BROUARD S.A.S.

Présentation générale de BROUARD S.A.S.

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROUARD S.A.S. et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BROUARD S.A.S. est situé au 6 GUE DES AUBIERS 28120 MONTIGNY-LE-CHARTIF
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 juillet 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 391942661 au greffe de CHARTRES
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 47.78B ( Commerces de détail de charbons et combustibles)

L'activité déclarée au greffe est : Commerces de détail de charbons et combustibles

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 47.78B (Commerces de détail de charbons et combustibles), les activités sont :

• - le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques

Mais exclus

• - le commerce de détail de carburant pour véhicules automobiles (cf47.30Z)

Chiffre d’affaire

BROUARD S.A.S. à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

BROUARD S.A.S. est du ressort du greffe de CHARTRES dont les coordonnées postales sont 22 BD CHASLES 28000 CHARTRES
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-chartres.fr

TVA intracommunautaire

Si BROUARD S.A.S. est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09391942661
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BROUARD S.A.S. de part son activité de 47.78B ( Commerces de détail de charbons et combustibles) sont :

• 01408 : Négoce combustibles solides liquides gazeux (88.1% des salariés)
• 01388 : Industrie du pétrole (1.9% des salariés)
• 00016 : Transports routiers (1.8% des salariés)
• 01090 : Services de l'automobile (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• brouard gilles
• brouard joëlle né(e) morichon
• pommeret françois
• sarl so.co.ge.re. l'aigle

Les modifications survenues dans l'administration de la société BROUARD S.A.S.

• 2010-04-02 : Président : BROUARD Gilles Directeur général : BROUARD Joëlle né(e) MORICHON Commissaire aux comptes titulaire : SARL SO.CO.GE.RE. L'AIGLE Commissaire aux comptes suppléant : POMMERET François


• 2019-10-10 : Sté par actions simplifiée SAS COGEP AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SA COGEP n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Les autres mandats des administrateurs

• brouard gilles :
• 2013-12-20 : SCI LA PIERRE GOURMANDE (799266986)
• 1996-08-09 : BROUARD GILLES (408183333)
• 1993-03-15 : BROUARD GILLES (390161552)
• 1982-09-22 : BROUARD GILLES (325443166)
• 1980-10-01 : BROUARD GILLES (321136004)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BROUARD S.A.S. et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BROUARD S.A.S.
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	391942661 00060
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1993-07-01 : jeudi 01 juillet 1993
Activité principale de l'unité légale	47.78B : Commerces de détail de charbons et combustibles
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Autres commerces de détail en magasin spécialisé
Activite	Commerces de détail de charbons et combustibles
Synonyme	vendeur de charbon, vendeur de combustibles, marchand de charbon, marchand de combustibles, magasin de charbon, magasin de combustibles, boutique de charbon, boutique de combustibles

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BROUARD S.A.S.

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BROUARD S.A.S.

• lundi 05 janvier 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 02 avril 2010: Modification
  Bodacc B n°20100065 publié le 02/04/2010

  Annonce n° 683 N° RCS : 391942661 - Dénomination : BROUARD COMBUSTIBLES S.A.S. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BROUARD Gilles Directeur général : BROUARD Joëlle né(e) MORICHON Commissaire aux comptes titulaire : SARL SO.CO.GE.RE. L'AIGLE Commissaire aux comptes suppléant : POMMERET François - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 16 août 2019: Modification
  Bodacc B n°20190157 publié le 16/08/2019

  Annonce n° 565 N° RCS : 391942661 - Dénomination : BROUARD S.A.S. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège. Modification de la dénomination.Cessation d'activité.



• jeudi 10 octobre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190196 publié le 10/10/2019

  Annonce n° 425 N° RCS : 391942661 - Dénomination : BROUARD S.A.S. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : Sté par actions simplifiée SAS COGEP AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SA à conseil d'administration SA COGEP n'est plus commissaire aux comptes suppléant - Modification : Modification de l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BROUARD S.A.S.

• lundi 03 janvier 2005 : GEDIMAT Fermé
  39 RUE SAINT HILAIRE 28120 ILLIERS-COMBRAY


• lundi 03 janvier 2005 : Fermé
  19 RUE ARISTIDE BRIAND 28190 COURVILLE-SUR-EURE


• lundi 03 janvier 2005 : GEDIMAT Fermé
  60 AV DU THYMERAIS 28240 LA LOUPE


• dimanche 31 mars 2019 : Fermé
  LES COPHAS 28120 ILLIERS-COMBRAY


• lundi 03 janvier 2005 : GEDIMAT Fermé
  28120 ILLIERS-COMBRAY


• dimanche 31 mars 2019 : Ouvert
  6 GUE DES AUBIERS 28120 MONTIGNY-LE-CHARTIF