NOT JEAN

Présentation générale de NOT JEAN

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société NOT JEAN et ses dirigeants.

Immatriculation

La société NOT JEAN est situé au 30 RTE DE FOIX 09120 VARILHES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 01 avril 1996 et qui est immatriculée sous le numéro 404919128 au greffe de FOIX
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Entrepreneur individuel au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 23.70Z ( Taille, façonnage et finissage de pierres)

L'activité déclarée au greffe est : Taille, façonnage et finissage de pierres

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 23.70Z (Taille, façonnage et finissage de pierres), les activités sont :

• - la fabrication de mobilier en pierre
• - la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés destinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture des toitures, etc.

Mais exclus

• - l'extraction de pierres pour la construction (cf08.11Z)
• - la production de meules, de pierres abrasives et d'articles similaires (cf23.91Z)

Chiffre d’affaire

NOT JEAN à réalisé en 2023 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

NOT JEAN est du ressort du greffe de FOIX dont les coordonnées postales sont 14 BD DU SUD 09004 FOIX CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0561024280 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi: 8H30 à 12H00 et de 14H00 à 16H00. et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-foix.fr

TVA intracommunautaire

Si NOT JEAN est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR12404919128
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à NOT JEAN de part son activité de 23.70Z ( Taille, façonnage et finissage de pierres) sont :

• 00087 : Industries de carrières et de matériaux ouvriers (59.6% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (11.3% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (7.4% des salariés)
• 00135 : Industries de carrières et de matériaux ETAM (7% des salariés)
• 00211 : Industries de carrières et de matériaux cadres (2.7% des salariés)
• 00759 : Pompes funèbres (1.8% des salariés)
• 05002 : Statut du Mineur (1.7% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (1.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• NOT JEAN MICHEL

Les modifications survenues dans l'administration de la société NOT JEAN

L'administration de la société NOT JEAN est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société NOT JEAN et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	NOT JEAN
Personne physique	NOT JEAN MICHEL
Prénoms déclarés	JEAN MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	404919128 00011
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-04-01 : lundi 01 avril 1996
Activité principale de l'unité légale	23.70Z : Taille, façonnage et finissage de pierres
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Division	Taille, façonnage et finissage de pierres
Activite	Taille, façonnage et finissage de pierres
Synonyme	tailleur de pierre

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de NOT JEAN

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société NOT JEAN

• jeudi 11 février 2021: Modification
  Bodacc B n°20210029 publié le 11/02/2021

  Annonce n° 177 N° RCS : 404919128 - Dénomination : NOT Jean, Michel, Jacques, Pierre 18 Avenue De Foix 09120 Varilhes - forme juridique : - capital : - Administration : - Modification : Nouvel établissement principal.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société NOT JEAN

• lundi 30 septembre 2013 : Ouvert
  30 RTE DE FOIX 09120 VARILHES