PAT BAT

Présentation générale de PAT BAT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PAT BAT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PAT BAT est situé au 14 RUE JAPERIE 01600 TREVOUX
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 février 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 389809096 au greffe de BOURG-EN-BRESSE
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 43.99C ( Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment)

L'activité déclarée au greffe est : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment), les activités sont :

• - gros œuvre de bâtiment sans responsabilité globale de la construction
• - les activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés :
• - maçonnerie et travaux courants de béton armé
• - maçonnerie, pavage
• - montage d'armatures destinées aux coffrages en béton
• - réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton
• - réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (hors travaux de tranchées)

Chiffre d’affaire

PAT BAT à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

PAT BAT est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 32 AV ALSACE LORRAINE 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0474320003 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr

TVA intracommunautaire

Si PAT BAT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR53389809096
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PAT BAT de part son activité de 43.99C ( Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment) sont :

• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (47.9% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (36.9% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (6.1% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (2.4% des salariés)
• 01702 : Travaux publics ouvriers (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.1% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• courtial benjamin
• guyot michel.
• rebattu christophe.
• truc jean pierre.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PAT BAT

• 2009-05-31 : Président : GUYOT Michel. Commissaire aux comptes titulaire : TRUC Jean Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : REBATTU Christophe.


• 2019-04-14 : Président : COURTIAL Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : TRUC Jean Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : REBATTU Christophe

Les autres mandats des administrateurs

• courtial benjamin :
• 2017-08-01 : COURTIAL BENJAMIN (831184775)
• 2011-10-20 : COURTIAL BENJAMIN (537404238)


• guyot michel. :
• 2008-06-20 : SOCIETE BRETONNE D'ETUDES ET DE PARTICIPATIONS (324263383)


• rebattu christophe. :
• 2008-10-29 : AUTOS PIECES LOUHANS (383652658)
• 2008-09-10 : SODRA SOCIETE DE DEPOLLUTION ET DE RECYCLAGE DES AUTOMOBILES (409031671)
• 2008-03-23 : HYGIENE FUNERAIRE DE L'YONNE (450117304)
• 2008-02-10 : CHAMATEX (320399769)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PAT BAT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PAT BAT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	389809096 00032
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1993-02-01 : lundi 01 février 1993
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Construction
Sous section	Travaux de construction spécialisés
Division	Autres travaux de construction spécialisés
Activite	Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Synonyme	maçonnerie, maçon, gros oeuvre

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PAT BAT

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PAT BAT

• jeudi 18 décembre 2008: Depot des comptes
  


• mardi 24 mars 2009: Modification
  Bodacc B n°20090058 publié le 24/03/2009

  Annonce n° 120 N° RCS : 389809096 - Dénomination : PAT-BAT - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social



• dimanche 31 mai 2009: Modification
  Bodacc B n°20090103 publié le 31/05/2009

  Annonce n° 76 N° RCS : 389809096 - Dénomination : PAT-BAT - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : GUYOT Michel. Commissaire aux comptes titulaire : TRUC Jean Pierre. Commissaire aux comptes suppléant : REBATTU Christophe. - Modification : Modification survenue sur l'administration, l'adresse du siège



• mercredi 30 décembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 22 novembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 14 novembre 2011: Depot des comptes
  


• lundi 05 novembre 2012: Depot des comptes
  


• samedi 28 décembre 2013: Depot des comptes
  


• mardi 04 novembre 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 19 novembre 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 01 décembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 13 février 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 21 février 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 14 mars 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 14 avril 2019: Modification
  Bodacc B n°20190074 publié le 14/04/2019

  Annonce n° 12 N° RCS : 389809096 - Dénomination : PAT-BAT Prestation de gros oeuvre et second oeuvre en bâtiment, travaux publics, maçonnerie, prestations de services en sous Traitance, rénovation neuf tout corps d'état, piscines, dallages, carrelage. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : COURTIAL Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : TRUC Jean Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant : REBATTU Christophe - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• jeudi 04 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PAT BAT

• mercredi 25 décembre 1996 : Fermé
  LE BOURG 01390 CIVRIEUX


• dimanche 01 février 2009 : Fermé
  01600 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS


• dimanche 01 février 2009 : Ouvert
  14 RUE JAPERIE 01600 TREVOUX