SAS DOMAINE DU BUISSON

Présentation générale de SAS DOMAINE DU BUISSON

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SAS DOMAINE DU BUISSON et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SAS DOMAINE DU BUISSON est situé au NONAVILLE 16120 BELLEVIGNE
C'est une qui a été crée le mardi 01 décembre 1992 et qui est immatriculée sous le numéro 390468163 au greffe de ANGOULEME
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

SAS DOMAINE DU BUISSON à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

SAS DOMAINE DU BUISSON est du ressort du greffe de ANGOULEME dont les coordonnées postales sont 13 PL DU CHAMPS DE MARS 16000 ANGOULEME
Le greffe peut être appelé au 0545931249 aux horaires suivants : Lundi-vendredi, 9h-12h et 14h-16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angouleme.fr

TVA intracommunautaire

Si SAS DOMAINE DU BUISSON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR06390468163
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SAS DOMAINE DU BUISSON de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• breaud elodie marie-madeleine odile
• breaud elodie, marie-madeleine, odile
• breaud sébastien marc paul
• breaud sébastien, marc, paul
• gaudin jean, michel
• pichard denis

Les modifications survenues dans l'administration de la société SAS DOMAINE DU BUISSON

• 2017-07-20 : Président : BREAUD Sébastien, Marc, Paul ; Directeur général : BREAUD Elodie, Marie-Madeleine, Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : PICHARD Denis ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUDIN Jean, Michel


• 2020-06-19 : Président : BREAUD Sébastien Marc Paul ; Directeur général : BREAUD Elodie Marie-Madeleine Odile

Les autres mandats des administrateurs

• pichard denis :
• 2019-10-13 : PICHARD DENIS (853947679)
• 2019-07-31 : UNIKALO DISTRIBUTION LILLE (807953021)
• 2019-07-30 : UNIKALO BRETAGNE (439758400)
• 2019-07-18 : PEINTURES PRODUCTION SUD-OUEST (749824132)
• 2016-05-19 : FORNEL FRERES (731820056)
• 2016-03-24 : NUANCES COMPTOIR AIXOIS (400537759)
• 2016-03-17 : FINANCAP (443326889)
• 2015-08-20 : B. BARBOT (732880117)
• 2014-02-09 : CHARENTE FIDUCIAIRE (505127787)
• 2012-07-20 : TSO TONNELLERIES (522876663)
• 2012-07-15 : SOCIETE NOUVELLE PEINTURES PAPIERS MONTOIS (353836356)
• 2011-06-22 : ALLSUN (500531249)
• 2011-04-13 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE LA RAINETTE (424922920)
• 2008-02-10 : PICHARD DENIS (502856115)
• 1956-01-28 : PICHARD DENIS (424871234)
• 1955-12-25 : PICHARD DENIS (355404534)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SAS DOMAINE DU BUISSON et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SAS DOMAINE DU BUISSON
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	390468163 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1992-12-01 : mardi 01 décembre 1992
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SAS DOMAINE DU BUISSON

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SAS DOMAINE DU BUISSON

• dimanche 03 août 2008: Depot des comptes
  


• lundi 28 février 2011: Depot des comptes
  


• lundi 29 août 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 15 août 2012: Depot des comptes
  


• lundi 29 juillet 2013: Depot des comptes
  


• lundi 04 août 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 05 août 2015: Depot des comptes
  


• mercredi 13 juillet 2016: Depot des comptes
  


• jeudi 20 juillet 2017: Modification
  Bodacc B n°20170137 publié le 20/07/2017

  Annonce n° 121 N° RCS : 390468163 - Dénomination : DOMAINE DU BUISSON - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BREAUD Sébastien, Marc, Paul ; Directeur général : BREAUD Elodie, Marie-Madeleine, Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : PICHARD Denis ; Commissaire aux comptes suppléant : GAUDIN Jean, Michel - Modification : Modification survenue sur l'administration



• samedi 22 juillet 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 22 juillet 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 25 juillet 2019: Depot des comptes
  


• vendredi 19 juin 2020: Modification
  Bodacc B n°20200118 publié le 19/06/2020

  Annonce n° 204 N° RCS : 390468163 - Dénomination : DOMAINE DU BUISSON l'exercice d'une activité agricole sous toutes ses formes - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BREAUD Sébastien Marc Paul ; Directeur général : BREAUD Elodie Marie-Madeleine Odile - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• mercredi 07 juillet 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SAS DOMAINE DU BUISSON

• samedi 31 décembre 2011 : Ouvert
  NONAVILLE 16120 BELLEVIGNE