TOUSIE

Présentation générale de TOUSIE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TOUSIE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TOUSIE est situé au 7 LES SAULES 25790 LES GRAS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 01 avril 1997 et qui est immatriculée sous le numéro 411762578 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 41.10A ( Promotion immobilière de logements)

L'activité déclarée au greffe est : Promotion immobilière de logements

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 41.10A (Promotion immobilière de logements), les activités sont :

• - la promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
• - la promotion immobilière de résidences hôtelières

Mais exclus

• - l'activité des marchands de biens immobiliers (cf68.10Z)
• - la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf68.20A)

Chiffre d’affaire

TOUSIE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

TOUSIE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si TOUSIE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR21411762578
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TOUSIE de part son activité de 41.10A ( Promotion immobilière de logements) sont :

• 01512 : Promotion construction (63.1% des salariés)
• 01527 : Immobilier (9.7% des salariés)
• 02420 : Bâtiment cadres (8.1% des salariés)
• 02609 : Bâtiment ETAM (4.5% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (3.9% des salariés)
• 00804 : VRP (2.8% des salariés)
• 01588 : Sociétés coopératives d'H.L.M. (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.5% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• garnache-barthod jean-louis, marcel

Les modifications survenues dans l'administration de la société TOUSIE

• 2018-02-22 : Gérant : GARNACHE-BARTHOD Jean-Louis, Marcel

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société TOUSIE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	TOUSIE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	411762578 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1997-04-01 : mardi 01 avril 1997
Activité principale de l'unité légale	41.10A : Promotion immobilière de logements
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Construction
Sous section	Construction de bâtiments
Division	Promotion immobilière
Activite	Promotion immobilière de logements
Synonyme	promoteur immobilier, promoteur immobilier de logements

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de TOUSIE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société TOUSIE

• mardi 25 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mardi 16 décembre 2008: Modification
  Bodacc B n°20080230 publié le 16/12/2008

  Annonce n° 468 N° RCS : 411762578 - Dénomination : TOUSIE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Etablissement principal donné en location-gérance



• mercredi 26 août 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 17 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 31 janvier 2012: Depot des comptes
  


• dimanche 24 janvier 2016: Modification
  Bodacc B n°20160016 publié le 24/01/2016

  Annonce n° 495 N° RCS : 411762578 - Dénomination : TOUSIE L'acquisition d'un ou de plusieurs terrains, la construction et l'aménagement d'un ou plusieurs immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fractions, avant ou après achèvement des constructions, la location des lots en stock en l'attente de leur vente. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité et reprise de l'activité après suspension



• jeudi 25 août 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 23 novembre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 08 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 22 février 2018: Modification
  Bodacc B n°20180037 publié le 22/02/2018

  Annonce n° 496 N° RCS : 411762578 - Dénomination : TOUSIE L'acquisition d'un ou de plusieurs terrains, la construction et l'aménagement d'un ou plusieurs immeubles en vue de leur vente en totalité ou par fractions, avant ou après achèvement des constructions, la location des lots en stock en l'attente de leur vente, la location de murs équipés ou nus. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : GARNACHE-BARTHOD Jean-Louis, Marcel - Modification : Modification survenue sur l'activité, l'administration



• jeudi 18 octobre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 15 septembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société TOUSIE

• lundi 02 novembre 2015 : Ouvert
  7 LES SAULES 25790 LES GRAS


• jeudi 01 juillet 2010 : LE ROSI BAR Fermé
  3 PL DE LA LIBERATION 25790 LES GRAS