GROSSET PASCAL ARCHITECTE

Présentation générale de GROSSET PASCAL ARCHITECTE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société GROSSET PASCAL ARCHITECTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société GROSSET PASCAL ARCHITECTE est situé au 2 RUE DE L ARC 73480 VAL-CENIS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 02 janvier 1991 et qui est immatriculée sous le numéro 381850809 au greffe de CHAMBERY
Elle emploie avec 3 à 5 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

GROSSET PASCAL ARCHITECTE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 2 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

GROSSET PASCAL ARCHITECTE est du ressort du greffe de CHAMBERY dont les coordonnées postales sont 12 BD DE LA COLONNE 73008 CHAMBERY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0479337225 aux horaires suivants : du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chambery.fr

TVA intracommunautaire

Si GROSSET PASCAL ARCHITECTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR93381850809
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à GROSSET PASCAL ARCHITECTE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société GROSSET PASCAL ARCHITECTE

• 2010-07-13 : Gérant : GROSSET Pascal Jean Noël

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société GROSSET PASCAL ARCHITECTE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	GROSSET PASCAL ARCHITECTE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	381850809 00033
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1991-01-02 : mercredi 02 janvier 1991
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de GROSSET PASCAL ARCHITECTE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société GROSSET PASCAL ARCHITECTE

• mardi 12 août 2008: Modification
  Bodacc B n°20080142 publié le 12/08/2008

  Annonce n° 1888 N° RCS : 381850809 - Dénomination : E.U.R.L. PASCAL GROSSET ARCHITECTE - forme juridique : S.A.R.L. à associé unique - capital : 18000 EUR - Administration : - Modification : augmentation du capital : ancienne mention : 8 000 euros ; date d'effet : 09/06/2008



• samedi 06 septembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 25 février 2009: Depot des comptes
  


• lundi 03 mai 2010: Depot des comptes
  


• mardi 13 juillet 2010: Modification
  Bodacc B n°20100134 publié le 13/07/2010

  Annonce n° 2085 N° RCS : 381850809 - Dénomination : GROSSET PASCAL ARCHITECTE La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte. - forme juridique : S.A.R.L. à associé unique - capital : 26000.00 EUR - Administration : Gérant : GROSSET Pascal Jean Noël - Modification : Changement de dénomination sociale Augmentation de capital



• lundi 16 mai 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 09 mai 2012: Depot des comptes
  


• lundi 30 juin 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 31 juillet 2014: Depot des comptes
  


• samedi 28 mars 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 25 mars 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 21 avril 2017: Depot des comptes
  


• mardi 05 juin 2018: Depot des comptes
  


• mardi 30 avril 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 16 mai 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société GROSSET PASCAL ARCHITECTE

• mercredi 25 décembre 1996 : Fermé
  73480 BONNEVAL-SUR-ARC


• vendredi 01 novembre 2002 : Fermé
  GRANDE RUE 73480 VAL-CENIS


• dimanche 30 janvier 2011 : Ouvert
  2 RUE DE L ARC 73480 VAL-CENIS


• dimanche 01 janvier 2017 : Ouvert
  10 RUE DU PARAPET 73800 MONTMELIAN