M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

Présentation générale de M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) et ses dirigeants.

Immatriculation

La société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) est situé au 508 RUE ARMAND JAPY 25460 ETUPES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 juillet 1999 et qui est immatriculée sous le numéro 423882323 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 20 à 49 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 200 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de 5 245 986.00 € pour un résultat de 329 165.00 € grace à 0 établissement(s) et avec 20 à 49 salariés

Greffe

M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR67423882323
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• gcic
• gcic (sarl)
• rbs consulting
• rbs consulting (sas) représenté par schaubroeck pascal
• saint-germain audit
• saint-germain audit (sarl)

Les modifications survenues dans l'administration de la société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

• 2016-04-07 : Président : RBS CONSULTING (SAS) représenté par SCHAUBROECK Pascal Commissaire aux comptes titulaire : GCIC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-GERMAIN AUDIT (SARL)


• 2020-06-12 : Président : RBS CONSULTING ; Commissaire aux comptes titulaire : GCIC ; Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-GERMAIN AUDIT

Les autres mandats des administrateurs

• gcic :
• 2020-12-26 : STE DE VENTE ET D ENTRETIEN AUTOMOBILE 94 SOVEA 94 (301027314)
• 2016-03-16 : KALQUI (792792343)


• gcic (sarl) :
• 2019-12-26 : ENTREPRISE LANDRE SAS (775599392)
• 2016-04-07 : MSOD AUTOMATION (808657795)
• 2015-05-31 : WOESTELANDT PISCINES SARL (389265463)
• 2012-02-15 : SOCIETE DE CONFECTION BALSAN (712030402)
• 2009-09-27 : LANDRE BETON (382283729)


• saint-germain audit :
• 2015-06-25 : BREIZH CAFE (478616303)


• saint-germain audit (sarl) :
• 2016-10-21 : ENTREPRISE LANDRE SAS (775599392)
• 2016-04-07 : MSOD AUTOMATION (808657795)
• 2015-01-11 : CORSICA SOLE 1 (513139667)
• 2009-09-27 : LANDRE BETON (382283729)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)
Dénomination usuelle de l'unité légale	MSOD GROUP
Sigle de l'unité légale	MSOD GROUP
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	423882323 00037
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1999-07-01 : jeudi 01 juillet 1999
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	12 avec 20 à 49 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

CO Actif ( brut - net ) :

2019	3 098 382.00	2 762 593.00
2018	335 789.00	2 995 975.00

DA Capital social ou individuel :

2019	200 000.00
2018	200 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2019	213 045.00
2018	273 370.00

EE Passif :

2019	2 762 593.00
2018	2 995 975.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2019	5 245 986.00	6 526 060.00
2018	1 280 074.00	7 014 071.00

GW Résultat Courant avant impots :

2019	329 165.00
2018	395 589.00

HN Bénéfice ou perte :

2019	213 045.00
2018	273 370.00

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	1 255 786.00	94 110.00
2018	1 161 676.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

• mardi 25 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mardi 25 novembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 04 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 15 novembre 2010: Depot des comptes
  


• mardi 10 mai 2011: Modification
  Bodacc B n°20110091 publié le 10/05/2011

  Annonce n° 241 N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, le capital



• vendredi 27 mai 2011: Depot des comptes
  


• mardi 29 mai 2012: Depot des comptes
  


• dimanche 13 janvier 2013: Immatriculation
  Bodacc A publié le 13/01/2013

  N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) - Adresse : 508 rue Armand Japy Parc d'Activité de Technoland 25460 Etupes - Activité : Bureau d'études techniques études et réalisation de machines spéciales - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000 EUR - Administration : Président : SCHAUBROECK Pascal Commissaire aux comptes titulaire : MIALET Michel Commissaire aux comptes suppléant : GESTION COMPTABLE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (SARL)



• lundi 22 juillet 2013: Depot des comptes
  


• mardi 29 juillet 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 22 juillet 2015: Depot des comptes
  


• jeudi 07 avril 2016: Modification
  Bodacc B n°20160069 publié le 07/04/2016

  Annonce n° 1326 N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : RBS CONSULTING (SAS) représenté par SCHAUBROECK Pascal Commissaire aux comptes titulaire : GCIC (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-GERMAIN AUDIT (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 22 août 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 09 août 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 08 juillet 2018: Depot des comptes
  


• mardi 24 septembre 2019: Depot des comptes
  


• jeudi 28 mai 2020: Vente
  Bodacc A publié le //

  Annonce n° 1060 N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 200000.00 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :



• vendredi 12 juin 2020: Modification
  Bodacc B n°20200113 publié le 12/06/2020

  Annonce n° 1322 N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) Bureau d'études techniques études et réalisation de machines spéciales - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : RBS CONSULTING ; Commissaire aux comptes titulaire : GCIC ; Commissaire aux comptes suppléant : SAINT-GERMAIN AUDIT - Modification : Modification survenue sur l'administration.



• vendredi 31 juillet 2020: Radiation
  Bodacc B publié le 31/07/2020

  N° RCS : 423882323 - Dénomination : M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT) 508 Rue Armand Japy Parc d'Activité de Technoland 25460 Étupes MSOD - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société M.S.O.D. (MACHINES SPECIALES OUTILLAGE DEVELOPPEMENT)

• samedi 01 juillet 2006 : Fermé
  6 HAM DE CHAMPGILLARD 51210 TREFOLS


• mercredi 02 janvier 2013 : Fermé
  3 RTE LES LHOMMES 25720 PUGEY


• mardi 30 juin 2020 : MSOD GROUP Fermé
  508 RUE ARMAND JAPY 25460 ETUPES