l'U.G.D., prendra des participations directement ou indirectement dans le capital de ses actionnaires, effectuera toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières immobilières ainsi que toutes prestations de services en vue de la réalisation de l'objet social. - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.
- mercredi 25 septembre 2013: Modification
Bodacc B n°20130185 publié le 25/09/2013Annonce n° 2475 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : SA à conseil d'administration AVIGNONNAISE DE DECORATION devient administrateur représenté(e) par NEGRE Philippe Albert nom d'usage : NEGRE. Société à responsabilité limitée ETS J.LABORIER devient administrateur représenté(e) par BONNET Jean-Yves Marie Jacques nom d'usage : BONNET. - Modification : Modification de l'administration.
- mercredi 25 septembre 2013: Modification
Bodacc B n°20130185 publié le 25/09/2013Annonce n° 2891 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée PROXI COM DISTRIBUTION n'est plus administrateur. - Modification : Modification de l'administration.
- mercredi 30 juillet 2014: Depot des comptes
- mercredi 13 août 2014: Modification
Bodacc B n°20140154 publié le 13/08/2014Annonce n° 1757 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient président du conseil d'administration. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient directeur général. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS devient administrateur. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus président du conseil d'administration. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus directeur général. SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION n'est plus administrateur. - Modification : Modification de l'administration.
- mercredi 12 août 2015: Modification
Bodacc B n°20150153 publié le 12/08/2015Annonce n° 2843 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : SA à conseil d'administration S.A LOISEAU TOURAINE n'est plus administrateur. - Modification : Modification de l'administration.
- mardi 25 août 2015: Depot des comptes
- samedi 09 juillet 2016: Depot des comptes
- mardi 27 septembre 2016: Modification
Bodacc B n°20160189 publié le 27/09/2016Annonce n° 1086 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : DEHEE Jean-François nom d'usage : DEHEE n'est plus administrateur. - Modification : Modification de l'administration.
- mardi 27 septembre 2016: Modification
Bodacc B n°20160189 publié le 27/09/2016Annonce n° 1104 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : SEGURET Marc nom d'usage : SEGURET n'est plus administrateur. - Modification : Modification de l'administration.
- mardi 27 septembre 2016: Modification
Bodacc B n°20160189 publié le 27/09/2016Annonce n° 1121 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée SEGURET DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par SEGURET Marc Etienne Emile nom d'usage : SEGURET. - Modification : Modification de l'administration.
- samedi 08 juillet 2017: Depot des comptes
- vendredi 21 juillet 2017: Modification
Bodacc B n°20170138 publié le 21/07/2017Annonce n° 2404 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient président du conseil d'administration. GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient directeur général. GUERET Emmanuel Pierre Fabrice nom d'usage : GUERET devient administrateur. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus président du conseil d'administration. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus directeur général. SA à conseil d'administration DROGUERIE REGIONALE DEHEE ET FILS n'est plus administrateur. Sté par actions simplifiée DELZONGLE AQUITAINE n'est plus administrateur - Modification : Modification de l'administration.
- jeudi 05 juillet 2018: Depot des comptes
- jeudi 23 août 2018: Modification
Bodacc B n°20180159 publié le 23/08/2018Annonce n° 2079 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : Sté par actions simplifiée DECOR OUEST DISTRIBUTION devient administrateur représenté(e) par DELPECH Michel Georges Raymond nom d'usage : DELPECH. NICOLAS François Pierre nom d'usage : NICOLAS n'est plus administrateur - Modification : Modification de l'administration.
- dimanche 21 juillet 2019: Depot des comptes
- jeudi 22 octobre 2020: Modification
Bodacc B n°20200206 publié le 22/10/2020Annonce n° 3397 N° RCS : 319813507 - Dénomination : UNION GENERALE DE DISTRIBUTION PAR ABREVIATION UGD - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée GESCOMM devient commissaire aux comptes suppléant. SOCIETE SCA CASPAR ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant - Modification : Modification de l'administration.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION- lundi 15 septembre 2008 : Fermé
48 RUE CHARLES DE GAULLE 42300 ROANNE - lundi 15 septembre 2008 : Ouvert
20 BD EUGENE DERUELLE 69003 LYON 3EME
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION- KEIL CHRISTIAN : 12 RUE CLERISSEAU 57070 METZ
- ABBY : 21 RUE DE STALINGRAD 93000 BOBIGNY
- APEX.LAM : 55 RUE DE RENNES 35510 CESSON-SEVIGNE
- ATRE ET LOISIRS : 94 AV DES FUSILLES 73800 ARBIN
- C.B.B. : 2 RUE DE BEAUSSET 13001 MARSEILLE 1
- CENTRACOM : RUE DU NOYER 95700 ROISSY-EN-FRANCE
- DANTANA DISTRIBUTION : 1 RUE FRANCOIS ANTENOR HABAZAC 97112 GRAND-BOURG
- DISCOUNT MARKET : 27 RUE CHARLES-VII 94130 NOGENT-SUR-MARNE
- FREUDENBERG FILTRATION TECHNOLOGIES SAS : 3 AV DU QUEBEC 91140 VILLEBON-SUR-YVETTE
- GARELLA SYSTEM : PAYANNET 13120 GARDANNE
- GROUPEMENT ATLANTIS COIFFURE GCA : 4 RUE LAURENT CHARLES 42400 SAINT-CHAMOND
- MERCHANDISES AND BUSINESS INTERNATIONAL : 1 RUE MONTAIGNE 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
- PROXI-GP : 115 LOT MOULIN A EAU 97130 CAPESTERRE-BELLE-EAU
- SOC COOP DES ETS STAUBLI : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES-SEYTHENEX
- TECHNOCONSO : 34 RUE DES TROIS ROIS 13006 MARSEILLE 6
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTION- AMSELLEM ERIC : RUE DOCTEUR BOUCHUT 69003 LYON 3EME
- BELKIRI MEHDI : 246 RUE GARIBALDI 69003 LYON 3EME
- CHAVANEL MICHEL : 19 RUE DE LA VICTOIRE 69003 LYON 3EME
- DOMAS TIPHAINE : 204 RUE GARIBALDI 69003 LYON 3EME
- GEBESHEV STANKO : 227 AV FELIX FAURE 69003 LYON 3EME
- IMBERT JEAN : 150 CRS LAFAYETTE 69003 LYON 3EME
- SENELONGE CLAIRE : 3 RUE BONNEFOND 69003 LYON 3EME
- WAPLER GEORGES : 4 RUE MONCEY 69003 LYON 3EME
- WINTREBERT MAUD : 88 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
- ASS PROF MEDECINS GARDE URGENCE RHONE : 39 AV ROCKEFELLER 69003 LYON 3EME
- GROUPE NLF : 44 RTE DE GENAS 69003 LYON 3EME
- SCI DD : 93 CRS RICHARD VITTON 69003 LYON 3EME
- SCI EAUX VIVES : 12 RUE DE MONTBRILLANT 69003 LYON 3EME
- SYND COPROPRIET 3 RUE TURBIL : 3 RUE TURBIL 69003 LYON 3EME
- VOYAGES KARIM : 73 CRS DE LA LIBERTE 69003 LYON 3EME
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société UNION GENERALE DE DISTRIBUTIONRéseaux sociaux
Réseaux académiques
Moteur de recherche
Moteur photographique
Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives