FRANCOIS ARLET TRAITEUR

Présentation générale de FRANCOIS ARLET TRAITEUR

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société FRANCOIS ARLET TRAITEUR et ses dirigeants.

Immatriculation

La société FRANCOIS ARLET TRAITEUR est situé au ZONE ACTIVESTRE 31390 CARBONNE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 février 1996 et qui est immatriculée sous le numéro 403792989 au greffe de TOULOUSE
Elle emploie avec 10 à 19 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 10.85Z ( Fabrication de plats préparés)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication de plats préparés

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 10.85Z (Fabrication de plats préparés), les activités sont :

• - Cette sous-classe comprend la fabrication industrielle de plats cuisinés élaborés prêts à être consommés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités (congelés, réfrigérés, surgelés, appertisés ou sous-vide) en vue de leur co
• - la fabrication industrielle de plats préparés à base de viande ou de volaille
• - la fabrication industrielle de plats préparés à base de poisson, crustacés ou mollusques
• - la fabrication industrielle de plats préparés à base de légumes, y compris pommes de terre ou de fruits
• - la fabrication industrielle de plats préparés à base de pâtes
• - la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière

Mais exclus

• - la fabrication de préparations de produits frais ou ne comportant pas deux ingrédients (cfsous-classe ad hoc de la division 10)
• - la fabrication de charcuteries (cf10.13A)
• - la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail (cf10.13B)
• - la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes (cf10.39A) ou les sandwiches (cf10.89Z)
• - le commerce de gros de plats et de repas préparés (cf46.38B)
• - le commerce de détail de plats et repas préparés (cf47.11 et 47.29Z)
• - la préparation de plats et de repas pour consommation immédiate (cf56.10)
• - la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées (cf56.10C)
• - les activités des entreprises fournissant des repas (cf56.29)
• - la préparation de plateaux-repas destinés aux transporteurs aériens et similaires et plus généralement à la restauration collective (cf56.29A)

Chiffre d’affaire

FRANCOIS ARLET TRAITEUR à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

FRANCOIS ARLET TRAITEUR est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PL DE LA BOURSE 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 0561110200 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr

TVA intracommunautaire

Si FRANCOIS ARLET TRAITEUR est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR08403792989
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à FRANCOIS ARLET TRAITEUR de part son activité de 10.85Z ( Fabrication de plats préparés) sont :

• 01396 : Industries des produits alimentaires élaborés (63.8% des salariés)
• 01586 : Industrie de la salaison charcuterie en gros (19.1% des salariés)
• 00504 : Industries alimentaires diverses (4.7% des salariés)
• 01938 : Industries transformation volaille (4% des salariés)
• 01747 : Boulangerie et pâtisserie industrielle (2.4% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (6% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société FRANCOIS ARLET TRAITEUR

• 2014-05-09 : ARLET Cécile nom d'usage : BARRERE HALLIER devient gérant.


• 2016-04-30 : ARLET Francois Bernard Marie nom d'usage : ARLET n'est plus gérant. ARLET Cécile nom d'usage : BARRERE HALLIER n'est plus gérant. ARLET Arthur nom d'usage : ARLET devient gérant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société FRANCOIS ARLET TRAITEUR et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	FRANCOIS ARLET TRAITEUR
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	403792989 00028
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1996-02-01 : jeudi 01 février 1996
Activité principale de l'unité légale	10.85Z : Fabrication de plats préparés
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Industries alimentaires
Division	Fabrication d'autres produits alimentaires
Activite	Fabrication de plats préparés
Synonyme	fabricant de produits alimentaires, fabricant de plats préparés, traiteur industriel

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de FRANCOIS ARLET TRAITEUR

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société FRANCOIS ARLET TRAITEUR

• jeudi 25 septembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 29 juillet 2010: Modification
  Bodacc B n°20100145 publié le 29/07/2010

  Annonce n° 724 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : 41285.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• lundi 04 juillet 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 06 avril 2012: Modification
  Bodacc B n°20120069 publié le 06/04/2012

  Annonce n° 303 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : 44321.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• lundi 02 juillet 2012: Depot des comptes
  


• lundi 14 octobre 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 09 mai 2014: Modification
  Bodacc B n°20140089 publié le 09/05/2014

  Annonce n° 935 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : ARLET Cécile nom d'usage : BARRERE HALLIER devient gérant. - Modification : Nouveau siège. Modification de l'administration.



• lundi 11 mai 2015: Depot des comptes
  


• lundi 10 août 2015: Depot des comptes
  


• samedi 30 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160086 publié le 30/04/2016

  Annonce n° 740 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : ARLET Francois Bernard Marie nom d'usage : ARLET n'est plus gérant. ARLET Cécile nom d'usage : BARRERE HALLIER n'est plus gérant. ARLET Arthur nom d'usage : ARLET devient gérant. - Modification : Modification de l'administration.



• mercredi 10 août 2016: Depot des comptes
  


• mardi 30 mai 2017: Modification
  Bodacc B n°20170102 publié le 30/05/2017

  Annonce n° 271 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL Découpe et transformation de viandes crues et cuites, élaboration de plats cuisinés à destination des distributeurs, conditionnement et expédition de viandes et légumes pré-traités. Conditionnement de denrées alimentaires. L'activité de traiteur, l'organisation de repas , banquets. La restauration, la fabrication et la vente de produits frais, conserverie et autres. - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.



• mardi 15 août 2017: Modification
  Bodacc B n°20170155 publié le 15/08/2017

  Annonce n° 283 N° RCS : 403792989 - Dénomination : FRANCOIS ARLET TRAITEUR SARL - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : 62261.00 EUR - Administration : - Modification : Modification du capital.



• dimanche 21 janvier 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 06 décembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 21 novembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société FRANCOIS ARLET TRAITEUR

• mercredi 01 janvier 2014 : Fermé
  10 ALL CHARLES DE REMUSAT 31390 LAFITTE-VIGORDANE


• mercredi 01 mars 2017 : Ouvert
  ZONE ACTIVESTRE 31390 CARBONNE