DUBOSSON DEVELOPPEMENT

Présentation générale de DUBOSSON DEVELOPPEMENT

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBOSSON DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DUBOSSON DEVELOPPEMENT est situé au 124 AV DU NOIRET 74300 CLUSES
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 01 mars 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 435049655 au greffe de ANNECY
Elle emploie avec 3 à 5 salariés et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 78 000,00 €.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.12B ( Ingénierie, études techniques)

L'activité déclarée au greffe est : Ingénierie, études techniques

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.12B (Ingénierie, études techniques), les activités sont :

• - conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l'ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
• - l'élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l'assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
• - l'information cartographique et spatiale
• - les activités d'ingénierie (c'est-à-dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants :
• - les études géophysiques, géologiques et sismiques
• - les services de gestion de projets de constructions
• - machines, processus et sites industriels
• - projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport
• - projets de gestion de l'eau

Mais exclus

• - la photographie aérienne (cf74.20Z)
• - le design industriel (cf74.10Z)
• - le développement ou l'édition de logiciels associés (cf58.29C, 62.01Z)
• - les activités d'architecture (cf71.11Z)
• - les activités de contrôle et les essais techniques (cf71.20B)
• - les activités de recherche et de développement liées à l'ingénierie (cf72.19Z)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A et 62.09Z)
• - les activités des économistes de la construction (cf74.90A)
• - les forages d'essai en rapport avec des opérations minières (cf09.10Z, 09.90Z)

Chiffre d’affaire

DUBOSSON DEVELOPPEMENT à réalisé en 2016 un chiffre d'affaire de 360 000.00 € pour un résultat de 574 486.00 € grace à 1 établissement(s) et avec 3 à 5 salariés

Greffe

DUBOSSON DEVELOPPEMENT est du ressort du greffe de ANNECY dont les coordonnées postales sont 19 AV DU PARMELAN 74007 ANNECY CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0450050545 aux horaires suivants : Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h et de 13h45 à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-annecy.fr

TVA intracommunautaire

Si DUBOSSON DEVELOPPEMENT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09435049655
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DUBOSSON DEVELOPPEMENT de part son activité de 71.12B ( Ingénierie, études techniques) sont :

• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (74.2% des salariés)
• 00650 : Métallurgie cadres (8.1% des salariés)
• 00054 : Métallurgie Région Parisienne (2.5% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (15.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société DUBOSSON DEVELOPPEMENT

• 2013-11-17 : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire IN EXTENSO MONT BLANC. MORATILIE Bernard nom d'usage : MORATILIE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. FONTAINE Jean-Louis nom d'usage : FONTAINE devient commissaire aux comptes suppléant.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DUBOSSON DEVELOPPEMENT et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DUBOSSON DEVELOPPEMENT
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	435049655 00010
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2001-03-01 : jeudi 01 mars 2001
Activité principale de l'unité légale	71.12B : Ingénierie, études techniques
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 avec 3 à 5 salariés
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Ingénierie, études techniques
Synonyme	ingénieur, études techniques

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DUBOSSON DEVELOPPEMENT

CO Actif ( brut - net ) :

2016	2 481 684.00	2 451 050.00
2015	30 634.00	1 998 498.00

DA Capital social ou individuel :

2016	78 000.00
2015	78 000.00

DI Bénéfice ou perte :

2016	541 309.00
2015	427 754.00

EE Passif :

2016	2 451 050.00
2015	1 998 498.00

FJ Chiffres d’affaires nets :

2016	360 000.00
2015	325 000.00

GW Résultat Courant avant impots :

2016	574 486.00
2015	450 803.00

HN Bénéfice ou perte :

2016	541 309.00
2015	427 754.00

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DUBOSSON DEVELOPPEMENT

• vendredi 23 mai 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 13 novembre 2009: Depot des comptes
  


• lundi 27 septembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 07 mai 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 09 août 2013: Depot des comptes
  


• dimanche 17 novembre 2013: Modification
  Bodacc B n°20130221 publié le 17/11/2013

  Annonce n° 1146 N° RCS : 435049655 - Dénomination : DUBOSSON DEVELOPPEMENT - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire IN EXTENSO MONT BLANC. MORATILIE Bernard nom d'usage : MORATILIE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. FONTAINE Jean-Louis nom d'usage : FONTAINE devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.



• lundi 17 octobre 2016: Depot des comptes
  


• lundi 17 octobre 2016: Depot des comptes
  


• lundi 17 octobre 2016: Depot des comptes
  


• mercredi 16 août 2017: Depot des comptes
  


• mercredi 16 août 2017: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DUBOSSON DEVELOPPEMENT

• jeudi 31 décembre 2009 : Ouvert
  124 AV DU NOIRET 74300 CLUSES