FRANCHE COMTE NETTOYAGE

Présentation générale de FRANCHE COMTE NETTOYAGE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCHE COMTE NETTOYAGE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCHE COMTE NETTOYAGE est situé au 20 CHE DE L ESPERANCE 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 mai 1985 et qui est immatriculée sous le numéro 332505809 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 100 à 199 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 80 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 81.21Z ( Nettoyage courant des bâtiments)

L'activité déclarée au greffe est : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 81.21Z (Nettoyage courant des bâtiments), les activités sont :

• - autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements
• - bâtiments publics
• - bureaux
• - Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.
• - le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que :
• - magasins
• - maisons ou appartements
• - usines

Mais exclus

• - les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation des fumées (cf

Chiffre d’affaire

FRANCHE COMTE NETTOYAGE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 5 305 788.00 € pour un résultat de 282 867.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 100 à 199 salariés

Greffe

FRANCHE COMTE NETTOYAGE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si FRANCHE COMTE NETTOYAGE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR91332505809
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCHE COMTE NETTOYAGE de part son activité de 81.21Z ( Nettoyage courant des bâtiments) sont :

• 03043 : Entreprises de propreté et services associés (96.8% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (3.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• cabinet alain artaud et associe
• cabinet alain artaud et associes (saca) représenté par artaud alain.
• cabinet alain artaud et associes (sas) représenté par artaud alain
• costa anne-marie né(e) andre santos nunes.
• da conceicao costa josé.
• nunes manuel francisco.
• nunes manuel, francisco
• teyssieux emmanuel.

Les modifications survenues dans l'administration de la société FRANCHE COMTE NETTOYAGE

• 2008-03-19 : Président du Conseil d'Administration : DA CONCEICAO COSTA José. Directeur général et administrateur : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES. Administrateur : NUNES Manuel Francisco. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain. Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel.


• 2016-01-06 : Président du conseil d'administration : DA CONCEICAO COSTA José Administrateur, Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES Administrateur : NUNES Manuel, Francisco Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIE


• 2017-02-07 : Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel


• 2018-02-07 : Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SAS) représenté par ARTAUD Alain

Les autres mandats des administrateurs

• teyssieux emmanuel. :
• 2009-07-28 : IMMOBILIERE COMTOISE (652820358)
• 2009-06-21 : ETABLISSEMENTS DEMOISY (515920247)
• 2009-05-20 : SIDEO (491950390)
• 2009-03-20 : ENTREPRISE DEBARD (877250142)
• 2009-02-11 : SIDEO RDT (340165877)
• 2009-01-15 : BISCUITERIE ROUGIER (775608003)
• 2008-10-02 : IMMOBILIERE SAVOISIENNE (301653150)
• 2008-09-28 : FREQUENCE PLUS (338494339)
• 2008-07-29 : ETABLISSEMENTS OBLIGER (652820648)
• 2008-07-29 : SOCIETE P.S.E.E. (347802084)
• 2008-07-29 : SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS OBLIGER SODEX OBLIGER (323574038)
• 2008-06-15 : ETABLISSEMENTS A.BRENET (331221945)
• 2008-06-15 : SOMIRA APPLICATIONS (351087473)
• 2008-04-27 : SOCIETE FREDERIC MAGNIEN (402494199)
• 2008-03-09 : SOCIETE ROLAND BAILLY (682820212)
• 2008-02-08 : GT CUYNET AUTOMOBILES SA (347639072)
• 2008-01-04 : S.C.I. ESPACE FONCIER (501885487)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FRANCHE COMTE NETTOYAGE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	FRANCHE COMTE NETTOYAGE
Dénomination usuelle de l'unité légale	FRANCHE COMTE NETTOYAGE STS
Sigle de l'unité légale	FCN
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	332505809 00035
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1985-05-01 : mercredi 01 mai 1985
Activité principale de l'unité légale	81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	22 avec 100 à 199 salariés
Activité
Section	Activités de services administratifs et de soutien
Sous section	Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Division	Activités de nettoyage
Activite	Nettoyage courant des bâtiments
Synonyme	société de nettoyage, entreprise de nettoyage, femme de ménage, technicien de surface

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de FRANCHE COMTE NETTOYAGE

CO Actif ( brut - net ) :

2020	3 724 792.00	2 752 016.00
2019	972 776.00	2 322 071.00

DA Capital social ou individuel :

2020	80 000.00
2019	80 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2020	173 751.00
2019	211 534.00

EE Passif :

2020	2 752 016.00
2019	2 322 071.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2020	5 305 788.00
2019	3 694 689.00

GW Résultat Courant avant impots :

2020	282 867.00
2019	248 314.00

HN Bénéfice ou perte :

2020	173 751.00
2019	211 534.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2020	1 438 468.00	153 881.00
2019	1 284 587.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société FRANCHE COMTE NETTOYAGE

• vendredi 07 mars 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 19 mars 2008: Modification
  Bodacc B n°20080047 publié le 19/03/2008

  Annonce n° 847 N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : DA CONCEICAO COSTA José. Directeur général et administrateur : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES. Administrateur : NUNES Manuel Francisco. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain. Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel. - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 25 février 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 18 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 21 février 2011: Depot des comptes
  


• mardi 31 janvier 2012: Depot des comptes
  


• dimanche 11 mars 2012: Modification
  Bodacc B n°20120050 publié le 11/03/2012

  Annonce n° 447 N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• lundi 11 février 2013: Depot des comptes
  


• mardi 28 janvier 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 23 janvier 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 06 janvier 2016: Creation
  Bodacc A publié le 06/01/2016

  N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE - Adresse : 20b chemin de l'Espérance 25000 Besançon - Activité : Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels - forme juridique : Société anonyme - capital : 80000 EUR - Administration : Président du conseil d'administration : DA CONCEICAO COSTA José Administrateur, Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES Administrateur : NUNES Manuel, Francisco Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIE



• mercredi 06 janvier 2016: Vente
  Bodacc A publié le //

  Annonce n° 384 N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE 20b chemin de l'Espérance 25000 Besançon Entretien, nettoyage, travaux de nettoyage dans des locaux commerciaux et/ou industriels - forme juridique : Société anonyme - capital : 80000 EUR - Administration : Président du conseil d'administration : DA CONCEICAO COSTA José Administrateur, Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES Administrateur : NUNES Manuel, Francisco Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIE - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation - Journal : - Opposition : au siège social de l'acquéreur - Origine : Création



• jeudi 14 janvier 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 23 décembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 07 février 2017: Modification
  Bodacc B n°20170026 publié le 07/02/2017

  Annonce n° 1075 N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SACA) représenté par ARTAUD Alain ; Commissaire aux comptes suppléant : TEYSSIEUX Emmanuel - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• mardi 06 février 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 07 février 2018: Modification
  Bodacc B n°20180026 publié le 07/02/2018

  Annonce n° 553 N° RCS : 332505809 - Dénomination : FRANCHE COMTE NETTOYAGE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DA CONCEICAO COSTA José ; Directeur général : COSTA Anne-Marie né(e) ANDRE SANTOS NUNES ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN ARTAUD ET ASSOCIES (SAS) représenté par ARTAUD Alain - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mardi 22 janvier 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 30 janvier 2020: Depot des comptes
  


• mardi 08 juin 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société FRANCHE COMTE NETTOYAGE

• mercredi 01 février 2012 : Fermé
  22 BD DIDEROT 25000 BESANCON


• mercredi 01 février 2012 : Ouvert
  20 CHE DE L ESPERANCE 25000 BESANCON