RSM

Présentation générale de RSM

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société RSM et ses dirigeants.

Immatriculation

La société RSM est situé au 5 ZAE COMBE PARNETTE 25440 LAVANS-QUINGEY
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le vendredi 01 janvier 1999 et qui est immatriculée sous le numéro 421915059 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 10 à 19 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 76 225,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 29.32Z ( Fabrication d'autres équipements automobiles)

L'activité déclarée au greffe est : Fabrication d'autres équipements automobiles

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 29.32Z (Fabrication d'autres équipements automobiles), les activités sont :

• - la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicules automobiles :
• - freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, catalyseurs, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction
• - la fabrication de parties et accessoires pour carrosseries de véhicules automobiles :
• - ceintures de sécurité, coussins gonflables de sécurité, portières, pare-chocs, etc.
• - la fabrication de sièges de voitures
• - l'assemblage de sous-ensembles complets, de parties et d'accessoires pour véhicules automobiles, pour compte de tiers

Mais exclus

• - la fabrication de pneumatiques (cf22.11Z)
• - la fabrication de pantalons et de ceintures en caoutchouc et d'autres articles en caoutchouc (cf22.19Z)
• - la fabrication de batteries (cf27.20Z)
• - la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles (cf28.11Z)
• - l'entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf45.20)

Chiffre d’affaire

RSM à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de 431 790.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 10 à 19 salariés

Greffe

RSM est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si RSM est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR46421915059
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à RSM de part son activité de 29.32Z ( Fabrication d'autres équipements automobiles) sont :

• 00650 : Métallurgie cadres (16.4% des salariés)
• 00714 : Métallurgie Moselle (5% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (4.6% des salariés)
• 00878 : Métallurgie Rhône (4.1% des salariés)
• 01635 : Métallurgie Gironde Landes (4.1% des salariés)
• 02755 : Métallurgie Belfort Montbéliard (4% des salariés)
• 00930 : Métallurgie Sarthe (3.9% des salariés)
• 01059 : Métallurgie Midi Pyrénées (3.2% des salariés)
• 00943 : Métallurgie Calvados (3% des salariés)
• 01578 : Métallurgie Loire Yssingeaux (2.9% des salariés)
• 00948 : Métallurgie Orne (2.9% des salariés)
• 01472 : Métallurgie Pas de Calais (2.6% des salariés)
• 01967 : Métallurgie Bas Rhin (2.6% des salariés)
• 02700 : Métallurgie Oise (2.5% des salariés)
• 01387 : Métallurgie Flandres Douaisis (2.4% des salariés)
• 00920 : Métallurgie Vienne (2.3% des salariés)
• 00863 : Métallurgie Morbihan Ille et Vilaine (2.3% des salariés)
• 00827 : Métallurgie Ardennes (1.6% des salariés)
• 01885 : Métallurgie Cote d'or (1.6% des salariés)
• 01902 : Métallurgie Maine et Loire (1.6% des salariés)
• 00044 : Industries chimiques (1.6% des salariés)
• 01797 : Métallurgie Somme (1.5% des salariés)
• 02579 : Métallurgie Loir et Cher (1.4% des salariés)
• 01090 : Services de l'automobile (1.3% des salariés)
• 01604 : Métallurgie Seine Maritime Rouen Dieppe (1.3% des salariés)
• 02266 : Métallurgie Mayenne (1.2% des salariés)
• 01966 : Métallurgie Loiret (1.2% des salariés)
• 00984 : Métallurgie Eure et Loir (1.2% des salariés)
• 00911 : Métallurgie Seine et Marne (1.1% des salariés)
• 03053 : Métallurgie Haute-Saône (1.1% des salariés)
• 02542 : Métallurgie Aisne (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (12.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• audit conseil expertise (ace) societe d expertise comptable et de commissariat aux cpt
• aviroy developpement
• genin murielle
• roy alain, jean-paul

Les modifications survenues dans l'administration de la société RSM

• 2017-02-07 : Président : ROY Alain, Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle


• 2019-11-26 : Président : AVIROY DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle

Les autres mandats des administrateurs

• genin murielle :
• 2019-05-03 : CAUGE'AUDIT (828815282)
• 2018-01-18 : SOCIETE D'APPLICATION HYDRAULIQUE DE GEVIGNEY (321609323)
• 2017-09-06 : INTERPRO'MED TRAVAIL TEMPORAIRE (817611940)
• 2016-09-23 : SOCIETE EN NOM COLLECTIF BIVAL OU S.N.C. BIVAL (433470903)
• 2016-07-13 : AC AUTOMATION (404144792)
• 2016-06-03 : SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOUIS QUIVOGNE (816070882)
• 2016-05-22 : SA MISCHLER SOPRECA AUTOMATISMES (400985511)
• 2016-02-12 : PBTP & Démolitions (672820875)
• 2015-02-10 : SCI ESPACE BOICHON MEUNIER (504286287)
• 2015-02-10 : SCI ESPACE DE LA COLOMBINE (522003672)
• 2015-02-10 : ESPACE LE SALBERT (502311145)
• 2015-02-10 : IMESSA (502273055)
• 2014-11-25 : EDELWEISS (804350783)
• 2014-11-25 : STATICE (312058605)
• 2014-06-25 : SCI ESPACE DE LA BREUCHILLIERE (504286279)
• 2014-06-25 : SCI ESPACE LES LAVANDES (504286261)
• 2014-03-28 : Groupe Lavallière développement en abrégé : GLD (801303520)
• 2013-11-14 : AUDIT BILANS CONSEILS EXPERTISE (479639981)
• 2013-03-20 : CREATIONS PERRIN SELLIER (791766199)
• 2012-12-14 : AURORE (789956794)


• roy alain, jean-paul :
• 2018-01-21 : AVIROY DEVELOPPEMENT (821663101)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société RSM et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	RSM
Sigle de l'unité légale	RSM
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	421915059 00032
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1999-01-01 : vendredi 01 janvier 1999
Activité principale de l'unité légale	29.32Z : Fabrication d'autres équipements automobiles
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 avec 10 à 19 salariés
Activité
Section	Industrie manufacturière
Sous section	Industrie automobile
Division	Fabrication d'équipements automobiles
Activite	Fabrication d'autres équipements automobiles
Synonyme	fabricant d'équipements automobiles

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de RSM

CO Actif ( brut - net ) :

2016	3 400 944.00	3 001 991.00
2015	398 953.00	2 451 286.00

DA Capital social ou individuel :

2016	76 225.00
2015	76 225.00

DI Bénéfice ou perte :

2016	431 790.00
2015	296 176.00

EE Passif :

2016	3 001 991.00
2015	2 451 286.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2016	1 129 441.00	20 222.00
2015	1 109 219.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société RSM

• jeudi 05 juin 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 26 août 2009: Depot des comptes
  


• mardi 14 septembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100178 publié le 14/09/2010

  Annonce n° 701 N° RCS : 421915059 - Dénomination : R.S.M. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social



• mardi 28 septembre 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 27 mai 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• samedi 29 juin 2013: Depot des comptes
  


• jeudi 22 mai 2014: Depot des comptes
  


• lundi 08 juin 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 03 juin 2016: Depot des comptes
  


• mardi 07 février 2017: Modification
  Bodacc B n°20170026 publié le 07/02/2017

  Annonce n° 1074 N° RCS : 421915059 - Dénomination : R.S.M. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : ROY Alain, Jean-Paul ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 24 mars 2017: Depot des comptes
  


• mardi 26 novembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190227 publié le 26/11/2019

  Annonce n° 862 N° RCS : 421915059 - Dénomination : R.S.M. Aménagement et équipement de véhicules utilitaires, fabrication de porte échelles et galeries, la construction de remorques routières et industrielles et toutes métalleries diverses. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : AVIROY DEVELOPPEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (ACE) SOCIETE D EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX CPT ; Commissaire aux comptes suppléant : GENIN Murielle - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• mardi 08 septembre 2020: Modification
  Bodacc B n°20200174 publié le 08/09/2020

  Annonce n° 693 N° RCS : 421915059 - Dénomination : R.S.M. Aménagement et équipement de véhicules utilitaires, fabrication de porte échelles et galeries, la construction de remorques routières et industrielles et toutes métalleries diverses. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : transfert du siège social.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société RSM

• samedi 01 mai 2010 : Fermé
  LD CHAMP DU FOURNEAU 25440 CESSEY


• lundi 24 août 2020 : RSM Fermé
  ZONE ARTISANALE DE LA BLANCHOTTE 25440 QUINGEY


• lundi 24 août 2020 : R.S.M. Ouvert
  5 ZAE COMBE PARNETTE 25440 LAVANS-QUINGEY