DTM MOTEURS

Présentation générale de DTM MOTEURS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DTM MOTEURS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DTM MOTEURS est situé au ZA AYGUELONGUE 64230 MAZEROLLES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 06 février 1997 et qui est immatriculée sous le numéro 410926661 au greffe de PAU
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 29.32Z ( Fabrication d'autres équipements automobiles)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'autres équipements automobiles

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 29.32Z (Fabrication d'autres équipements automobiles), les activités sont :

• - la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles :
• - freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction
• - la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles :
• - ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
• - la fabrication de sièges de voitures
• - l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers

Mais exclus

• - la fabrication de pneumatiques (cf22.11Z)
• - la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf22.19Z)
• - la fabrication de batteries (cf27.20Z)
• - la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (cf28.11Z)
• - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf45.20)

Chiffre d’affaire

DTM MOTEURS à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

DTM MOTEURS est du ressort du greffe de PAU dont les coordonnées postales sont 3 RUE DUPLAA 64000 PAU
Le greffe peut être appelé au 0559986060 aux horaires suivants : 9H00-12H00 et 13H30-16H00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-pau.fr

TVA intracommunautaire

Si DTM MOTEURS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR11410926661
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DTM MOTEURS de part son activité de 29.32Z ( Fabrication d'autres équipements automobiles) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (16.4% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (4.6% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (4.1% des salariés)
• 01635 : Métallurgie Gironde Landes (4.1% des salariés)
• 02755 : Métallurgie Belfort Montbéliard (4% des salariés)
• 00930 : Métallurgie Sarthe (3.9% des salariés)
• 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (3.2% des salariés)
• 00943 : Métallurgie Calvados (3% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (2.9% des salariés)
• 00948 : Métallurgie Orne (2.9% des salariés)
• 01472 : Métallurgie Pas de Calais (2.6% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (2.6% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (2.5% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (2.4% des salariés)
• 00920 : Métallurgie Vienne (2.3% des salariés)
• 00863 : Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine (2.3% des salariés)
• 00827 : Métallurgie Ardennes (1.6% des salariés)
• 01885 : Métallurgie Cote d'or (1.6% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (1.6% des salariés)
• 00044 : Industries chimiques (1.6% des salariés)
• 01797 : Métallurgie Somme (1.5% des salariés)
• 02579 : Métallurgie Loir et Cher (1.4% des salariés)
• 01090 : Services de l'automobile (1.3% des salariés)
• 01604 : Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe (1.3% des salariés)
• 02266 : Métallurgie Mayenne (1.2% des salariés)
• 01966 : Métallurgie Loiret (1.2% des salariés)
• 00984 : Métallurgie Eure et Loir (1.2% des salariés)
• 00911 : Métallurgie Seine et Marne (1.1% des salariés)
• 03053 : Métallurgie Haute-Saône (1.1% des salariés)
• 02542 : Métallurgie Aisne (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (12.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• doucet isabelle né(e) dasse
• doucet jean-paul

Les modifications survenues dans l'administration de la société DTM MOTEURS

• 2017-02-26 : Gérant : DOUCET Isabelle né(e) DASSE ; Gérant : DOUCET Jean-Paul

Les autres mandats des administrateurs

• doucet jean-paul :
• 2011-11-03 : DOUCET JEAN-PAUL (537709446)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DTM MOTEURS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DTM MOTEURS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	410926661 00027
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1997-02-06 : jeudi 06 février 1997
Activité principale de l'unité légale	29.32Z : Fabrication d'autres équipements automobiles
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Industrie automobile
Division	Fabrication d'équipements automobiles
Activite	Fabrication d'autres équipements automobiles
Synonyme	fabricant d'équipements automobiles

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DTM MOTEURS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DTM MOTEURS

• jeudi 25 septembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 16 septembre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 28 septembre 2010: Depot des comptes
  


• dimanche 14 novembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100220 publié le 14/11/2010

  Annonce n° 1951 N° RCS : 410926661 - Dénomination : DTM MOTEURS Fabrication, étude, développement de pièces moteurs, châssis de compétition, construction, réparation véhicules automobiles, de moteurs, châssis de compétition, vente de véhicules neufs et d'occasion - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• dimanche 12 juin 2011: Modification
  Bodacc B n°20110114 publié le 12/06/2011

  Annonce n° 1488 N° RCS : 410926661 - Dénomination : DTM MOTEURS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social



• vendredi 23 septembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• lundi 09 septembre 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 25 juillet 2014: Depot des comptes
  


• lundi 27 juillet 2015: Depot des comptes
  


• lundi 10 octobre 2016: Depot des comptes
  


• dimanche 26 février 2017: Modification
  Bodacc B n°20170040 publié le 26/02/2017

  Annonce n° 609 N° RCS : 410926661 - Dénomination : DTM MOTEURS - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : DOUCET Isabelle né(e) DASSE ; Gérant : DOUCET Jean-Paul - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 25 août 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 01 août 2018: Depot des comptes
  


• mercredi 31 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DTM MOTEURS

• vendredi 15 avril 2011 : Fermé
  CHE DE LA LANDE 64000 PAU


• vendredi 15 avril 2011 : Ouvert
  ZA AYGUELONGUE 64230 MAZEROLLES