GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

Présentation générale de GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES est situé au 6 RUE DU CALVAIRE 25500 LES FINS
C'est une qui a été crée le mardi 01 mai 1984 et qui est immatriculée sous le numéro 329901391 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Groupement forestier au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 02.10Z ( Sylviculture et autres activités forestières)

L'activité déclarée au greffe est : Sylviculture et autres activités forestières

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 02.10Z (Sylviculture et autres activités forestières), les activités sont :

• - la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées
• - la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage
• - l'exploitation de pépinières forestières

Mais exclus

• - la culture d'arbres de Noël (cf01.29Z)
• - la culture de matières végétales destinées à la vannerie (cf01.29Z)
• - l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières forestières (cf01.30Z)
• - la récolte des champignons et d'autres produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage (cf02.30Z)
• - la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf16.10A)

Chiffre d’affaire

GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES à réalisé en 2024 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR90329901391
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES de part son activité de 02.10Z ( Sylviculture et autres activités forestières) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• courtet julien, claude
• lamotte didier
• maire michel, jean, marie

Les modifications survenues dans l'administration de la société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

• 2008-05-29 : Gérant associé : MAIRE Michel, Jean, Marie


• 2021-02-02 : Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAMOTTE Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURTET Julien, Claude

Les autres mandats des administrateurs

• courtet julien, claude :
• 2020-07-07 : R.H.D. PRODUCTIONS (424472652)


• lamotte didier :
• 2014-09-25 : USIBOIS DU DOUBS (327984944)
• 2012-08-24 : SCI MERTIT (753414887)
• 2012-05-02 : SCI LES FOURNOTS DU BAS (751249269)
• 2012-04-12 : R.H.D. PRODUCTIONS (424472652)
• 1999-04-26 : LAMOTTE DIDIER (423715648)
• 1983-06-02 : LAMOTTE DIDIER (327695094)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	329901391 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	6536 Groupement forestier
Date de création de l'unité légale	1984-05-01 : mardi 01 mai 1984
Activité principale de l'unité légale	02.10Z : Sylviculture et autres activités forestières
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Sylviculture et exploitation forestière
Division	Sylviculture et autres activités forestières
Activite	Sylviculture et autres activités forestières
Synonyme	sylviculteur, exploitant des forêts

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

• jeudi 29 mai 2008: Modification
  Bodacc B n°20080091 publié le 29/05/2008

  Annonce n° 1419 N° RCS : 329901391 - Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES - forme juridique : Groupement forestier - capital : - Administration : Gérant associé : MAIRE Michel, Jean, Marie - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 10 juillet 2020: Modification
  Bodacc B n°20200133 publié le 10/07/2020

  Annonce n° 497 N° RCS : 329901391 - Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES - forme juridique : Groupement forestier - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital.



• mardi 02 février 2021: Modification
  Bodacc B n°20210022 publié le 02/02/2021

  Annonce n° 445 N° RCS : 329901391 - Dénomination : GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES - forme juridique : Groupement forestier - capital : - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : LAMOTTE Didier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURTET Julien, Claude - Modification : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société GROUPEMENT FORESTIER DES LEIGES

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  6 RUE DU CALVAIRE 25500 LES FINS