MOSAIS

Présentation générale de MOSAIS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MOSAIS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MOSAIS est situé au 181 BD AZAN 83200 TOULON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le samedi 15 juillet 1995 et qui est immatriculée sous le numéro 401692116 au greffe de TOULON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 59.11A ( Production de films et de programmes pour la télévision)

L'activité déclarée au greffe est : Production de films et de programmes pour la télévision

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 59.11A (Production de films et de programmes pour la télévision), les activités sont :

• - la production et la réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu'en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle :
• - œuvres de flux (émissions en direct ou retransmises telles que jeux, variétés, météo, sports, journaux d'information, etc.)
• - œuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, dessins animés, etc.)

Chiffre d’affaire

MOSAIS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

MOSAIS est du ressort du greffe de TOULON dont les coordonnées postales sont 140 BD MARECHAL LECLERC 83041 TOULON CEDEX 09
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h00 à 11h30/14h00 à 16h15 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulon.fr

TVA intracommunautaire

Si MOSAIS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR61401692116
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MOSAIS de part son activité de 59.11A ( Production de films et de programmes pour la télévision) sont :

• 02642 : Production audiovisuelle (51.3% des salariés)
• 01480 : Journalistes (8.2% des salariés)
• 01297 : Communication production audiovisuel public (7.2% des salariés)
• 02412 : Production de films d'animation (5.4% des salariés)
• 05501 : Convention d'entreprise indépendante ou texte assimilé (4.2% des salariés)
• 05561 : Production cinématographique (2.2% des salariés)
• 02717 : Entreprises techniques au service création événement (1.4% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (20.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société MOSAIS

• 2011-01-13 : Gérant : PONSTON Marianne Marie en fonction le 05 Janvier 2011

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MOSAIS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	MOSAIS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	401692116 00056
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1995-07-15 : samedi 15 juillet 1995
Activité principale de l'unité légale	59.11A : Production de films et de programmes pour la télévision
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Information et communication
Sous section	Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Division	Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
Activite	Production de films et de programmes pour la télévision
Synonyme	production audiovisuelle, producteur audiovisuel, production de films pour la télévision, producteur de films pour la télévision, production de programmes pour la télévision, producteur de programmes pour la télévision

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de MOSAIS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MOSAIS

• jeudi 13 janvier 2011: Modification
  Bodacc B n°20110009 publié le 13/01/2011

  Annonce n° 1953 N° RCS : 401692116 - Dénomination : MOSAIS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : PONSTON Marianne Marie en fonction le 05 Janvier 2011 - Modification : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.



• lundi 19 novembre 2012: Depot des comptes
  


• dimanche 26 mai 2013: Radiation
  Bodacc B publié le 26/05/2013

  N° RCS : 401692116 - Dénomination : MOSAIS 117 chemin des Oliviers 83500 La Seyne-sur-Mer - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre



• vendredi 07 juin 2013: Modification
  Bodacc B n°20130108 publié le 07/06/2013

  Annonce n° 1713 N° RCS : 401692116 - Dénomination : MOSAIS - forme juridique : - capital : - Administration : - Modification :



• dimanche 04 août 2013: Modification
  Bodacc B n°20130149 publié le 04/08/2013

  Annonce n° 1373 N° RCS : 401692116 - Dénomination : MOSAIS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'adresse du siège.



• mardi 08 octobre 2013: Depot des comptes
  


• mercredi 22 novembre 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 22 novembre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 28 novembre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 04 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 04 juillet 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 17 octobre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2021: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société MOSAIS

• vendredi 25 décembre 1998 : Fermé
  9 RUE CORNEILLE 83000 TOULON


• dimanche 31 décembre 2000 : Fermé
  4 RUE LEON GUERIN 83160 LA VALETTE-DU-VAR


• vendredi 01 décembre 2006 : Fermé
  700 AV NICOLAS FABRI DE PEIRESC 83130 LA GARDE


• dimanche 03 mars 2013 : Fermé
  117 CHE DES OLIVIERS 83500 LA SEYNE-SUR-MER


• jeudi 17 novembre 2016 : Ouvert
  181 BD AZAN 83200 TOULON