ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

Présentation générale de ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE est situé au 50 AV DU PRESIDENT WILSON 93210 SAINT-DENIS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 08 novembre 1993 et qui est immatriculée sous le numéro 393328323 au greffe de BOBIGNY
Elle emploie avec 10 à 19 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12A ( Activité des géomètres)

L'activité déclarée au greffe est : Activité des géomètres

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12A (Activité des géomètres), les activités sont :

• - les activités de levé géodésique :
• - les activités de photogrammétrie
• - levé cadastral et délimitation
• - levé souterrain
• - relevé hydrologique

Mais exclus

• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)

Chiffre d’affaire

ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE est du ressort du greffe de BOBIGNY dont les coordonnées postales sont 1-13 RUE MICHEL DE L'HOSPITAL 93008 BOBIGNY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bobigny.fr

TVA intracommunautaire

Si ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR60393328323
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE de part son activité de 71.12A ( Activité des géomètres) sont :

• 02543 : Cabinets de géomètres-experts (94.7% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (1.1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (4.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

• 2008-10-23 : Gérant : HAPPE Didier en fonction le 14 Octobre 2008. Gérant : HAMON Gaël en fonction le 14 Octobre 2008.


• 2015-06-21 : Gérant : HAMON Gaël en fonction le 14 Octobre 2008


• 2021-04-18 : Président : HAMON Gaël


• 2021-05-09 : Président : GH

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE
Sigle de l'unité légale	AGP
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	393328323 00059
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1993-11-08 : lundi 08 novembre 1993
Activité principale de l'unité légale	71.12A : Activité des géomètres
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activité des géomètres

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

• jeudi 23 octobre 2008: Modification
  Bodacc B n°20080193 publié le 23/10/2008

  Annonce n° 2395 N° RCS : 393328323 - Dénomination : ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : HAPPE Didier en fonction le 14 Octobre 2008. Gérant : HAMON Gaël en fonction le 14 Octobre 2008. - Modification : Modification de représentant.



• mercredi 04 février 2009: Depot des comptes
  


• jeudi 16 avril 2009: Depot des comptes
  


• mardi 25 mai 2010: Depot des comptes
  


• lundi 04 juillet 2011: Depot des comptes
  


• jeudi 26 juillet 2012: Depot des comptes
  


• lundi 22 juillet 2013: Depot des comptes
  


• lundi 21 juillet 2014: Depot des comptes
  


• samedi 18 avril 2015: Depot des comptes
  


• dimanche 21 juin 2015: Modification
  Bodacc B n°20150117 publié le 21/06/2015

  Annonce n° 1366 N° RCS : 393328323 - Dénomination : ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : HAMON Gaël en fonction le 14 Octobre 2008 - Modification : Modification de représentant.



• mercredi 04 janvier 2017: Depot des comptes
  


• mardi 01 août 2017: Depot des comptes
  


• mardi 24 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 30 avril 2019: Immatriculation
  Bodacc A publié le 30/04/2019

  N° RCS : 393328323 - Dénomination : ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE - Adresse : - Activité : - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 50000.00 EUR - Administration : Gérant : HAMON Gaël



• mardi 09 juillet 2019: Depot des comptes
  


• mercredi 14 avril 2021: Depot des comptes
  


• dimanche 18 avril 2021: Modification
  Bodacc B n°20210076 publié le 18/04/2021

  Annonce n° 2174 N° RCS : 393328323 - Dénomination : ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE Relève photogrammétrique ou manuel sur tous bâtiments architecturaux et toutes études relatives à des travaux de restauration de monuments vente de matériels informatiques et formation relatifs à cet objet - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : HAMON Gaël - Modification : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.



• dimanche 09 mai 2021: Modification
  Bodacc B n°20210091 publié le 09/05/2021

  Annonce n° 2610 N° RCS : 393328323 - Dénomination : ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE Relève photogrammétrique ou manuel sur tous bâtiments architecturaux et toutes études relatives à des travaux de restauration de monuments vente de matériels informatiques et formation relatifs à cet objet - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : GH - Modification : Modification survenue sur l'administration.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ART GRAPHIQUE ET PATRIMOINE

• dimanche 01 septembre 1996 : Fermé
  LD ARNY 91680 BRUYERES-LE-CHATEL


• samedi 01 janvier 2000 : Fermé
  73 RTE DE ROISSY 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE


• mercredi 10 avril 2019 : Fermé
  15 AV JEAN JAURES 94340 JOINVILLE-LE-PONT


• jeudi 01 juin 2006 : Fermé
  66 RUE DU 4 SEPTEMBRE 13200 ARLES


• mercredi 10 avril 2019 : Ouvert
  50 AV DU PRESIDENT WILSON 93210 SAINT-DENIS