TS PROCESS & EQUIPEMENTS

Présentation générale de TS PROCESS & EQUIPEMENTS

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société TS PROCESS & EQUIPEMENTS est situé au 2 RUE DE MARSEILLE 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le lundi 02 juillet 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 438159832 au greffe de ROMANS
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année ) et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 46.90Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé)

L'activité déclarée au greffe est : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 46.90Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé), les activités sont :

• - le commerce de gros de divers produits et articles sans spécialisation particulière

Chiffre d’affaire

TS PROCESS & EQUIPEMENTS à réalisé en 2020 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

TS PROCESS & EQUIPEMENTS est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 0475711848 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr

TVA intracommunautaire

Si TS PROCESS & EQUIPEMENTS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR13438159832
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à TS PROCESS & EQUIPEMENTS de part son activité de 46.90Z ( Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé) sont :

• 02216 : Commerce détail et gros à prédominance alimentaire (42.2% des salariés)
• 00573 : Commerces de gros (25.3% des salariés)
• 00043 : Commission courtage importation exportation (8.5% des salariés)
• 02198 : Vente par à distance (1.4% des salariés)
• 01517 : Commerces de détail non alimentaire (1.2% des salariés)
• 00804 : VRP (1% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (20.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS

L'administration de la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	TS PROCESS & EQUIPEMENTS
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	438159832 00031
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2001-07-02 : lundi 02 juillet 2001
Activité principale de l'unité légale	46.90Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2017
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )
Activité
Section	Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
Sous section	Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
Division	Commerce de gros non spécialisé
Activite	Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé
Synonyme	grossiste, vendeur en gros

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de TS PROCESS & EQUIPEMENTS

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS

• jeudi 13 mars 2008: Depot des comptes
  


• vendredi 13 juin 2008: Modification
  Bodacc B n°20080102 publié le 13/06/2008

  Annonce n° 743 N° RCS : 438159832 - Dénomination : TS PROCESS & EQUIPEMENTS Négoce de matériel de traitements de surfaces et consommables. Selon les dispositions de la loi 91-953 du 25 juin 1991 codifée dans le Code de Commerce aux articles L134-1 à L134-16, l'agence commerciale, la représentation, le conditionnement, le courtage, la gestion financière, la centralisation, le groupage, le négoce, de la France ou de l'étranger, le conseil, la communication, le developpement de toutes techniques de ventes par quelque moyen que ce soit y compris l'image. - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.



• jeudi 20 novembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 25 novembre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 18 janvier 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 16 décembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 11 décembre 2012: Depot des comptes
  


• vendredi 10 janvier 2014: Depot des comptes
  


• mardi 13 janvier 2015: Depot des comptes
  


• mardi 02 février 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 17 février 2017: Depot des comptes
  


• dimanche 11 février 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 31 janvier 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société TS PROCESS & EQUIPEMENTS

• jeudi 29 septembre 2005 : Fermé
  25 RUE GAMBETTA 26140 ANNEYRON


• mardi 01 octobre 2019 : Fermé
  3069 RTE VALLIS AUREA 26140 ANNEYRON


• mardi 01 octobre 2019 : Ouvert
  2 RUE DE MARSEILLE 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON