BROSSARD MOTOCULTURE SARL

Présentation générale de BROSSARD MOTOCULTURE SARL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROSSARD MOTOCULTURE SARL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROSSARD MOTOCULTURE SARL est situé au ALL PIERRE LOEUL 79100 THOUARS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 15 décembre 1990 et qui est immatriculée sous le numéro 380614891 au greffe de NIORT
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 46.61Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 46.61Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole), les activités sont :

• - batteuses
• - charrues, épandeurs de fumier, semoirs
• - le commerce de gros de machines et de matériel agricoles :
• - machines à traire
• - machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture
• - moissonneuses
• - tracteurs agricoles et forestiers

Chiffre d’affaire

BROSSARD MOTOCULTURE SARL à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

BROSSARD MOTOCULTURE SARL est du ressort du greffe de NIORT dont les coordonnées postales sont 18 RUE MARCEL PAUL 79028 NIORT CEDEX 9
Le greffe peut être appelé au 0549791440 aux horaires suivants : De 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-niort.fr

TVA intracommunautaire

Si BROSSARD MOTOCULTURE SARL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67380614891
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROSSARD MOTOCULTURE SARL de part son activité de 46.61Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole) sont :

• 01404 : Commerce rép tracteurs matériel agricole bât TP (82.7% des salariés)
• 00043 : Commission courtage importation exportation (3.6% des salariés)
• 00804 : VRP (1.7% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (1.6% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.9% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société BROSSARD MOTOCULTURE SARL

• 2010-03-17 : Gérant : BROSSARD André Pierre Gilbert


• 2011-05-13 : Gérant : BROSSARD André Pierre Gilbert Co-gérant : BROSSARD Laurent Claude André Co-gérant : BROSSARD Patrick André Jacques

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BROSSARD MOTOCULTURE SARL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BROSSARD MOTOCULTURE SARL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	380614891 00030
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1990-12-15 : samedi 15 décembre 1990
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de gros d'autres équipements industriels
Activite	Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Synonyme	grossiste, vendeur en gros, grossiste en matériel agricole, vendeur de matériel agricole en gros,

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BROSSARD MOTOCULTURE SARL

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BROSSARD MOTOCULTURE SARL

• samedi 29 novembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 10 septembre 2009: Vente
  Bodacc A publié le 07/05/2009

  Annonce n° 726 N° RCS : 512716366 - Dénomination : BROSSARD Patrick, André, Jacques 40 avenue Aristide Briand 79200 Parthenay Motoculture, affûtage, vente, réparations - forme juridique : - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement principal par une personne physique (immatriculation) - Journal : LA CONCORDE - Opposition : Me Philippe GIRAUDET 26 boulevard Maréchal Joffre 79300 BRESSUIRE - Origine : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 45.600,00 EUR



• mercredi 17 mars 2010: Modification
  Bodacc B n°20100053 publié le 17/03/2010

  Annonce n° 1919 N° RCS : 380614891 - Dénomination : SARL BROSSARD-ROUSSELIERE MOTOCULTURE AFFUTAGE Recherche et développement de brevet vente, réparation de scies à rubans et circulaires, debroussailleuses motoculture de plaisance, affûtage de matériels divers - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7622.45 EUR - Administration : Gérant : BROSSARD André Pierre Gilbert - Modification : MISE EN SOMMEIL VENTE DU FONDS



• lundi 29 mars 2010: Depot des comptes
  


• mardi 02 novembre 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 13 mai 2011: Modification
  Bodacc B n°20110094 publié le 13/05/2011

  Annonce n° 2096 N° RCS : 380614891 - Dénomination : BROSSARD MOTOCULTURE SARL Motoculture de plaisance. Vente, réparation de scies à rubans et circulaires et de tous matériels, affûtage de matériel divers. Recherche et développement de brevet vente. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7622.45 EUR - Administration : Gérant : BROSSARD André Pierre Gilbert Co-gérant : BROSSARD Laurent Claude André Co-gérant : BROSSARD Patrick André Jacques - Modification : Changement de dénomination sociale Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Nomination de co-gérant



• lundi 12 mars 2012: Depot des comptes
  


• jeudi 14 février 2013: Modification
  Bodacc B n°20130032 publié le 14/02/2013

  Annonce n° 1146 N° RCS : 380614891 - Dénomination : BROSSARD MOTOCULTURE SARL - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3887.45 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• lundi 08 avril 2013: Depot des comptes
  


• dimanche 18 août 2013: Depot des comptes
  


• mardi 02 décembre 2014: Depot des comptes
  


• lundi 24 août 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 15 septembre 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 24 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 04 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 01 août 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BROSSARD MOTOCULTURE SARL

• mardi 01 février 2011 : Fermé
  23 PL DE LA LIBERATION 79300 BRESSUIRE


• mercredi 01 avril 2009 : Fermé
  40 AV ARISTIDE BRIAND 79200 PARTHENAY


• lundi 31 décembre 2012 : Ouvert
  ALL PIERRE LOEUL 79100 THOUARS