SNC DU PASSE

Présentation générale de SNC DU PASSE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SNC DU PASSE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SNC DU PASSE est situé au 5 PL SAINT JULIEN 31000 TOULOUSE
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 22 février 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 434843280 au greffe de TOULOUSE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société en nom collectif au capital de 2 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 68.10Z ( Activités des marchands de biens immobiliers)

L'activité déclarée au greffe est : Activités des marchands de biens immobiliers

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 68.10Z (Activités des marchands de biens immobiliers), les activités sont :

• - immeubles non résidentiels, y compris les salles d'exposition, les installations d'entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux
• - immeubles résidentiels et maisons d'habitation
• - l'achat et la vente de biens immobiliers propres :
• - terres et terrains

Mais exclus

• - la création de lotissements avec viabilisation (cf42.99Z)
• - la promotion immobilière à des fins de vente (cf41.10A, 41.10B, 41.10C)

Chiffre d’affaire

SNC DU PASSE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de -62 985.00 € grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

SNC DU PASSE est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PL DE LA BOURSE 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 0561110200 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr

TVA intracommunautaire

Si SNC DU PASSE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR35434843280
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SNC DU PASSE de part son activité de 68.10Z ( Activités des marchands de biens immobiliers) sont :

• 01527 : Immobilier (69.6% des salariés)
• 01512 : Promotion construction (7.3% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (3% des salariés)
• 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (2.3% des salariés)
• 01596 : Bâtiment ouvriers jusqu'à 10 Salariés (2% des salariés)
• 01043 : Gardiens concierges employés d'immeubles (1.3% des salariés)
• 01597 : Bâtiment ouvriers plus de 10 Salariés (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (13.4% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société SNC DU PASSE

• 2008-03-30 : JOANNY André nom d'usage : JOANNY André devient gérant..


• 2014-10-29 : JOANNY Marc nom d'usage : JOANNY n'est plus gérant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SNC DU PASSE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	SNC DU PASSE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	434843280 00026
Catégorie juridique de l'unité légale	5202 Société en nom collectif
Date de création de l'unité légale	2001-02-22 : jeudi 22 février 2001
Activité principale de l'unité légale	68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités immobilières
Sous section	Activités immobilières
Division	Activités des marchands de biens immobiliers
Activite	Activités des marchands de biens immobiliers
Synonyme	marchand de biens immobiliers

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de SNC DU PASSE

CO Actif ( brut - net ) :

2019	1 260 830.00	1 260 830.00
2018

DA Capital social ou individuel :

2019	2 000.00
2018

DI Bénéfice ou perte :

2019	-62 982.00
2018

EE Passif :

2019	1 260 830.00
2018

GW Résultat Courant avant impots :

2019	-62 985.00
2018

HN Bénéfice ou perte :

2019	-62 982.00
2018

VY Dettes ( en cours - plus de 5 ans) :

2019	1 321 814.00
2018	1 321 814.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société SNC DU PASSE

• dimanche 30 mars 2008: Modification
  Bodacc B n°20080054 publié le 30/03/2008

  Annonce n° 738 N° RCS : 434843280 - Dénomination : SNC DU PASSE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : JOANNY André nom d'usage : JOANNY André devient gérant.. - Modification : Nouveau siège. Modification de l'administration.



• dimanche 10 août 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 17 septembre 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 13 août 2010: Depot des comptes
  


• lundi 08 août 2011: Depot des comptes
  


• mercredi 22 août 2012: Depot des comptes
  


• lundi 19 août 2013: Depot des comptes
  


• lundi 29 septembre 2014: Depot des comptes
  


• mercredi 29 octobre 2014: Modification
  Bodacc B n°20140208 publié le 29/10/2014

  Annonce n° 682 N° RCS : 434843280 - Dénomination : SNC DU PASSE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : JOANNY Marc nom d'usage : JOANNY n'est plus gérant. - Modification : Modification de l'administration.



• mardi 28 juillet 2015: Depot des comptes
  


• samedi 02 juillet 2016: Depot des comptes
  


• mardi 08 août 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 13 décembre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 28 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société SNC DU PASSE

• vendredi 01 février 2008 : Fermé
  11 RUE LABAT DE SAVIGNAC 31500 TOULOUSE


• vendredi 01 février 2008 : Ouvert
  5 PL SAINT JULIEN 31000 TOULOUSE