SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE
Présentation générale de SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE et ses dirigeants.
Immatriculation
La société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE est situé au 61 BD DE VAUGIRARD 75015 PARIS 15
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 23 juillet 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 392042040 au greffe de PARIS
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 100 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 42.99Z ( Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.)
L'activité déclarée au greffe est : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 42.99Z (Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.), les activités sont :
- - la construction d'installations industrielles (à l'exception des bâtiments) telles que :
- - raffineries
- - usines chimiques
- - les travaux de construction (autres que de bâtiments) tels que :
- - installations sportives extérieures
- - la construction de terrains de jeux (grand jeu, petit jeu, tennis, golf, etc.) et d'aires de loisirs
- - le lotissement de terrains, avec viabilisation (par exemple par l'ajout de routes, d'infrastructures de réseaux, etc.)
- - l'aménagement de parcelles de cimetières
- - l'aménagement de zones rurales et le remembrement
- - la promotion immobilière de :
- - zones d'activités et marchés d'intérêt national, régional ou local
- - équipements locaux (aménagements de bassins fluviaux, de ports de plaisance, d'autoroutes, de stations de sports d'hivers, ou balnéaires, etc.)
- - l'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion
Mais exclus
- - la construction de piscines extérieures (cf43.99D)
- - l'installation de machines et d'équipements industriels (cf33.20)
- - le lotissement de terrains, sans viabilisation (cf68.10Z)
- - les services de maîtrise d'uvre sur ouvrages de génie civil (cf71.1)
Chiffre d’affaire
SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de 5 732 465.00 € pour un résultat de 1 457 084.00 € grace à 2 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Greffe
SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QUAI DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 0891017575 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr
TVA intracommunautaire
Si SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65392042040
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE de part son activité de 42.99Z ( Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.) sont :
- 01702 : Travaux publics ouvriers (23.3% des salariés)
- 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (8.3% des salariés)
- 02614 : Travaux publics ETAM (8.1% des salariés)
- 01512 : Promotion construction (6.9% des salariés)
- 02409 : Travaux publics cadres (6.8% des salariés)
- 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (4.2% des salariés)
- 01527 : Immobilier (1.9% des salariés)
- 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (1.3% des salariés)
- 02420 : Bâtiment cadres (1.2% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (38.1% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- expertis audit et conseil,
- groupe lelievre
- lelievre, michel,
- leproust, gilles ;
- sacopal sa
- societe technique de revision d'expertise de gestion et d'organisation comptables - s t r e g o
- societe technique de revision d'expertise de gestion et d'organisation comptables - s t r e g o ;
- strego audit
Les modifications survenues dans l'administration de la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE
- 2008-05-27 : nomination du Président : Lelievre, Michel, Gérant partant : Contant, Xavier
- 2010-03-30 : modification du Commissaire aux comptes suppléant EXPERTIS AUDIT ET CONSEIL
- 2015-08-16 : Commissaire aux comptes suppléant partant : EXPERTIS AUDIT ET CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES - S T R E G O
- 2017-03-10 : Président partant : Lelievre, Michel, nomination du Président : GROUPE LELIEVRE
- 2018-09-20 : Commissaire aux comptes titulaire partant : Leproust, Gilles ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SOCIETE TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES - S T R E G O ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL SA
Les autres mandats des administrateurs
- expertis audit et conseil, :
- 2008-10-17 : J T I (478040397)
- groupe lelievre :
- 2020-02-28 : SCCV DES RIVES DU PETIT CHER LOT 6 (882064405)
- 2020-02-27 : SCCV DES RIVES DU PETIT CHER LOT 5 (882004419)
- 2020-02-26 : SCCV DES RIVES DU PETIT CHER LOT 1 (882004344)
- 2019-12-30 : SCCV DES RIVES DU PETIT CHER LOT 3 (880213665)
- 2017-07-02 : IMMOBILIERE GEORGES PALTSOU - I.G.P. (332975119)
- 2017-03-23 : SOFIL (399236017)
- 2017-03-15 : FONCIERE LELIEVRE (349157230)
- 2017-03-15 : PROMOTION ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES LELIEVRE - PROMOCIL (562046417)
- sacopal sa :
- 2020-02-28 : AMI 3 (790332910)
- 2020-02-02 : A.E.F.D (389183997)
- 2018-08-21 : GROUPE LELIEVRE (562093708)
- societe technique de revision d'expertise de gestion et d'organisation comptables - s t r e g o :
- 2019-07-21 : SOCIETE AUDOUIN ET FILS (067200709)
- 2015-08-13 : FONCIERE LELIEVRE (349157230)
- strego audit :
- 2021-01-31 : CHARCUTERIE SALAISONS PIVETEAU (343420303)
- 2021-01-19 : TRELLEBORG CLERMONT-FERRAND (391933397)
- 2021-01-19 : SOCIETE EUROPEENNE DE BIOTECHNOLOGIE EN ABREGE EUROGENTEC FRANCE (352548069)
- 2021-01-14 : PORFRANCE (344374434)
- 2021-01-12 : ADINE (311795249)
- 2021-01-12 : M.V.O. (502631393)
- 2021-01-08 : RECYCLING INVEST (508688017)
- 2021-01-05 : STE DE DISTRIBUTION DU BOIS PLAGE SODIBOIS (334896214)
- 2020-12-20 : LORADIS (814536686)
- 2020-12-17 : BREVIDIS SOCIETE BREVINOISE DE DISTRIBUTION (868800483)
- 2020-12-15 : AMBULANCE ANGERS (351714878)
- 2020-12-15 : SAMYN (824633200)
- 2020-12-10 : SEQUOIA PROPRETE ET MULTISERVICES (512659186)
- 2020-12-09 : CLSP (799703657)
- 2020-12-08 : TRELLEBORG COATED SYSTEMS MIRAMBEAU SAS (377668496)
- 2020-12-06 : LA PATELLE (480948108)
- 2020-12-06 : BRUNINVEST (523419505)
- 2020-11-30 : MIMOSA DISTRIBUTION (488139627)
- 2020-11-30 : SA CENTAURE (349248039)
- 2020-11-30 : TRELLEBORG WHEEL SYSTEMS FRANCE (410783492)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE |
Sigle de l'unité légale | SOFIAL |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 392042040 00023 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5710 SAS, société par actions simplifiée |
Date de création de l'unité légale | 1993-07-23 : vendredi 23 juillet 1993 |
Activité principale de l'unité légale | 42.99Z : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année |
Activité | |
Section | Construction |
Sous section | Génie civil |
Division | Construction d'autres ouvrages de génie civil |
Activite | Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. |
Synonyme | constructeur |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE- CO
2020 | 14 242 555.00 | 10 648 539.00 |
2019 | 3 594 016.00 |
2020 | 2 100 000.00 |
2019 |
2020 | 547 320.00 |
2019 |
2020 | 10 648 539.00 |
2019 |
2020 | 5 732 465.00 | 5 732 465.00 |
2019 |
2020 | 1 457 084.00 |
2019 |
2020 | 547 320.00 |
2019 |
2020 | 7 605 024.00 | 5 580 706.00 |
2019 | 2 024 317.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE- mardi 04 mars 2008: Depot des comptes
- mardi 27 mai 2008: Modification
Bodacc B n°20080089 publié le 27/05/2008Annonce n° 1172 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 600000 EUR - Administration : nomination du Président : Lelievre, Michel, Gérant partant : Contant, Xavier - Modification : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
- mardi 02 septembre 2008: Depot des comptes
- jeudi 10 septembre 2009: Depot des comptes
- mardi 22 septembre 2009: Modification
Bodacc B n°20090182 publié le 22/09/2009Annonce n° 1091 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE Aménagement foncier, lotissement de terrain et toutes Operations relatives à la promotion immobilière et toutes activités relatives aux opérations de marchand de biens de même que celles concourant a la production d'immeubles. Transactions immobilières d'achat, de vente ou d'échange, y compris dans le domaine du terrain à bâtir, le courtage, l'étude et le conseil en matière immobilière. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 600000 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
- mardi 30 mars 2010: Modification
Bodacc B n°20100062 publié le 30/03/2010Annonce n° 1249 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2100000 EUR - Administration : modification du Commissaire aux comptes suppléant EXPERTIS AUDIT ET CONSEIL - Modification : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
- mercredi 01 septembre 2010: Depot des comptes
- lundi 01 août 2011: Depot des comptes
- jeudi 05 juillet 2012: Depot des comptes
- mercredi 08 août 2012: Vente
Bodacc A publié le 01/08/2012Annonce n° 357 N° RCS : 399236017 - Dénomination : SOFIL 3 Rue de la Tuilerie ZA les Granges Galand 37550 SAINT AVERTIN Toutes opérations relatives aux activités du secteur de l'immobilier notamment celles directement ou par filiales interposées, concernant :- les activités de prestations de services dans les domaines de l'aménagement foncier, de la maîtrise d'ouvrage - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : La renaissance Lochoise - Opposition : au lieu de l'Etablissement : 3 rue de la Tuilerie - Za les Granges Galand 37550 Saint Avertin et 61 Boulevard de Vaugirard 75015 Paris pour la validité. - Origine : Achat au prix stipulé de 40000,00 euros.
- vendredi 10 août 2012: Vente
Bodacc A publié le 02/08/2012Annonce n° 1326 N° RCS : 399236017 - Dénomination : SOFIL avenue Thomas Edison 86360 Chasseneuil-du-Poitou toutes opérations relatives aux activités du secteur de l'immobilier notamment celles directement ou par filiales interposées, concernant : les activités de prestations de services dans les domaines de l'aménagement foncier, de la maîtrise d'ouvrage - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : La Vienne Rurale - Opposition : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance 1 rue Cahrles Fabry 72000 LE MANS - Origine : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 40000 Euros
- jeudi 16 août 2012: Vente
Bodacc A publié le 01/08/2012Annonce n° 166 N° RCS : 399236017 - Dénomination : SOFIL avenue DE LA DUCHESSE ANNE RESIDENCE GOLDEN BAIE 22190 Plérin Gestion et commercialisation de programmes d'aménagement foncier (achat) Toutes opérations relatives aux activités du secteur de l'immobilier notamment celles directement ou par filiales interposées, concernant: Les activités de prestations de servic - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : LA PRESSE D'ARMOR - Opposition : 1, rue CHARLES FABRY 72000 Le Mans pour la validité: Résidence Goden Baie - Avenue de la Duchesse Anne (22190) PLERIN - Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 40000 Euros.
- mercredi 29 août 2012: Vente
Bodacc A publié le //Annonce n° 559 N° RCS : 399236017 - Dénomination : SOFIL 260 rue de l'Epinet Parc d'Activité Jean Monet 77240 Vert Saint-Denis toutes opérations relatives aux activités du secteur de l'immobilier notamment celles directement ou par filiales interposées concernant : les activités de prestations de services dans les domaines de l'aménagement foncier, de la maîtrise d'ouvrage d - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : - Opposition : au siège de la société SOFIL et au lieu de l'établissement exploité à VERT SAINT DENIS pour la validité et pour la correspondance SOFIL 1 rue Charles Fabry 72000 LE MANS - Origine : Achat au prix stipulé de 40000 Euros
- lundi 26 août 2013: Depot des comptes
- samedi 12 juillet 2014: Depot des comptes
- mardi 21 juillet 2015: Depot des comptes
- dimanche 16 août 2015: Modification
Bodacc B n°20150155 publié le 16/08/2015Annonce n° 1587 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2100000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : EXPERTIS AUDIT ET CONSEIL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES - S T R E G O - Modification : modification survenue sur l'administration
- mercredi 06 juillet 2016: Depot des comptes
- vendredi 10 mars 2017: Modification
Bodacc B n°20170049 publié le 10/03/2017Annonce n° 1232 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2100000 EUR - Administration : Président partant : Lelievre, Michel, nomination du Président : GROUPE LELIEVRE - Modification : modification survenue sur l'administration
- samedi 26 août 2017: Depot des comptes
- jeudi 02 août 2018: Depot des comptes
- jeudi 20 septembre 2018: Modification
Bodacc B n°20180179 publié le 20/09/2018Annonce n° 5093 N° RCS : 392042040 - Dénomination : SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 2100000 EUR - Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Leproust, Gilles ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : STREGO AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SOCIETE TECHNIQUE DE REVISION D'EXPERTISE DE GESTION ET D'ORGANISATION COMPTABLES - S T R E G O ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SACOPAL SA - Modification : modification survenue sur l'administration
- dimanche 28 juillet 2019: Depot des comptes
- vendredi 16 juillet 2021: Depot des comptes
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE- mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
28 PL DE L'EPERON 72000 LE MANS - vendredi 01 novembre 2002 : Fermé
6 DOM DE BELLEVUE 72650 SAINT-SATURNIN - mardi 01 juin 2004 : Fermé
238 RUE GIRAUDEAU 37000 TOURS - jeudi 01 décembre 2005 : Fermé
6 BD HENRI CHAPU 77000 MELUN - jeudi 07 septembre 2017 : SOFIAL Fermé
1 RUE CHARLES FABRY 72000 LE MANS - mardi 01 mai 2012 : Fermé
AV THOMAS EDISON 86360 CHASSENEUIL-DU-POITOU - jeudi 01 septembre 2011 : Fermé
14 AV DES FONTAINES 37550 SAINT-AVERTIN - mardi 01 mai 2012 : Fermé
260 RUE DE L EPINET 77240 VERT-SAINT-DENIS - mardi 01 mai 2012 : Fermé
AV DE LA DUCHESSE ANNE 22190 PLERIN - lundi 01 septembre 2008 : Fermé
141 BD PIERRE DE COUBERTIN 49000 ANGERS - lundi 01 septembre 2008 : Fermé
26 AV DE THIES 14000 CAEN - mardi 01 mai 2012 : Fermé
3 RUE DE LA TUILERIE 37550 SAINT-AVERTIN - mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
61 BD DE VAUGIRARD 75015 PARIS 15
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE- AF DE MONTIGNY MORNAY VILLENEUVE SUR VINGEANNE : PL 1830 21610 MONTIGNY-MORNAY-VILLENEUVE-VINGE
- AFAFAF LATRILLE MIRAMONT SENSACQ SORBETS : 6 RTE DE SAINT AGNET 40800 LATRILLE
- ASA AMENEE EAU DE VAYSSAC : MAIRIE 12450 FLAVIN
- ASA DES FORETS DE BARBASTE : RUE DU GENERAL NISMES 47230 BARBASTE
- ASS FONCIERE DE REMEMBREMENT : RTE NATIONALE 62990 LESPINOY
- ASS FONCIERE REMEMBREMENT : 8 RUE DE LA FOURASSE 54300 MONCEL-LES-LUNEVILLE
- ASS FONCIERE REMEMBREMENT DE MONTCEAUX : 77470 MONTCEAUX-LES-MEAUX
- ASSOCIATION FONCIERE D'AMBONNAY : RUE TREPAIL 51150 AMBONNAY
- ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT : RUE DU 11 NOVEMBRE 62400 ESSARS
- ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE FRETIN : 3 RUE ALFRED COUSIN 59273 FRETIN
- ASSOCIATION FONCIERE DROUPT-SAINT-BASLE : 41 RUE DU GENIE 10170 DROUPT-SAINT-BASLE
- ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE AYGUATEBIA : HOTEL DE VILLE 66360 AYGUATEBIA-TALAU
- HAPPY INVEST : 35 RUE DU VERT GALANT 65350 BOULIN
- SARL LE PUGET : DOMAINE DE VILLEFLOURE 11290 MONTREAL
- TECHN'NORD ANCIENS GALLET CHALANSONNET : 1 AV DE SAINT MENET 13011 MARSEILLE 11
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRE- DUBOSC BENJAMIN : 10 RUE LEON DIERX 75015 PARIS 15
- JOUVET FREDERIC : 75 RUE DU COMMERCE 75015 PARIS 15
- PUECH SOPHIE : 36 RUE DESAIX 75015 PARIS 15
- AUX FORGES DE VULCAIN : 65 BD GARIBALDI 75015 PARIS 15
- BRAND ET CONSUMER TECHNOLOGIES HOLDING : 72 RUE HENRY FARMAN 75015 PARIS 15
- CAP SIRIUS : 163 RUE BLOMET 75015 PARIS 15
- FDS REYNAL HOLDING : 17 RUE DE LA CROIX NIVERT 75015 PARIS 15
- FON FON SHOP : 241 RUE DE LA CROIX NIVERT 75015 PARIS 15
- GROUPE N : 1 BD VICTOR 75015 PARIS 15
- LA FRANCE POUR LA VIE ASSOCIATION DE SOUTIEN A L ACTION DE NICOLAS SARKOZY : 31 RUE EMERIAU 75015 PARIS 15
- SC ARCLAS : 27 AV EMILE ZOLA 75015 PARIS 15
- SCI VASCO : 335 RUE LECOURBE 75015 PARIS 15
- SOC LIBERAL IMPRIMERIE REGISTRES : 70 RUE MADEMOISELLE 75015 PARIS 15
- THEATRE DES TUILERIES : 184 RUE DE JAVEL 75015 PARIS 15
- WILD FOREST FUND : 8 RUE ALASSEUR 75015 PARIS 15
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société SOCIETE FRANCAISE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT LELIEVRERéseaux sociaux
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Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives