DOMAINE DU BOURG NEUF

Présentation générale de DOMAINE DU BOURG NEUF

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE DU BOURG NEUF et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE DU BOURG NEUF est situé au 35 RUE DES MENAIS 49400 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX
C'est une qui a été crée le mercredi 01 septembre 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 392229787 au greffe de ANGERS
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société civile d'exploitation agricole au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

DOMAINE DU BOURG NEUF à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

DOMAINE DU BOURG NEUF est du ressort du greffe de ANGERS dont les coordonnées postales sont 19 RUE RENE ROUCHY 49100 ANGERS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0241878930 aux horaires suivants : Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-angers.fr

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE DU BOURG NEUF est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR27392229787
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE DU BOURG NEUF de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• joseph francois-xavier
• joseph valentin

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE DU BOURG NEUF

• 2020-01-14 : Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Christian ; Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Francois-xavier


• 2020-01-21 : Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Valentin ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Francois-Xavier

Les autres mandats des administrateurs

• joseph francois-xavier :
• 2019-10-15 : FRANCOIS-XAVIER JOSEPH (878109586)
• 2018-03-28 : GFA JOSEPH (388152431)
• 2016-08-11 : DOMAINE DES FROGERES (812178184)


• joseph valentin :
• 2018-03-28 : GFA JOSEPH (388152431)
• 2017-10-15 : JOSEPH VALENTIN (832516926)
• 2015-06-22 : DOMAINE DES FROGERES (812178184)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE DU BOURG NEUF et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE DU BOURG NEUF
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	392229787 00024
Catégorie juridique de l'unité légale	6597 Société civile d'exploitation agricole
Date de création de l'unité légale	1993-09-01 : mercredi 01 septembre 1993
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE DU BOURG NEUF

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE DU BOURG NEUF

• dimanche 15 juin 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 24 juin 2009: Depot des comptes
  


• lundi 19 avril 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 20 octobre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100204 publié le 20/10/2010

  Annonce n° 1072 N° RCS : 392229787 - Dénomination : DOMAINE DU BOURG NEUF Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, directement , par fermage, métayage ou mise à disposition des biens dont les associes sont locataires et opérations de négoce de vins et spiritueux et vente de produits consommables. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• samedi 20 août 2011: Depot des comptes
  


• lundi 02 avril 2012: Depot des comptes
  


• lundi 06 mai 2013: Depot des comptes
  


• samedi 05 avril 2014: Depot des comptes
  


• mardi 29 avril 2014: Modification
  Bodacc B n°20140083 publié le 29/04/2014

  Annonce n° 773 N° RCS : 392229787 - Dénomination : DOMAINE DU BOURG NEUF - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 220000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital



• mardi 24 mars 2015: Depot des comptes
  


• mardi 05 avril 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 24 février 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 12 avril 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 18 avril 2019: Depot des comptes
  


• mardi 14 janvier 2020: Modification
  Bodacc B n°20200009 publié le 14/01/2020

  Annonce n° 792 N° RCS : 392229787 - Dénomination : DOMAINE DU BOURG NEUF Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, directement , par fermage, métayage ou mise à disposition des biens dont les associes sont locataires et opérations de négoce de vins et spiritueux et vente de produits consommables. - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Christian ; Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Francois-xavier - Modification : Modification survenue sur la forme juridique.



• mardi 21 janvier 2020: Modification
  Bodacc B n°20200014 publié le 21/01/2020

  Annonce n° 2066 N° RCS : 392229787 - Dénomination : DOMAINE DU BOURG NEUF Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles, directement , par fermage, métayage ou mise à disposition des biens dont les associes sont locataires et opérations de négoce de vins et spiritueux et vente de produits consommables. - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Valentin ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOSEPH Francois-Xavier - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE DU BOURG NEUF

• samedi 01 juin 2002 : Fermé
  12 RUE DE LA MAIRIE 49400 VARRAINS


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  35 RUE DES MENAIS 49400 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX