SCI A.T.C.

Présentation générale de SCI A.T.C.

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SCI A.T.C. et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SCI A.T.C. est situé au 12 RUE DES ARTISANS 21800 QUETIGNY
C'est une qui a été crée le jeudi 05 avril 1990 et qui est immatriculée sous le numéro 377666433 au greffe de DIJON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile immobilière au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 68.20A ( Location de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Location de logements

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 68.20A (Location de logements), les activités sont :

• - l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles
• - la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
• - La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).

Mais exclus

• - l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)

Chiffre d’affaire

SCI A.T.C. à réalisé en 2023 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

SCI A.T.C. est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0970723050 aux horaires suivants : 9h-11h45/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr

TVA intracommunautaire

Si SCI A.T.C. est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26377666433
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SCI A.T.C. de part son activité de 68.20A ( Location de logements) sont :

• 05006 : Statut des offices publics de l'habitat (46.3% des salariés)
• 02150 : Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M. (32.2% des salariés)
• 01527 : Immobilier (8.8% des salariés)
• 01043 : Gardiens concierges employés d'immeubles (4.6% des salariés)
• 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• HOLDING MICHEA
• IMHOTEP
• MERCUSOT Jean-Christophe
• MICHEA Damien

Les modifications survenues dans l'administration de la société SCI A.T.C.

• 2021-01-24 : Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA

Les autres mandats des administrateurs

• MERCUSOT Jean-Christophe :
• 2017-03-05 : KAIROS GEOLOCALISATION (821745361)
• 2015-10-31 : AUTOCARS TRANSMONTAGNE (308101773)
• 2011-08-25 : GROUPEMENT FORESTIER LE SAUSSY (400165650)


• IMHOTEP :
• 2020-12-15 : SNC COEUR DE VILLAGE (753140334)
• 2020-02-16 : MANZALAB (529232720)
• 2017-01-31 : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU BELVEDERE (438828907)
• 2016-01-05 : AGENCES GUY HOQUET GIRONDE (519513329)
• 2015-03-26 : HORUS II (497619049)
• 2014-11-21 : SCI MJP INVEST (789683885)
• 2012-08-08 : SNC ADOUR DEVELOPPEMENT INDUSTRIES ET COMMERCES (518191762)
• 2010-08-29 : GROUPE D'ENTRAINEMENT ET DE PROPOSITION GEP 68 (403377989)
• 2009-08-16 : LA LAUNE (492712096)
• 2008-05-02 : SCCV LE CLOS DES ROCHES (482198488)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SCI A.T.C. et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SCI A.T.C.
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	377666433 00026
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	1990-04-05 : jeudi 05 avril 1990
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités immobilières
Sous section	Activités immobilières
Division	Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
Activite	Location de logements
Synonyme	location d'appartements, location de maisons

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SCI A.T.C.

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SCI A.T.C.

• dimanche 24 janvier 2021: Modification
  Bodacc B n°20210016 publié le 24/01/2021

  Annonce n° 450 N° RCS : 377666433 - Dénomination : SCI A.T.C. Acquisition, construction et propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation professionnel, commercial ou industriel. - forme juridique : Société civile immobilière - capital : - Administration : Gérant : MERCUSOT Jean-Christophe ; Gérant : MICHEA Damien ; Associé indéfiniment responsable : IMHOTEP ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING MICHEA - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SCI A.T.C.

• mercredi 15 janvier 1992 : Fermé
  31 ALL DU SUCHOT 21800 QUETIGNY


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  12 RUE DES ARTISANS 21800 QUETIGNY