MODANE

Présentation générale de MODANE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODANE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODANE est situé au ZI LACHAUD 43130 RETOURNAC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 avril 1988 et qui est immatriculée sous le numéro 344805601 au greffe de LE PUY-EN-VELAY
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 38.32Z ( Récupération de déchets triés)

L'activité déclarée au greffe est : Récupération de déchets triés

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 38.32Z (Récupération de déchets triés), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires.

Mais exclus

• - la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneuma
• - le retraitement des combustibles nucléaires (cf20.13A)
• - la refusion de déchets et débris métalliques (cf24.10Z)
• - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf38.2Z)
• - le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf38.21Z)
• - le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf38.21Z)
• - la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf38.21Z)
• - le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf38.22Z)
• - le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf38.22Z)
• - le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf46.77Z)

Chiffre d’affaire

MODANE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

MODANE est du ressort du greffe de LE PUY-EN-VELAY dont les coordonnées postales sont 4 AV DE LA DENTELLE 43009 LE PUY EN VELAY
Le greffe peut être appelé au 0471090078 aux horaires suivants : 8H à 12H/13H30 à 16H et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lepuyenvelay.fr

TVA intracommunautaire

Si MODANE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR85344805601
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODANE de part son activité de 38.32Z ( Récupération de déchets triés) sont :

• 00637 : Industries et commerce de la récupération (81% des salariés)
• 02149 : Activités du déchet (9.9% des salariés)
• 00292 : Plasturgie (1.4% des salariés)
• 01090 : Services de l'automobile (1.4% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (6.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MODANE

• 2008-11-21 : Président de la société : AUDRY Daniel. Directeur général : PORTERON Jeannine Monique Clotilde. Commissaire aux comptes titulaire : PAUL Serge. Commissaire aux comptes suppléant : GETTE Claude.


• 2009-11-04 : Président de la société : AUDRY Daniel Directeur général : PORTERON Jeannine Monique Clotilde Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT LEGAL Commissaire aux comptes suppléant : GETTE Claude


• 2012-12-27 : Société à responsabilité limitée MGA AUDIT LEGAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GETTE Claude nom d'usage : GETTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODANE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MODANE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	344805601 00046
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1988-04-01 : vendredi 01 avril 1988
Activité principale de l'unité légale	38.32Z : Récupération de déchets triés
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Production et distribution d'eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution
Sous section	Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Division	Récupération
Activite	Récupération de déchets triés
Synonyme	gestion des déchets, collecte de déchets, récupération de déchets, tri des déchets, récupération

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MODANE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODANE

• vendredi 21 novembre 2008: Modification
  Bodacc B n°20080213 publié le 21/11/2008

  Annonce n° 814 N° RCS : 344805601 - Dénomination : MODANE Transformation de produits, toute activité ayant trait à la transformation,au traitement,à la récupération de produits,articles ou matériels principalement en matière plastique ou dérivés. Le commerce,le négoce et toutes opérations portant sur des articles de sport et de loisirs. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 37000.00 EUR - Administration : Président de la société : AUDRY Daniel. Directeur général : PORTERON Jeannine Monique Clotilde. Commissaire aux comptes titulaire : PAUL Serge. Commissaire aux comptes suppléant : GETTE Claude. - Modification : Nomination directeur général



• vendredi 28 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 04 novembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090213 publié le 04/11/2009

  Annonce n° 801 N° RCS : 344805601 - Dénomination : MODANE Transformation de produits, toute activité ayant trait à la transformation,au traitement,à la récupération de produits,articles ou matériels principalement en matière plastique ou dérivés. Le commerce,le négoce et toutes opérations portant sur des articles de sport et de loisirs. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 37000.00 EUR - Administration : Président de la société : AUDRY Daniel Directeur général : PORTERON Jeannine Monique Clotilde Commissaire aux comptes titulaire : MGA AUDIT LEGAL Commissaire aux comptes suppléant : GETTE Claude - Modification : Changement de commissaire aux comptes



• jeudi 10 décembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 08 novembre 2010: Depot des comptes
  


• samedi 26 novembre 2011: Depot des comptes
  


• lundi 10 décembre 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 27 décembre 2012: Modification
  Bodacc B n°20120250 publié le 27/12/2012

  Annonce n° 1912 N° RCS : 344805601 - Dénomination : MODANE - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée MGA AUDIT LEGAL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. GETTE Claude nom d'usage : GETTE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.



• mercredi 30 octobre 2013: Depot des comptes
  


• mardi 25 novembre 2014: Depot des comptes
  


• lundi 02 novembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 21 octobre 2016: Depot des comptes
  


• samedi 21 octobre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 18 octobre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 06 février 2020: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MODANE

• mercredi 25 décembre 1996 : Fermé
  5 RUE DE LA POMPE 42510 BALBIGNY


• vendredi 13 février 1998 : Fermé
  LE BOURG 43800 ROSIERES


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  ZI LACHAUD 43130 RETOURNAC