LES BARTAVELLES

Présentation générale de LES BARTAVELLES

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société LES BARTAVELLES et ses dirigeants.

Immatriculation

La société LES BARTAVELLES est situé au 5 CHANTEMERLE 05330 SAINT-CHAFFREY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 23 novembre 1988 et qui est immatriculée sous le numéro 349236497 au greffe de GAP
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10D ( Supports juridiques de programmes)

L'activité déclarée au greffe est : Supports juridiques de programmes

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :

• - Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
• - les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes

Chiffre d’affaire

LES BARTAVELLES à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

LES BARTAVELLES est du ressort du greffe de GAP dont les coordonnées postales sont Place Saint-Arnoux 05004 GAP CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0492510192 aux horaires suivants : 9h-12h/14h-16h sauf le Lundi matin et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-gap.fr

TVA intracommunautaire

Si LES BARTAVELLES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR87349236497
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à LES BARTAVELLES de part son activité de 41.10D ( Supports juridiques de programmes) sont :

• 01512 : Promotion construction (60.3% des salariés)
• 01527 : Immobilier (20.2% des salariés)
• 01043 : Gardiens concierges employés d'immeubles (4.5% des salariés)
• 01316 : Organismes de tourisme social et familial (1.3% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.1% des salariés)
• 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• caveglia scale marc
• pogneaux chantal né(e) sotizon

Les modifications survenues dans l'administration de la société LES BARTAVELLES

• 2009-05-08 : Gérant(e) : CAVEGLIA SCALE Marc.


• 2013-06-14 : Gérant : CAVEGLIA SCALE Marc Gérant : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON


• 2016-04-30 : Président : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société LES BARTAVELLES et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	LES BARTAVELLES
Dénomination usuelle de l'unité légale	DECLIC IMMOBILIER
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	349236497 00021
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1988-11-23 : mercredi 23 novembre 1988
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Supports juridiques de programmes
Synonyme	SCI

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de LES BARTAVELLES

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société LES BARTAVELLES

• mercredi 14 mai 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 08 mai 2009: Modification
  Bodacc B n°20090089 publié le 08/05/2009

  Annonce n° 8 N° RCS : 349236497 - Dénomination : SARL LES BARTAVELLES - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant(e) : CAVEGLIA SCALE Marc. - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 22 mai 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 26 août 2010: Depot des comptes
  


• mardi 15 mars 2011: Depot des comptes
  


• lundi 02 avril 2012: Depot des comptes
  


• lundi 10 juin 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 14 juin 2013: Modification
  Bodacc B n°20130113 publié le 14/06/2013

  Annonce n° 13 N° RCS : 349236497 - Dénomination : SARL LES BARTAVELLES - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : CAVEGLIA SCALE Marc Gérant : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mardi 18 mars 2014: Depot des comptes
  


• samedi 23 mai 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 28 août 2015: Vente
  Bodacc A publié le 13/08/2015

  Annonce n° 40 N° RCS : 811133412 - Dénomination : M C J A allée des boutiques chantemerle 05330 Saint-Chaffrey transaction immoblière, gestion immobilière et marchand de biens - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 5000 EUR - Administration : - Categorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) - Journal : alpes et midi - Opposition : Me Magali Marchioni-Petruccelli -51, rue des Tabellions - 05103 Briançon - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 30000 Euros.



• jeudi 10 septembre 2015: Modification
  Bodacc B n°20150173 publié le 10/09/2015

  Annonce n° 21 N° RCS : 349236497 - Dénomination : SARL LES BARTAVELLES Exploitation d'un fonds ayant pour objet l'acquisition de tous terrains à bâtir et la construction d'immeuble. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• samedi 30 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160086 publié le 30/04/2016

  Annonce n° 102 N° RCS : 349236497 - Dénomination : LES BARTAVELLES - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : POGNEAUX Chantal né(e) SOTIZON - Modification : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration



• mercredi 07 septembre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 14 avril 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 27 mai 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 21 février 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 25 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société LES BARTAVELLES

• jeudi 31 décembre 2015 : Ouvert
  5 CHANTEMERLE 05330 SAINT-CHAFFREY