INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE
Présentation générale de INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE
Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE et ses dirigeants.
Immatriculation
La société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE est situé au 28 RUE ANATOLE FRANCE 59490 SOMAIN
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 janvier 1996 et qui est immatriculée sous le numéro 404134579 au greffe de DOUAI
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Forme juridique et activité
Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société d'exercice libéral à responsabilité limitée au capital de 569 250,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 86.22C ( Autres activités des médecins spécialistes)
L'activité déclarée au greffe est : Autres activités des médecins spécialistes
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 86.22C (Autres activités des médecins spécialistes), les activités sont :
- - les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes
Mais exclus
- - les activités de radiodiagnostic et de radiothérapie (cf86.22A)
- - les consultations et les soins dispensés par les chirurgiens (cf86.22B)
Chiffre d’affaire
INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 222 896.00 € grace à 4 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Greffe
INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE est du ressort du greffe de DOUAI dont les coordonnées postales sont 66 RUE ST JULIEN 59500 DOUAI CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0327961743 aux horaires suivants : 9h30 à 12h/13h30 à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-douai.fr
TVA intracommunautaire
Si INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR70404134579
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.
Conventions collectives
Les conventions collectives applicables à INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE de part son activité de 86.22C ( Autres activités des médecins spécialistes) sont :
- 01147 : Cabinets médicaux (84.7% des salariés)
- 00897 : Services interentreprises de médecine du travail (4.7% des salariés)
- 02264 : Hospitalisation privée (2.3% des salariés)
- Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (8.2% des salariés)
Dirigeants
Les mandataires sociaux depuis 2008
- aequitas
- aequitas (sarl)
- amzallag thierry
- denimal fabien
- franquet nicolas
- krzykala bernard
- paul patrick
- serghini younes
- theron jean-philippe
- vanderschelden benoît ;
- waveille olivier
Les modifications survenues dans l'administration de la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE
- 2008-03-06 : Co-gérant associé : AMZALLAG THIERRY. Co-gérant associé : KRZYKALA BERNARD.
- 2011-02-22 : Co-gérant associé : PAUL PATRICK Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE
- 2011-07-22 : Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Co-gérant associé : PAUL PATRICK Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE
- 2012-05-29 : Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE Co-gérant associé : AMZALLAG THIERRY Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL)
- 2013-05-26 : Gérant : AMZALLAG Thierry Gérant : KRZYKALA BERNARD Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL)
- 2016-03-27 : Gérant : AMZALLAG Thierry Gérant : WAVEILLE Olivier Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL)
- 2016-07-10 : Gérant : WAVEILLE Olivier Gérant : FRANQUET Nicolas Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL)
- 2017-02-07 : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : DENIMAL Fabien ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL)
- 2020-08-25 : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : DENIMAL Fabien ; Gérant : SERGHINI Younes ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît
- 2020-10-02 : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : SERGHINI Younes ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît
Les autres mandats des administrateurs
- aequitas :
- 2021-01-06 : CLAIDISTRI (420604415)
- 2020-10-30 : LES VENTS DU DOUAISIS (523476281)
- 2020-06-23 : EV10 (537834830)
- 2020-06-02 : SENALIA (775092091)
- 2019-12-04 : LOGA (753614676)
- 2019-09-20 : FACON MEDICAL (482611696)
- 2019-08-09 : P.L.S.V.P. HOLDING (490660644)
- 2018-11-04 : CARSARS (517845574)
- 2018-10-24 : Parc éolien des Bois Gallets (843372921)
- 2018-04-24 : EOLIENNES IWUY (838998052)
- 2018-03-27 : PARC EOLIEN DES PUYATS (838317584)
- 2017-05-10 : AJP Groupe Place Gestion Investissements (332127901)
- 2017-01-13 : AUTOCARS LOLLI (046950259)
- 2016-10-13 : GRAVE ET RUFIN (577380181)
- 2016-07-13 : INGREDIA (383168481)
- 2015-09-30 : OPALE EVASION 62 (523607406)
- 2015-03-24 : ETABLISSEMENTS J.M. FLIPO (447020181)
- 2014-12-05 : GODEFROY EQUIPEMENTS (387498090)
- 2014-11-28 : SARL CROSETTI AUTOMOBILES (401336656)
- 2014-05-28 : DELABROY AUTOMOBILES S.A.S. (302116355)
- aequitas (sarl) :
- 2020-01-10 : GENES DIFFUSION (414734798)
- 2019-11-06 : LES VENTS DU SANTERRE (794768895)
- 2019-05-29 : LES VENTS DU DOUAISIS (523476281)
- 2018-06-01 : POULIQUEN SAS (636320533)
- 2017-03-08 : GSMC (752021402)
- 2016-02-19 : TOP CULTURES FRANCE (498712645)
- 2015-10-28 : ROXIM MANAGEMENT SA (432429819)
- 2015-10-20 : STOCKOVER (750097354)
- 2015-09-06 : RAUTOR (797818309)
- 2015-08-30 : LOG FOR YOU (790981245)
- 2015-08-30 : CALL FOR YOU (391117314)
- 2015-03-06 : ETABLISSEMENTS HACHE MAREE (350837530)
- 2015-02-26 : YVES LEPOIVRE ET FILS (327147310)
- 2014-07-29 : AMBAXIS Développement (501666226)
- 2014-05-27 : GARAGE LOURME S.A.S. (370200958)
- 2014-04-10 : JOKEY FRANCE (322424136)
- 2014-01-29 : MAISONS & CITES SOGINORPA Société anonyme d'HLM (334654035)
- 2014-01-29 : A.C.S (413149055)
- 2013-12-24 : KIOTI FRANCE SARL (522707892)
- 2013-09-24 : SOCIETE PARISIENNE D'ORGANISATION HOTELIERE RESTAURANTS ET ENTRE PRISES (642060917)
- amzallag thierry :
- 2016-10-28 : SCM LES OPHTALMOLOGISTES DE L'INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN (793900085)
- 2014-05-07 : Technologies Opthalmiques de Pointe (802125286)
- 2014-03-20 : VISIONS 19 (789414489)
- 2012-01-31 : VISIONS (539567511)
- 1987-11-02 : AMZALLAG THIERRY (343430039)
- denimal fabien :
- 2016-10-16 : VISIONS 19 (789414489)
- franquet nicolas :
- 2020-11-19 : VISIONS 19 (789414489)
- 2002-02-08 : FRANQUET NICOLAS (440698231)
- krzykala bernard :
- 2014-05-07 : Technologies Opthalmiques de Pointe (802125286)
- 2013-12-30 : VINVEST 5987 (799390984)
- 2013-06-26 : SCM LES OPTHALMOLOGISTES DE L'INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN (793900085)
- 2011-03-29 : INSTITUT OPHTALMIQUE (378589634)
- 1989-10-01 : KRZYKALA BERNARD (353814718)
- paul patrick :
- 2021-01-01 : PAUL PATRICK (891793366)
- 2019-05-23 : SCEA DES JARDINS D'AURIOLLE (801686254)
- 2019-03-04 : PAUL PATRICK (848972238)
- 2019-01-02 : EARL PAUL (844917963)
- 2016-10-16 : VISIONS (539567511)
- 2015-10-04 : VENCE 546 (813707783)
- 2014-04-14 : SCI PLAINE DE LA BAÏSE (801685421)
- 2014-03-13 : PAUL PATRICK (801032921)
- 2012-03-03 : PAUL PATRICK (753842418)
- 1996-10-19 : PAUL PATRICK (409405982)
- 1992-07-15 : PAUL PATRICK (391944477)
- 1986-01-01 : PAUL PATRICK (334752359)
- 1985-08-01 : PAUL PATRICK (333239507)
- 1984-10-15 : PAUL PATRICK (330902602)
- 1980-01-01 : PAUL PATRICK (318803087)
- 1979-01-01 : PAUL PATRICK (317502144)
- 1976-03-03 : PAUL PATRICK (415333541)
- serghini younes :
- 2020-11-19 : VISIONS 19 (789414489)
- 2017-03-27 : SERGHINI YOUNES (829003904)
- 2011-10-15 : SERGHINI YOUNES (535362180)
- theron jean-philippe :
- 2016-10-16 : VISIONS (539567511)
- 2011-02-21 : THERON JEAN-PHILIPPE (530461243)
Réseau d'affaire
Fiche synthétique
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE et ses dirigeants.Identification de l'établissement | |
Dénomination de l'unité légale | INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE |
Sigle de l'unité légale | IONF |
Caractéristiques juridique | |
Numéro siret du siége | 404134579 00014 |
Catégorie juridique de l'unité légale | 5485 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée |
Date de création de l'unité légale | 1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996 |
Activité principale de l'unité légale | 86.22C : Autres activités des médecins spécialistes |
État administratif de l'unité légale | A : Active |
Caractéristiques économiques | |
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire |
Caractère employeur de l'unité légale | O : Unité légale employeuse |
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise | PME petite ou moyenne entreprise |
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale | NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année |
Activité | |
Section | Santé humaine et action sociale |
Sous section | Activités pour la santé humaine |
Division | Activité des médecins et des dentistes |
Activite | Autres activités des médecins spécialistes |
Synonyme | médecin spécialiste, angiologue, cardiologue, cancérologue, oncologue, dermatologue, diabétologue, gastro-entérologue, gynécologue, obstétricien, neurologue, ophtalmologiste, oto-rhino-laryngologiste, ORL, pneumologue, rhumatologue, urologue, plannin |
Données comptables
Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE- CO
2016 | 2 701 350.00 | 2 024 784.00 |
2015 | 676 566.00 | 1 962 468.00 |
2016 | 569 250.00 |
2015 | 529 000.00 |
2016 | 222 896.00 |
2015 | 179 600.00 |
2016 | 2 024 784.00 |
2015 | 1 962 468.00 |
2016 | 784 860.00 | 23 296.00 |
2015 | 761 564.00 |
Evenements
Cette section vous présente les différents événements de la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE- jeudi 06 mars 2008: Modification
Bodacc B n°20080041 publié le 06/03/2008Annonce n° 2795 N° RCS : 404134579 - Dénomination : SCP d'ophtalmologie des Docteurs HOUZET, HUSTIN, AMZALLAG, KRZYKALA, PAUL ET THERON - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 585396 EUR - Administration : Co-gérant associé : AMZALLAG THIERRY. Co-gérant associé : KRZYKALA BERNARD. - Modification : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital
- mardi 22 février 2011: Modification
Bodacc B n°20110037 publié le 22/02/2011Annonce n° 1340 N° RCS : 404134579 - Dénomination : SCP d'ophtalmologie des Docteurs HUSTIN, AMZALLAG, KRZYKALA, PAUL ET THERON - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : 487830 EUR - Administration : Co-gérant associé : PAUL PATRICK Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE - Modification : Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration
- vendredi 22 juillet 2011: Modification
Bodacc B n°20110141 publié le 22/07/2011Annonce n° 754 N° RCS : 404134579 - Dénomination : SCP d'ophtalmologie des Docteurs HUSTIN, AMZALLAG, KRZYKALA, PAUL ET THERON - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Co-gérant associé : PAUL PATRICK Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE - Modification : Modification survenue sur l'administration
- mardi 29 mai 2012: Modification
Bodacc B n°20120102 publié le 29/05/2012Annonce n° 746 N° RCS : 404134579 - Dénomination : SCP d'ophtalmologie des Docteurs HUSTIN, AMZALLAG, KRZYKALA, PAUL ET THERON - forme juridique : Société civile professionnelle - capital : - Administration : Co-gérant associé : THERON JEAN-PHILIPPE Co-gérant associé : AMZALLAG THIERRY Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration
- dimanche 26 mai 2013: Modification
Bodacc B n°20130099 publié le 26/05/2013Annonce n° 947 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : AMZALLAG Thierry Gérant : KRZYKALA BERNARD Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) - Modification : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, la forme juridique, l'administration
- jeudi 20 mars 2014: Modification
Bodacc B n°20140056 publié le 20/03/2014Annonce n° 916 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 530242 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital
- samedi 26 avril 2014: Depot des comptes
- mercredi 25 février 2015: Modification
Bodacc B n°20150039 publié le 25/02/2015Annonce n° 2563 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 529000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital
- jeudi 04 juin 2015: Depot des comptes
- dimanche 27 mars 2016: Modification
Bodacc B n°20160061 publié le 27/03/2016Annonce n° 690 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : AMZALLAG Thierry Gérant : WAVEILLE Olivier Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration
- dimanche 10 juillet 2016: Modification
Bodacc B n°20160135 publié le 10/07/2016Annonce n° 566 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 569250 EUR - Administration : Gérant : WAVEILLE Olivier Gérant : FRANQUET Nicolas Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) - Modification : Modification survenue sur le capital, l'administration
- mardi 19 juillet 2016: Depot des comptes
- mardi 07 février 2017: Modification
Bodacc B n°20170026 publié le 07/02/2017Annonce n° 2326 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : DENIMAL Fabien ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration
- jeudi 29 juin 2017: Depot des comptes
- mardi 25 août 2020: Modification
Bodacc B n°20200164 publié le 25/08/2020Annonce n° 1067 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE Exercice en commun par ses membres de la profession médicale d'ophtalmologie, avec mise en commun des honoraires perçus en raison de cette activité. - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 525458.00 EUR - Administration : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : DENIMAL Fabien ; Gérant : SERGHINI Younes ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît - Modification : Modification survenue sur l'administration, le capital.
- vendredi 02 octobre 2020: Modification
Bodacc B n°20200192 publié le 02/10/2020Annonce n° 983 N° RCS : 404134579 - Dénomination : INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE Exercice en commun par ses membres de la profession médicale d'ophtalmologie, avec mise en commun des honoraires perçus en raison de cette activité. - forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - capital : 569250.00 EUR - Administration : Gérant : FRANQUET Nicolas ; Gérant : SERGHINI Younes ; Commissaire aux comptes titulaire : AEQUITAS ; Commissaire aux comptes suppléant : VANDERSCHELDEN Benoît - Modification : Modification survenue sur l'administration, le capital.
Etablissements
Cette section vous présente les établissements actifs de la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE- vendredi 01 mars 2019 : Ouvert
28 RUE ANATOLE FRANCE 59490 SOMAIN - lundi 06 octobre 2014 : Fermé
134 RUE DE LA CUVE D'OR 59500 DOUAI - lundi 06 juin 2016 : Fermé
299 RUE SAINT SULPICE 59500 DOUAI - lundi 06 juin 2016 : Ouvert
11 AV DES POTIERS 59500 DOUAI - lundi 02 mars 2020 : Ouvert
10 AV VAUBAN 59300 VALENCIENNES - lundi 15 juin 2020 : Ouvert
20 RUE D'ALSACE LORRAINE 59400 CAMBRAI
Concurrence
Cette section vous présente des concurrents de la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE- ANGELI KATHLENE : 41 AV DE LA REPUBLIQUE 06300 NICE
- AVIT PAULINE : 50 RUE MARCEL VANDELLI 83220 LE PRADET
- BOUMENDIL DOMINIQUE : 2 BD SAINT MARTIN 75010 PARIS 10
- BROSSET THOMAS : RTE DE GORDES 84300 CAVAILLON
- CHALET YANN : RPT OCEANIS 44600 SAINT-NAZAIRE
- CORDELETTE CHARLES : 11 BD DE LA PAIX 51100 REIMS
- DELOBBE JEAN : 2 RUE DE LA PAIX 67170 BRUMATH
- LIROLA CHRISTINE : 29 RUE DE SOISY 95600 EAUBONNE
- NOJAVAN HAMID : 13 MITTLERER SEMM WEG 68000 COLMAR
- OHAYON JORDAN : 66 AV HENRI MARTIN 75016 PARIS 16
- SAPPA PHILIPPE : 249 RUE BENJAMIN FRANKLIN 84130 LE PONTET
- STEPHANE HENRI : 40 AV LEON BLUM 43100 BRIOUDE
- WAIT LUDMILA : 1 RUE THIERS 95300 PONTOISE
- CMF AMAURY CHEVALEYRE : 20 AV GAMBETTA 15000 AURILLAC
- OPHTALMO 01 : 460 RTE DU NANT 01280 PREVESSIN-MOENS
Environnement local
Cette section vous présente les sociétés prochent de la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCE- BRICE CHARLES : 2 RUE CAMILLE DESMOULINS 59490 SOMAIN
- CARVALHO LEAL PHILIPPE : 48 RUE LE SAGE 59490 BRUILLE-LEZ-MARCHIENNES
- HENSEL LILIANE : 2 RUE JEAN MOULIN 59490 SOMAIN
- KRUCZEK GWENAELLE : 156 RUE PIERRE SEMARD 59490 SOMAIN
- LEGRAND MARINA : 72 RUE PASTEUR 59490 SOMAIN
- NEF JUANITO : 5 RTE DE TRAISNEL 59490 SOMAIN
- SULLI ISABELLE : 29 RUE ALEXANDRE BISIAUX 59490 SOMAIN
- AF AMENAGEMENT : 5 RUE EUGENE DUTOUQUET 59490 SOMAIN
- FRANCE FOURNILS : LA RENAISSANCE 59490 SOMAIN
- KHEIRIMMO : 2 RTE DE DOUAI 59490 SOMAIN
- LES TOITURES MARIO : 96 RUE JEAN BAPTISTE FIEVET 59490 SOMAIN
- NEAL (NEVER ALONE) : 111 RUE PASTEUR 59490 SOMAIN
- SARL ADRIEN CARLIER : 9 PL JEAN JAURES 59490 SOMAIN
- SCI MEGANE : 19 RUE WILSON 59490 SOMAIN
- SCI SUCAROSA : 66 RUE ANTOINE MERCIER 59490 SOMAIN
Approfondir la recherche
Cette section vous propose des liens pré-définis pour approfondir vos recherches sur la société INSTITUT OPHTALMIQUE NORD DE FRANCERéseaux sociaux
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Recherche de personne
Sommaire
Présentation générale
- - Immatriculation
- - Forme juridique et activité
- - Activités relative aux codes APE
- - Chiffre d’affaire
- - Greffe
- - TVA
- - Conventions collectives