ETS COURTY DANIEL

Présentation générale de ETS COURTY DANIEL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ETS COURTY DANIEL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ETS COURTY DANIEL est situé au LE BOURG 23320 SAINT-SILVAIN-MONTAIGUT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 01 janvier 1985 et qui est immatriculée sous le numéro 331659599 au greffe de GUERET
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 46.61Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 46.61Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole), les activités sont :

• - batteuses
• - charrues, épandeurs de fumier, semoirs
• - le commerce de gros de machines et de matériel agricoles :
• - machines à traire
• - machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
• - moissonneuses
• - tracteurs agricoles et forestiers

Chiffre d’affaire

ETS COURTY DANIEL à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

ETS COURTY DANIEL est du ressort du greffe de GUERET dont les coordonnées postales sont 23 PL BONNYAUD 23000 GUERET
Le greffe peut être appelé au 0555411011 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-gueret.fr

TVA intracommunautaire

Si ETS COURTY DANIEL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR48331659599
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ETS COURTY DANIEL de part son activité de 46.61Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole) sont :

• 01404 : Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (82.7% des salariés)
• 00043 : Commission courtage importation exportation (3.6% des salariés)
• 00804 : VRP (1.7% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (1.6% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• courty daniel
• courty jean-françois, thierry

Les modifications survenues dans l'administration de la société ETS COURTY DANIEL

• 2011-07-07 : Directeur général : COURTY Daniel Président : COURTY Jean-François, Thierry


• 2018-09-04 : Président : COURTY Jean-François, Thierry

Les autres mandats des administrateurs

• courty daniel :
• 2011-10-10 : COURTY DANIEL (537719940)
• 1989-03-18 : COURTY DANIEL (349820753)
• 1986-10-28 : COURTY DANIEL (339220444)
• 0000-00-00 : COURTY DANIEL (311324123)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ETS COURTY DANIEL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ETS COURTY DANIEL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	331659599 00012
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1985-01-01 : mardi 01 janvier 1985
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de gros d'autres équipements industriels
Activite	Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Synonyme	grossiste, vendeur en gros, grossiste en matériel agricole, vendeur de matériel agricole en gros,

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ETS COURTY DANIEL

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ETS COURTY DANIEL

• mardi 13 janvier 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 19 juin 2009: Depot des comptes
  


• lundi 21 juin 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 27 mai 2011: Depot des comptes
  


• jeudi 07 juillet 2011: Modification
  Bodacc B n°20110131 publié le 07/07/2011

  Annonce n° 269 N° RCS : 331659599 - Dénomination : ETS COURTY - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 100000 EUR - Administration : Directeur général : COURTY Daniel Président : COURTY Jean-François, Thierry - Modification : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration



• jeudi 05 juillet 2012: Depot des comptes
  


• lundi 02 décembre 2013: Depot des comptes
  


• lundi 04 août 2014: Depot des comptes
  


• samedi 11 juillet 2015: Depot des comptes
  


• samedi 12 mars 2016: Depot des comptes
  


• samedi 25 mars 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 11 mai 2018: Depot des comptes
  


• mardi 04 septembre 2018: Modification
  Bodacc B n°20180167 publié le 04/09/2018

  Annonce n° 483 N° RCS : 331659599 - Dénomination : ETS COURTY - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : COURTY Jean-François, Thierry - Modification : Modification survenue sur l'administration



• dimanche 26 mai 2019: Depot des comptes
  


• mardi 16 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ETS COURTY DANIEL

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  LE BOURG 23320 SAINT-SILVAIN-MONTAIGUT