DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

Présentation générale de DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON est situé au RUE DE LA CROIX DE POMMARD 21630 POMMARD
C'est une qui a été crée le mercredi 15 septembre 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 392477600 au greffe de DIJON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 220 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 01.21Z ( Culture de la vigne)

L'activité déclarée au greffe est : Culture de la vigne

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 01.21Z (Culture de la vigne), les activités sont :

• - la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Mais exclus

• - la production de vins (cf11.02)

Chiffre d’affaire

DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de 1 355 249.00 € pour un résultat de 396 887.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON est du ressort du greffe de DIJON dont les coordonnées postales sont 13 BD CLEMENCEAU 21072 DIJON CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0970723050 aux horaires suivants : 9h-11h45/14h-16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-dijon.fr

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR58392477600
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON de part son activité de 01.21Z ( Culture de la vigne) sont :

• : (% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bichot alberic, jean-louis marie
• bichot alberic, jean-louis, marie
• bichot alberic, jean-louis-marie
• bichot bernard-marie-joseph
• bichot sa (sadir) représenté par bichot alberic, jean-louis, marie
• de charette benoit, marie, joseph, gérard
• de charette de la contrie benoit, marie, joseph, gérard
• exco socodec (afj)
• maison albert bichot (sa) représenté par bichot bernard
• socodec exco bourgogne représenté par parot jean-noël
• viellard pierre

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

• 2010-09-28 : Président du Conseil d'Administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis, Marie Administrateur : MAISON ALBERT BICHOT (SA) représenté par BICHOT Bernard Administrateur : DE CHARETTE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO BOURGOGNE représenté par PAROT Jean-Noël Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre


• 2011-11-15 : Président du Conseil d'Administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Directeur général et administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis-Marie Administrateur : MAISON ALBERT BICHOT (SA) représenté par BICHOT Bernard Administrateur : DE CHARETTE de la CONTRIE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO BOURGOGNE représenté par PAROT Jean-Noël Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre


• 2013-10-06 : Président du conseil d'administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Directeur général, Administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis Marie Administrateur : DE CHARETTE de la CONTRIE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Administrateur : BICHOT SA (SADIR) représenté par BICHOT Alberic, Jean-Louis, Marie Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre


• 2019-10-24 : Président : BICHOT Alberic, Jean-Louis Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre

Les autres mandats des administrateurs

• bichot alberic, jean-louis, marie :
• 2018-11-29 : BICHOT SA (036380046)
• 2011-11-15 : CHATEAU GRIS (036380038)
• 2011-09-06 : MAISON ALBERT BICHOT (306906728)


• bichot alberic, jean-louis-marie :
• 2011-11-15 : CHATEAU GRIS (036380038)


• exco socodec (afj) :
• 2020-10-20 : Digibois (353784531)
• 2020-03-12 : MYRAL (340811355)
• 2019-10-31 : ROYER-DECAF (309305167)
• 2019-09-22 : MAISON ALBERT BICHOT (306906728)
• 2019-05-10 : CHRISLODIA (424194652)
• 2019-03-26 : A.T.C.F. (411489040)
• 2019-01-25 : E.L. FROID (411912397)
• 2018-06-06 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE CHAMPAGNE-BOURGOGNE (775718216)
• 2017-09-30 : SOFIGATIS (388454662)
• 2015-10-02 : FROMAGERIE GAUGRY (950003996)
• 2013-12-04 : GROUPE ARCHIMEN (444594311)
• 2013-11-24 : SAS SENNECEYDIS (502697519)
• 2013-02-14 : SAS BELVEDIS (347661472)


• viellard pierre :
• 2014-01-13 : VIELLARD PIERRE (799660154)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	392477600 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1993-09-15 : mercredi 15 septembre 1993
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Agriculture, sylviculture et pêche
Sous section	Culture et production animale, chasse et services annexes
Division	Cultures permanentes
Activite	Culture de la vigne
Synonyme	agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

CO Actif ( brut - net ) :

2019	6 472 769.00	5 088 144.00
2018	1 384 625.00	5 323 321.00

DA Capital social ou individuel :

2019	1 220 000.00
2018	1 220 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	272 671.00
2018	435 992.00

EE Passif :

2019	5 088 144.00
2018	5 323 321.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2019	1 355 249.00	1 355 249.00
2018	1 567 306.00

GW Résultat Courant avant impots :

2019	396 887.00
2018	655 764.00

HN Bénéfice ou perte :

2019	272 671.00
2018	435 992.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	2 413 460.00	58 333.00
2018	2 355 126.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

• lundi 11 août 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 23 septembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 20 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 28 septembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100188 publié le 28/09/2010

  Annonce n° 431 N° RCS : 392477600 - Dénomination : DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis, Marie Administrateur : MAISON ALBERT BICHOT (SA) représenté par BICHOT Bernard Administrateur : DE CHARETTE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO BOURGOGNE représenté par PAROT Jean-Noël Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 21 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 15 novembre 2011: Modification
  Bodacc B n°20110220 publié le 15/11/2011

  Annonce n° 526 N° RCS : 392477600 - Dénomination : DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du Conseil d'Administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Directeur général et administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis-Marie Administrateur : MAISON ALBERT BICHOT (SA) représenté par BICHOT Bernard Administrateur : DE CHARETTE de la CONTRIE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOCODEC EXCO BOURGOGNE représenté par PAROT Jean-Noël Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration



• mercredi 01 août 2012: Depot des comptes
  


• lundi 29 juillet 2013: Depot des comptes
  


• dimanche 06 octobre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130193 publié le 06/10/2013

  Annonce n° 211 N° RCS : 392477600 - Dénomination : DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration : BICHOT Bernard-Marie-Joseph Directeur général, Administrateur : BICHOT Alberic, Jean-Louis Marie Administrateur : DE CHARETTE de la CONTRIE Benoit, Marie, Joseph, Gérard Administrateur : BICHOT SA (SADIR) représenté par BICHOT Alberic, Jean-Louis, Marie Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre - Modification : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



• vendredi 08 août 2014: Depot des comptes
  


• jeudi 30 juillet 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 29 juillet 2016: Depot des comptes
  


• mardi 08 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 11 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 18 juillet 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 24 octobre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190206 publié le 24/10/2019

  Annonce n° 292 N° RCS : 392477600 - Dénomination : DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BICHOT Alberic, Jean-Louis Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO SOCODEC (AFJ) ; Commissaire aux comptes suppléant : VIELLARD Pierre - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE LE CLOS DU PAVILLON

• mercredi 31 décembre 2008 : Ouvert
  RUE DE LA CROIX DE POMMARD 21630 POMMARD