BY DESIGN SAS

Présentation générale de BY DESIGN SAS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BY DESIGN SAS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société BY DESIGN SAS est situé au 46 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE 75009 PARIS 9
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 15 novembre 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 393132717 au greffe de PARIS
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 62.01Z ( Programmation informatique)

L'activité déclarée au greffe est : Programmation informatique

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 62.01Z (Programmation informatique), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.
• - la conception de la structure et du contenu et l'écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l'implantation de :
• - logiciels systèmes et réseaux
• - applications logicielles
• - bases de données
• - pages web
• - l'adaptation de logiciels, c'est-à-dire la modification et la configuration d'une application existante pour la rendre opérationnelle dans l'environnement informatique du client

Mais exclus

• - l'édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf58.29)
• - la traduction ou l'adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf58.29)
• - la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf62.02A)

Chiffre d’affaire

BY DESIGN SAS à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

BY DESIGN SAS est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QUAI DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 0891017575 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr

TVA intracommunautaire

Si BY DESIGN SAS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92393132717
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à BY DESIGN SAS de part son activité de 62.01Z ( Programmation informatique) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (83.6% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (2.6% des salariés)
• 01672 : Sociétés d'assurances (2.2% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (11.6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• bkr sefitec
• herreman, alain,

Les modifications survenues dans l'administration de la société BY DESIGN SAS

• 2013-04-11 : Commissaire aux comptes titulaire partant : Herreman, Alain, Commissaire aux comptes suppléant partant : BKR SEFITEC

Les autres mandats des administrateurs

• bkr sefitec :
• 2009-09-09 : ReD Fuel Cards (France) (431272251)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BY DESIGN SAS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	BY DESIGN SAS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	393132717 00058
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1993-11-15 : lundi 15 novembre 1993
Activité principale de l'unité légale	62.01Z : Programmation informatique
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Programmation, conseil et autres activités informatiques
Activite	Programmation informatique
Synonyme	programmateur informatique

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de BY DESIGN SAS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société BY DESIGN SAS

• samedi 21 février 2009: Depot des comptes
  


• mercredi 11 mars 2009: Depot des comptes
  


• lundi 10 mai 2010: Depot des comptes
  


• lundi 14 mars 2011: Depot des comptes
  


• lundi 20 août 2012: Depot des comptes
  


• lundi 04 février 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 11 avril 2013: Modification
  Bodacc B n°20130071 publié le 11/04/2013

  Annonce n° 2616 N° RCS : 393132717 - Dénomination : BY DESIGN SARL - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 45734.71 EUR - Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Herreman, Alain, Commissaire aux comptes suppléant partant : BKR SEFITEC - Modification : modification survenue sur l'administration



• lundi 08 décembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 05 août 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 10 novembre 2016: Modification
  Bodacc B n°20160220 publié le 10/11/2016

  Annonce n° 1788 N° RCS : 393132717 - Dénomination : BY DESIGN - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 45734.71 EUR - Administration : - Modification : modification survenue sur le nom commercial



• vendredi 17 mars 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 06 septembre 2017: Depot des comptes
  


• samedi 11 novembre 2017: Depot des comptes
  


• vendredi 23 novembre 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 06 novembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société BY DESIGN SAS

• dimanche 25 décembre 1994 : Fermé
  14 RUE SAUFFROY 75017 PARIS 17


• jeudi 05 mars 1998 : Fermé
  59 RUE DUHESME 75018 PARIS 18


• dimanche 31 décembre 2000 : Fermé
  41 RUE DE MAUBEUGE 75009 PARIS 9


• jeudi 01 août 2002 : Fermé
  8 RUE DE SAINTONGE 75003 PARIS 3


• jeudi 01 septembre 2016 : Ouvert
  46 RUE DE LA TOUR D'AUVERGNE 75009 PARIS 9