ART ET ASSOCIES SARL

Présentation générale de ART ET ASSOCIES SARL

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ART ET ASSOCIES SARL et ses dirigeants.

Immatriculation

La société ART ET ASSOCIES SARL est situé au 68 GRANDE RUE 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mardi 17 novembre 1998 et qui est immatriculée sous le numéro 420995367 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

ART ET ASSOCIES SARL à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

ART ET ASSOCIES SARL est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si ART ET ASSOCIES SARL est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR38420995367
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à ART ET ASSOCIES SARL de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société ART ET ASSOCIES SARL

L'administration de la société ART ET ASSOCIES SARL est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ART ET ASSOCIES SARL et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	ART ET ASSOCIES SARL
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	420995367 00034
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	1998-11-17 : mardi 17 novembre 1998
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de ART ET ASSOCIES SARL

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société ART ET ASSOCIES SARL

• jeudi 11 septembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 26 août 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 10 septembre 2010: Depot des comptes
  


• mercredi 07 septembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 28 août 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 27 septembre 2013: Depot des comptes
  


• mercredi 30 juillet 2014: Depot des comptes
  


• mardi 24 novembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 12 août 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 08 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 20 septembre 2018: Depot des comptes
  


• mardi 03 septembre 2019: Depot des comptes
  


• mercredi 06 novembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190214 publié le 06/11/2019

  Annonce n° 1108 N° RCS : 420995367 - Dénomination : ART & ASSOCIES S.A.R.L. Exercice de la profession d'architecte - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : transfert du siège social.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société ART ET ASSOCIES SARL

• lundi 01 juillet 2002 : Fermé
  25 RUE JEAN BAPTISTE VICTOR PROUDHON 25000 BESANCON


• lundi 01 juillet 2019 : Fermé
  15 RUE GAMBETTA 25000 BESANCON


• lundi 01 juillet 2019 : Ouvert
  68 GRANDE RUE 25000 BESANCON