MOSAIQUE

Présentation générale de MOSAIQUE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOSAIQUE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOSAIQUE est situé au 9 RUE FELIX PYAT 42300 ROANNE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 juillet 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 391797784 au greffe de ROANNE
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 58.11Z ( Édition de livres)

L'activité déclarée au greffe est : Édition de livres

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 58.11Z (Édition de livres), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.
• - l'édition d'atlas, de cartes et de plans
• - l'édition d'encyclopédies et d'ouvrages similaires sur CD-ROM
• - l'édition de livres audio
• - l'édition de livres, de manuels scolaires, de brochures, de prospectus et de publications similaires, y compris l'édition de dictionnaires et d'encyclopédies

Mais exclus

• - l'édition de livres musicaux et de partitions (cf59.20Z)
• - l'édition de matériel publicitaire (cf58.19Z)
• - la production de globes (cf32.99Z)
• - les activités des auteurs indépendants, notamment la production d'œuvres originales (cf90.03B)

Chiffre d’affaire

MOSAIQUE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

MOSAIQUE est du ressort du greffe de ROANNE dont les coordonnées postales sont 5 Bis PL GEORGES CLEMENCEAU 42333 ROANNE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0477720622 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-roanne.fr

TVA intracommunautaire

Si MOSAIQUE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35391797784
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOSAIQUE de part son activité de 58.11Z ( Édition de livres) sont :

• 02121 : Édition (87.4% des salariés)
• 00804 : VRP (2.7% des salariés)
• 01480 : Journalistes (1.2% des salariés)
• 00086 : Publicité (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MOSAIQUE

• 2013-09-22 : Gérant : BONVIN Emilie Sarah en fonction le 13 Septembre 2013

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MOSAIQUE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MOSAIQUE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	391797784 00017
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1993-07-01 : jeudi 01 juillet 1993
Activité principale de l'unité légale	58.11Z : Édition de livres
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Édition
Division	Édition de livres et périodiques et autres activités d'édition
Activite	Édition de livres
Synonyme	éditeur, maison d'édition

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MOSAIQUE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MOSAIQUE

• mardi 18 mars 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 27 février 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 11 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 31 janvier 2011: Depot des comptes
  


• mardi 31 janvier 2012: Depot des comptes
  


• lundi 18 mars 2013: Depot des comptes
  


• dimanche 22 septembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130183 publié le 22/09/2013

  Annonce n° 357 N° RCS : 391797784 - Dénomination : MOSAIQUE - forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique - capital : - Administration : Gérant : BONVIN Emilie Sarah en fonction le 13 Septembre 2013 - Modification : Modification de représentant.



• vendredi 21 février 2014: Depot des comptes
  


• mardi 25 novembre 2014: Depot des comptes
  


• samedi 12 décembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 18 novembre 2016: Depot des comptes
  


• mardi 13 février 2018: Depot des comptes
  


• mardi 05 février 2019: Depot des comptes
  


• mardi 02 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MOSAIQUE

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  9 RUE FELIX PYAT 42300 ROANNE