CM AMENAGEMENTS

Présentation générale de CM AMENAGEMENTS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société CM AMENAGEMENTS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société CM AMENAGEMENTS est situé au 312 AV DE LA GARE 38520 LE BOURG D'OISANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 07 janvier 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 390226009 au greffe de GRENOBLE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

CM AMENAGEMENTS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 2 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

CM AMENAGEMENTS est du ressort du greffe de GRENOBLE dont les coordonnées postales sont 38019 GRENOBLE CEDEX 1
Le greffe peut être appelé au 0456585050 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-grenoble.fr

TVA intracommunautaire

Si CM AMENAGEMENTS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR74390226009
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à CM AMENAGEMENTS de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société CM AMENAGEMENTS

• 2009-01-18 : PERREAU Diane Marie Lyse nom d'usage : PETITJEAN Diane devient gérant..


• 2009-03-25 : MATTIA Christian Rene nom d'usage : MATTIA Christian n'est plus gérant..


• 2019-09-22 : ADELINE Clément nom d'usage : ADELINE devient gérant

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société CM AMENAGEMENTS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	CM AMENAGEMENTS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	390226009 00061
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1993-01-07 : jeudi 07 janvier 1993
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de CM AMENAGEMENTS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société CM AMENAGEMENTS

• samedi 08 novembre 2008: Depot des comptes
  


• dimanche 18 janvier 2009: Modification
  Bodacc B n°20090012 publié le 18/01/2009

  Annonce n° 681 N° RCS : 390226009 - Dénomination : SARL C.M. INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : PERREAU Diane Marie Lyse nom d'usage : PETITJEAN Diane devient gérant.. - Modification : Modification de l'administration.



• mercredi 25 mars 2009: Modification
  Bodacc B n°20090059 publié le 25/03/2009

  Annonce n° 696 N° RCS : 390226009 - Dénomination : SARL C.M. INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : MATTIA Christian Rene nom d'usage : MATTIA Christian n'est plus gérant.. - Modification : Modification de l'administration.



• dimanche 15 novembre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090220 publié le 15/11/2009

  Annonce n° 1291 N° RCS : 390226009 - Dénomination : CM AMENAGEMENTS, INFRASTRUCTURES ET PAYSAGE - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de la dénomination. Nouveau siège.



• jeudi 17 décembre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 02 novembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 12 juillet 2011: Depot des comptes
  


• jeudi 06 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 28 août 2013: Depot des comptes
  


• mardi 06 janvier 2015: Depot des comptes
  


• samedi 30 mai 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 30 septembre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160192 publié le 30/09/2016

  Annonce n° 1246 N° RCS : 390226009 - Dénomination : CM Aménagements - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de la dénomination.



• lundi 31 octobre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 15 août 2017: Modification
  Bodacc B n°20170155 publié le 15/08/2017

  Annonce n° 730 N° RCS : 390226009 - Dénomination : CM Aménagements - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège.



• jeudi 19 octobre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 02 août 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 13 juin 2019: Depot des comptes
  


• dimanche 22 septembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190183 publié le 22/09/2019

  Annonce n° 672 N° RCS : 390226009 - Dénomination : CM Aménagements - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : ADELINE Clément nom d'usage : ADELINE devient gérant - Modification : Modification de l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société CM AMENAGEMENTS

• lundi 20 juillet 2009 : Fermé
  153 RUE DU STADE 38560 JARRIE


• samedi 01 août 2009 : Fermé
  MAS DU PLAN 38520 LE BOURG D'OISANS


• samedi 01 juillet 2017 : Fermé
  485 RTE DES FONDERIES ROYALES 38114 ALLEMOND


• dimanche 01 juillet 2012 : Fermé
  29 BD DES ALPES 38240 MEYLAN


• dimanche 01 juillet 2012 : Ouvert
  17 RUE JOLIOT CURIE 38320 EYBENS


• samedi 01 juillet 2017 : Ouvert
  312 AV DE LA GARE 38520 LE BOURG D'OISANS