ARTCAD

Présentation générale de ARTCAD

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ARTCAD et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ARTCAD est situé au 513 RUE SANS SOUCI 69760 LIMONEST
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 07 octobre 1991 et qui est immatriculée sous le numéro 383245131 au greffe de LYON
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 16 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

ARTCAD à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de 740 127.00 € pour un résultat de 272.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

ARTCAD est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 0472606980 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr

TVA intracommunautaire

Si ARTCAD est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR31383245131
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ARTCAD de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ARTCAD

• 2012-05-24 : AINARDI Alain nom d'usage : AINARDI n'est plus gérant. ACCART Christophe Jean Marceau nom d'usage : ACCART devient gérant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ARTCAD et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ARTCAD
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	383245131 00057
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1991-10-07 : lundi 07 octobre 1991
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ARTCAD

CO Actif ( brut - net ) :

2018	506 899.00	405 052.00
2017	101 847.00	378 772.00

DA Capital social ou individuel :

2018	16 000.00
2017	16 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2018	272.00
2017	66 018.00

EE Passif :

2018	405 052.00
2017	378 772.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2018	740 127.00	740 127.00
2017	795 170.00

GW Résultat Courant avant impots :

2018	272.00
2017	70 298.00

HN Bénéfice ou perte :

2018	272.00
2017	66 018.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2018	292 695.00
2017	292 695.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ARTCAD

• dimanche 06 juillet 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 24 juillet 2009: Depot des comptes
  


• lundi 12 juillet 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 24 juin 2011: Depot des comptes
  


• jeudi 24 mai 2012: Modification
  Bodacc B n°20120099 publié le 24/05/2012

  Annonce n° 1560 N° RCS : 383245131 - Dénomination : ARTCAD - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : AINARDI Alain nom d'usage : AINARDI n'est plus gérant. ACCART Christophe Jean Marceau nom d'usage : ACCART devient gérant. - Modification : Modification de l'administration.



• lundi 01 octobre 2012: Depot des comptes
  


• mardi 03 septembre 2013: Depot des comptes
  


• samedi 23 août 2014: Depot des comptes
  


• lundi 10 août 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 21 octobre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160207 publié le 21/10/2016

  Annonce n° 2951 N° RCS : 383245131 - Dénomination : ARTCAD - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège.



• mercredi 09 novembre 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 14 juin 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 27 septembre 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 17 janvier 2020: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ARTCAD

• lundi 25 décembre 1995 : Fermé
  54 RUE DE MARGNOLLES 69300 CALUIRE-ET-CUIRE


• vendredi 01 octobre 2004 : Fermé
  35 AV GENERAL DE GAULLE 69300 CALUIRE-ET-CUIRE


• jeudi 01 septembre 2016 : Fermé
  3 CHE DU JUBIN 69570 DARDILLY


• dimanche 31 mars 2019 : Fermé
  12 RUE CLAUDE GENIN 38100 GRENOBLE


• jeudi 01 septembre 2016 : Ouvert
  513 RUE SANS SOUCI 69760 LIMONEST