DOMAINE DU CAPITOUL

Présentation générale de DOMAINE DU CAPITOUL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE DU CAPITOUL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE DU CAPITOUL est situé au RTE DE GRUISSAN 11100 NARBONNE
C'est une qui a été crée le vendredi 23 juillet 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 392389300 au greffe de NARBONNE
Elle emploie avec 6 à 9 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.) au capital de 377 860,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

DOMAINE DU CAPITOUL à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de 2 112 388.00 € pour un résultat de -522 635.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 6 à 9 salariés

Greffe

DOMAINE DU CAPITOUL est du ressort du greffe de NARBONNE dont les coordonnées postales sont 40 BD DU GENERAL DE GAULLE 11785 NARBONNE
Le greffe peut être appelé au 0468320176 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-narbonne.fr

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE DU CAPITOUL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR65392389300
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE DU CAPITOUL de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• authie pierre
• berger accounting international services (sarl).
• bonfils jean-michel
• bonfils jérôme
• bonfils laurent, jean
• delon claude
• kennes françoise né(e) mock
• mock charles
• mock claire
• mock nicolas
• sas delon associes audit (sas)
• tarrieu jacques.

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE DU CAPITOUL

• 2008-08-12 : Président directeur général : MOCK CharlesAdministrateur : MOCK Claire. Administrateur : MOCK Nicolas. Commissaire aux comptes titulaire : BERGER ACCOUNTING INTERNATIONAL SERVICES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : TARRIEU Jacques.


• 2009-10-14 : Président directeur général : MOCK Charles Administrateur : MOCK Claire Administrateur : MOCK Nicolas Administrateur : KENNES Françoise né(e) MOCK Commissaire aux comptes titulaire : BERGER ACCOUNTING INTERNATIONAL SERVICES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TARRIEU Jacques


• 2011-08-25 : Président directeur général : MOCK Charles Administrateur : MOCK Claire Administrateur : MOCK Nicolas Administrateur : KENNES Françoise né(e) MOCK Commissaire aux comptes titulaire : DELON Claude Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre


• 2011-10-12 : Président directeur général et administrateur : BONFILS Laurent, Jean Directeur général délégué et administrateur : BONFILS Jérôme Administrateur : BONFILS Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELON Claude Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre


• 2017-12-24 : Président, Directeur général, Administrateur : BONFILS Laurent, Jean ; Directeur général délégué, Administrateur : BONFILS Jérôme ; Administrateur : BONFILS Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS DELON ASSOCIES AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre

Les autres mandats des administrateurs

• authie pierre :
• 2016-04-08 : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LANET (327581427)
• 2015-03-11 : ETABLISSEMENTS ANDRE BOUSQUET ET FILS (325663979)
• 2014-10-07 : PEINTURES INNOVA (322747452)
• 2013-11-14 : EUROPEENNE DES COULEURS ET VERNIS (341525798)
• 2013-08-13 : LANGUEDOCIENNE D AGREGATS (324075845)
• 2012-09-25 : DOMAINES BONFILS (388232472)
• 2011-10-12 : LA GARRIGUE (443873229)
• 2011-10-12 : MAELMA (392388922)
• 2010-10-13 : STE VINICOLE & INDUSTRIELLE DE MATERIELS - SOVIMAT (334764495)
• 2009-09-02 : LE PECH DU SOLEIL (392836854)
• 1981-01-01 : AUTHIE PIERRE (321183220)
• 0000-00-00 : AUTHIE PIERRE (775826944)


• berger accounting international services (sarl). :
• 2008-08-12 : DOMAINE DES MONGES (392388922)


• bonfils jean-michel :
• 2018-01-10 : BONFILS (834433294)
• 2017-07-14 : CO.FI.BO (431761485)
• 2016-09-08 : DOMAINES BONFILS (388232472)
• 2012-06-12 : SCEA DES COTEAUX DE CIBADIES (307845909)
• 2012-04-03 : SCEA DOMAINE D'AUBARET (385248638)
• 2012-04-03 : SCEA DOMAINE DE LA BASTIDE (402606677)
• 2011-10-12 : LA GARRIGUE (443873229)


• bonfils laurent, jean :
• 2013-04-23 : SOCIETE DES ETS JOSEPH SALASAR (303336879)
• 2011-10-12 : MAELMA (392388922)
• 2011-10-12 : LA GARRIGUE (443873229)


• delon claude :
• 2018-06-27 : SOCIETE GAILLARD (489116236)
• 2018-02-28 : MARCHE DE GROS DE BEZIERS (501433882)
• 2018-01-17 : SBI (397734757)
• 2016-04-29 : CHARBE (490908779)
• 2015-12-06 : SOCIETE DES ARENES DE BEZIERS (552920126)
• 2015-01-20 : LES CHAMPS BLANCS (344735014)
• 2014-10-07 : PEINTURES INNOVA (322747452)
• 2014-09-23 : VOLTAIRE (399547975)
• 2014-09-23 : CHRISLI (342599560)
• 2014-09-16 : DELON ASSOCIES AUDIT (794019620)
• 2014-02-19 : SOCIETE DES ETS JOSEPH SALASAR (303336879)
• 2013-12-24 : SOCIETE HULINE (722920055)
• 2013-08-13 : LANGUEDOCIENNE D AGREGATS (324075845)
• 2013-02-13 : ATHENA (397469164)
• 2012-12-27 : VIGNOBLES JAMES HERRICK (353962962)
• 2012-11-29 : LE GAUGUIN (789629649)
• 2012-11-07 : BRET FINANCE (448332536)
• 2012-10-16 : LANGUEDOC CHARPENTES (322865833)
• 2012-09-25 : DOMAINES BONFILS (388232472)
• 2012-09-05 : COFININDEV (343062709)


• mock charles :
• 2016-05-29 : ATELIERS DE CONSTRUCTIONS F MOCK (558502621)
• 2015-12-29 : LA CLEF DES VIGNES (817471170)
• 2011-07-15 : LA GARRIGUE (443873229)
• 2009-08-26 : DOMAINE DES MONGES (392388922)
• 1965-12-25 : MOCK CHARLES (307912840)


• mock nicolas :
• 2009-08-26 : DOMAINE DES MONGES (392388922)


• sas delon associes audit (sas) :
• 2018-12-27 : ESTRABOLS IMPRIMEUR (385253299)
• 2017-12-24 : LA GARRIGUE (443873229)
• 2017-12-24 : MAELMA (392388922)
• 2016-05-20 : CHATEAU SAINT-PIERRE DE SERJAC (800543696)
• 2016-05-03 : ATHENA (397469164)
• 2016-03-20 : GRV VOYAGES (332701077)
• 2013-11-14 : EUROPEENNE DES COULEURS ET VERNIS (341525798)


• tarrieu jacques. :
• 2009-07-21 : TERRANEA (448252312)
• 2008-09-03 : CMI PASTOR SAS (305532103)
• 2008-08-27 : UNION DES STES COOPERATIVES D'ENT DE TRANSPORTS (331533729)
• 2008-08-22 : EDITIONS JOCATOP (409771433)
• 2008-08-22 : AVIGNONNAISE DE VEHICULES INDUSTRIELS ET CARS (552620403)
• 2008-08-12 : DOMAINE DES MONGES (392388922)
• 2008-03-02 : DELTA PLUS GROUP (334631868)
• 2008-02-21 : PROVENCE AUTOMOBILE SERVICE (311651491)
• 2008-02-17 : DOUX DEVELOPPEMENT (315215442)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE DU CAPITOUL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE DU CAPITOUL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	392389300 00014
Catégorie juridique de l'unité légale	5599 SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Date de création de l'unité légale	1993-07-23 : vendredi 23 juillet 1993
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 avec 6 à 9 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE DU CAPITOUL

CO Actif ( brut - net ) :

2019	4 006 939.00	3 223 400.00
2018	783 539.00	5 061 930.00

DA Capital social ou individuel :

2019	377 860.00
2018	503 829.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	46 854.00
2018	248 628.00

EE Passif :

2019	3 223 400.00
2018	5 061 930.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2019	2 112 388.00	2 112 388.00
2018	512 091.00

GW Résultat Courant avant impots :

2019	-522 635.00
2018	-891 708.00

HN Bénéfice ou perte :

2019	46 854.00
2018	248 628.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	3 533 777.00
2018	3 533 777.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE DU CAPITOUL

• vendredi 25 janvier 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 25 janvier 2008: Depot des comptes
  


• mardi 12 août 2008: Modification
  Bodacc B n°20080142 publié le 12/08/2008

  Annonce n° 148 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : MOCK CharlesAdministrateur : MOCK Claire. Administrateur : MOCK Nicolas. Commissaire aux comptes titulaire : BERGER ACCOUNTING INTERNATIONAL SERVICES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : TARRIEU Jacques. - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mardi 30 septembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 04 décembre 2008: Jugement
  Bodacc A publié le 04/12/2008

  Annonce n° 1249 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Bernard Sanchez 6, quai de Lorraine - 11100 Narbonne . - Nature : Jugement de plan de redressement



• mercredi 16 septembre 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 14 octobre 2009: Modification
  Bodacc B n°20090198 publié le 14/10/2009

  Annonce n° 200 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : MOCK Charles Administrateur : MOCK Claire Administrateur : MOCK Nicolas Administrateur : KENNES Françoise né(e) MOCK Commissaire aux comptes titulaire : BERGER ACCOUNTING INTERNATIONAL SERVICES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TARRIEU Jacques - Modification : Modification survenue sur l'administration



• jeudi 22 avril 2010: Jugement
  Bodacc A publié le 22/04/2010

  Annonce n° 1657 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : Jugement modifiant le plan de continuation. - Nature : Jugement modifiant le plan de continuation



• lundi 13 décembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 31 janvier 2011: Jugement
  Bodacc A publié le 31/01/2011

  Annonce n° 634 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : Jugement modifiant le plan de redressement. - Nature : Jugement modifiant le plan de redressement



• mardi 17 mai 2011: Jugement
  Bodacc A publié le 17/05/2011

  Annonce n° 1342 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. - Nature : Dépôt de l'état des créances



• jeudi 25 août 2011: Modification
  Bodacc B n°20110164 publié le 25/08/2011

  Annonce n° 285 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : MOCK Charles Administrateur : MOCK Claire Administrateur : MOCK Nicolas Administrateur : KENNES Françoise né(e) MOCK Commissaire aux comptes titulaire : DELON Claude Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration



• jeudi 22 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 12 octobre 2011: Modification
  Bodacc B n°20110198 publié le 12/10/2011

  Annonce n° 271 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général et administrateur : BONFILS Laurent, Jean Directeur général délégué et administrateur : BONFILS Jérôme Administrateur : BONFILS Jean-Michel Commissaire aux comptes titulaire : DELON Claude Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• lundi 25 février 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 31 janvier 2014: Jugement
  Bodacc A publié le 31/01/2014

  Annonce n° 1159 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : Jugement modifiant le plan de redressement. - Nature : Jugement modifiant le plan de redressement



• mercredi 30 avril 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 24 septembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 23 décembre 2015: Depot des comptes
  


• samedi 06 mai 2017: Depot des comptes
  


• samedi 23 décembre 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 24 décembre 2017: Modification
  Bodacc B n°20170247 publié le 24/12/2017

  Annonce n° 258 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général, Administrateur : BONFILS Laurent, Jean ; Directeur général délégué, Administrateur : BONFILS Jérôme ; Administrateur : BONFILS Jean-Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : SAS DELON ASSOCIES AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUTHIE Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 31 octobre 2018: Vente
  Bodacc A publié le //

  Annonce n° 107 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL - forme juridique : Société anonyme - capital : 499819.35 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :



• jeudi 13 décembre 2018: Depot des comptes
  


• vendredi 23 août 2019: Jugement
  Bodacc A publié le 23/08/2019

  Annonce n° 807 N° RCS : 392389300 - Dénomination : DOMAINE DU CAPITOUL route de Gruissan 11100 Narbonne Culture de la vigne - forme juridique : Société anonyme - Jugement : Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire en application de l'article L 631-16 du code de commerce. - Nature : Jugement mettant fin à la procédure de redressement judiciaire



• mardi 14 janvier 2020: Depot des comptes
  


• vendredi 05 mars 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE DU CAPITOUL

• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  RTE DE GRUISSAN 11100 NARBONNE