ENERGIE DE MODANE SNC

Présentation générale de ENERGIE DE MODANE SNC

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ENERGIE DE MODANE SNC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ENERGIE DE MODANE SNC est situé au 4 AV DE LA MARTELLE 81150 TERSSAC
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 01 janvier 1991 et qui est immatriculée sous le numéro 380762088 au greffe de ALBI
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société en nom collectif au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 35.11Z ( Production d'électricité)

L'activité déclarée au greffe est : Production d'électricité

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 35.11Z (Production d'électricité), les activités sont :

• - l'exploitation des installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelables, etc.

Mais exclus

• - la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf38.21Z)

Chiffre d’affaire

ENERGIE DE MODANE SNC à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 3 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

ENERGIE DE MODANE SNC est du ressort du greffe de ALBI dont les coordonnées postales sont 81005 ALBI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0563540083 aux horaires suivants : 8h30 à 12h/14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-albi.fr

TVA intracommunautaire

Si ENERGIE DE MODANE SNC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR17380762088
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ENERGIE DE MODANE SNC de part son activité de 35.11Z ( Production d'électricité) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• cinq e (sarl).
• escaffre developpement (sarl).
• escaffre jean-michel

Les modifications survenues dans l'administration de la société ENERGIE DE MODANE SNC

• 2008-08-29 : Gérant non associé : ESCAFFRE Jean-MichelAssocié en nom collectif : ESCAFFRE DEVELOPPEMENT (SARL). Associé en nom collectif : CINQ E (SARL).

Les autres mandats des administrateurs

• escaffre jean-michel :
• 2018-11-21 : ESCAFFRE DEVELOPPEMENT (424378784)
• 2017-09-11 : REDESCA ALBI (831899778)
• 2016-03-17 : SOCIETE ANONYME SPORTIVE PROFESSIONNELLE SPORTING CLUB ALBIGEOIS (490938255)
• 2013-07-25 : BCA (524729035)
• 2013-03-12 : ESCAFFRE PRODUCTION (481296580)
• 2012-02-14 : CINQ E (444524003)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ENERGIE DE MODANE SNC et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ENERGIE DE MODANE SNC
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	380762088 00058
Catégorie juridique de l'unité légale	5202 Société en nom collectif
Date de création de l'unité légale	1991-01-01 : mardi 01 janvier 1991
Activité principale de l'unité légale	35.11Z : Production d'électricité
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Sous section	Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division	Production, transport et distribution d'électricité
Activite	Production d'électricité
Synonyme	producteur d'électricité

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ENERGIE DE MODANE SNC

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ENERGIE DE MODANE SNC

• mardi 19 août 2008: Depot des comptes
  


• mardi 19 août 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 29 août 2008: Modification
  Bodacc B n°20080154 publié le 29/08/2008

  Annonce n° 1717 N° RCS : 380762088 - Dénomination : ENERGIE DE MODANE - forme juridique : Société en nom collectif - capital : - Administration : Gérant non associé : ESCAFFRE Jean-MichelAssocié en nom collectif : ESCAFFRE DEVELOPPEMENT (SARL). Associé en nom collectif : CINQ E (SARL). - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social



• mercredi 26 août 2009: Depot des comptes
  


• lundi 14 juin 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 23 septembre 2011: Depot des comptes
  


• lundi 02 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 30 décembre 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 14 janvier 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 14 janvier 2016: Depot des comptes
  


• samedi 09 juillet 2016: Depot des comptes
  


• samedi 16 septembre 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 21 novembre 2018: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ENERGIE DE MODANE SNC

• samedi 25 décembre 1999 : Fermé
  73500 FOURNEAUX


• mercredi 31 mai 2000 : Fermé
  27 AV DU GRANIER 38240 MEYLAN


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  58 AV DE LA LIBERTE 73500 FOURNEAUX


• lundi 21 juillet 2008 : Fermé
  LARQUIPEYRE 81380 LESCURE D'ALBIGEOIS


• jeudi 03 janvier 2013 : Ouvert
  58 AV DE LA LIBERTE 73500 FOURNEAUX


• jeudi 31 juillet 2008 : Ouvert
  4 AV DE LA MARTELLE 81150 TERSSAC