ACCES-MOD

Présentation générale de ACCES-MOD

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ACCES-MOD et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ACCES-MOD est situé au PL MICHEL ANGE 49300 CHOLET
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 janvier 1990 et qui est immatriculée sous le numéro 352964084 au greffe de ANGERS
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 46.16Z ( Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir)

L'activité déclarée au greffe est : Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 46.16Z (Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir), les activités sont :
Mais exclus

• - le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf47.99B)
• - le commerce de gros pour compte propre (cf46.2 à 46.9)

Chiffre d’affaire

ACCES-MOD à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

ACCES-MOD est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0241878930 aux horaires suivants : Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr

TVA intracommunautaire

Si ACCES-MOD est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09352964084
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ACCES-MOD de part son activité de 46.16Z ( Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir) sont :

• 00043 : Commission courtage importation exportation (23.7% des salariés)
• 00018 : Industries textiles (18.5% des salariés)
• 00500 : Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures (13% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (12.4% des salariés)
• 00247 : Industries de l'habillement (6% des salariés)
• 01483 : Commerce de détail habillement textiles (5.9% des salariés)
• 00804 : VRP (5.4% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (4.8% des salariés)
• 01761 : Commerce de gros des tissus tapis linge de maison (3.2% des salariés)
• 00468 : Succursales du commerce de détail en chaussure (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bergeot eric

Les modifications survenues dans l'administration de la société ACCES-MOD

• 2016-04-28 : Gérant : BERGEOT Eric


• 2020-02-04 : Liquidateur : BERGEOT Eric

Les autres mandats des administrateurs

• bergeot eric :
• 2020-02-03 : BERGEOT Eric (881208664)
• 2020-01-21 : F N E C (384032223)
• 1979-01-01 : BERGEOT ERIC (408935872)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ACCES-MOD et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ACCES-MOD
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	352964084 00037
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1990-01-01 : lundi 01 janvier 1990
Activité principale de l'unité légale	46.16Z : Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Intermédiaires du commerce de gros
Activite	Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir
Synonyme	intermédiaire de commerce, agent commercial, intermédiaire de commerce en textiles, intermédiaire de commerce en vêtements, intermédiaire de commerce en chaussures, intermédiaire de commerce en maroquinerie

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ACCES-MOD

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ACCES-MOD

• jeudi 24 avril 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 26 mars 2009: Depot des comptes
  


• lundi 08 mars 2010: Depot des comptes
  


• lundi 31 janvier 2011: Depot des comptes
  


• lundi 05 mars 2012: Depot des comptes
  


• lundi 11 mars 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 15 mai 2014: Depot des comptes
  


• lundi 08 juin 2015: Depot des comptes
  


• lundi 25 avril 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 28 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160084 publié le 28/04/2016

  Annonce n° 546 N° RCS : 352964084 - Dénomination : ACCES-MOD - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : BERGEOT Eric - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 04 août 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 30 mai 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 18 avril 2019: Depot des comptes
  


• mardi 04 février 2020: Modification
  Bodacc B n°20200024 publié le 04/02/2020

  Annonce n° 1338 N° RCS : 352964084 - Dénomination : ACCES-MOD La représentation et le négoce de tous articles et accessoires relatifs au secteur de l'habillement, de la chaussure et de la maroquinerie. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Liquidateur : BERGEOT Eric - Modification : Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.



• mercredi 28 avril 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ACCES-MOD

• vendredi 30 avril 1993 : Fermé
  28 AV DE L'OREE DES BOIS 49300 CHOLET


• lundi 25 décembre 1995 : Fermé
  32 RUE DE LA HOLLANDE 49300 CHOLET


• mardi 31 décembre 2019 : Ouvert
  PL MICHEL ANGE 49300 CHOLET