DOMAINE LE CHANET

Présentation générale de DOMAINE LE CHANET

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DOMAINE LE CHANET et ses dirigeants.

Immatriculation

La société DOMAINE LE CHANET est situé au CHE DU CHANET 25290 ORNANS
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le jeudi 20 septembre 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 440313245 au greffe de BESANCON
Elle emploie 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 55.30Z ( Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs)

L'activité déclarée au greffe est : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 55.30Z (Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs), les activités sont :

• - la mise à disposition d'installations et d'espaces destinés aux véhicules de loisirs
• - la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée

Mais exclus

• - les refuges et cabanes de montagne (cf55.20Z)

Chiffre d’affaire

DOMAINE LE CHANET à réalisé en 2018 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 0 établissement(s) et 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )

Greffe

DOMAINE LE CHANET est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si DOMAINE LE CHANET est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR52440313245
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à DOMAINE LE CHANET de part son activité de 55.30Z ( Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs) sont :

• 01631 : Hôtellerie de plein Air (87.9% des salariés)
• 01618 : Camping (3.3% des salariés)
• 01316 : Organismes de tourisme social et familial (1.9% des salariés)
• 01979 : Hôtels Cafés Restaurants (1.3% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (5.7% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• eurl cabinet villard
• millot jean-françois
• pascal céline, sonia, peggy né(e) drewnowicz
• pascal etienne
• salvi hervé

Les modifications survenues dans l'administration de la société DOMAINE LE CHANET

• 2010-11-26 : Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ


• 2012-02-10 : Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François


• 2015-01-25 : Président : SALVI Hervé Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François


• 2017-09-22 : Gérant : SALVI Hervé

Les autres mandats des administrateurs

• eurl cabinet villard :
• 2020-06-16 : ENVIRONNEMENT PROPRETE SERVICES (478219629)
• 2020-02-28 : ADOMIS FRANCE (788818904)


• pascal etienne :
• 2018-10-03 : PASCAL ETIENNE (842943409)
• 2018-03-06 : SCI CYME (494685860)
• 2017-08-11 : PASCAL ETIENNE (831505854)
• 2010-12-06 : PASCAL ETIENNE (529057358)
• 2005-11-29 : PASCAL ETIENNE (487540320)
• 1985-01-07 : PASCAL ETIENNE (331506485)
• 0000-00-00 : PASCAL ETIENNE (060720901)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DOMAINE LE CHANET et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	DOMAINE LE CHANET
Dénomination usuelle de l'unité légale	CAMPING DU CHANET
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	440313245 00019
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2001-09-20 : jeudi 20 septembre 2001
Activité principale de l'unité légale	55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 0 salarié mais ayant employé des salariés au cours de l'année )
Activité
Section	Hébergement et restauration
Sous section	Hébergement
Division	Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Activite	Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Synonyme	camping, emplacement pour caravanes

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de DOMAINE LE CHANET

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société DOMAINE LE CHANET

• jeudi 04 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 29 mars 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 17 septembre 2010: Depot des comptes
  


• vendredi 26 novembre 2010: Modification
  Bodacc B n°20100229 publié le 26/11/2010

  Annonce n° 406 N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• lundi 07 novembre 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 10 février 2012: Modification
  Bodacc B n°20120029 publié le 10/02/2012

  Annonce n° 536 N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 28 novembre 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 28 novembre 2014: Depot des comptes
  


• vendredi 28 novembre 2014: Depot des comptes
  


• dimanche 25 janvier 2015: Modification
  Bodacc B n°20150017 publié le 25/01/2015

  Annonce n° 525 N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SALVI Hervé Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François - Modification : Modification survenue sur l'administration



• lundi 12 septembre 2016: Depot des comptes
  


• lundi 12 septembre 2016: Depot des comptes
  


• vendredi 22 septembre 2017: Modification
  Bodacc B n°20170182 publié le 22/09/2017

  Annonce n° 845 N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : SALVI Hervé - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration



• jeudi 09 novembre 2017: Depot des comptes
  


• mardi 21 août 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 07 février 2019: Vente
  Bodacc A publié le 11/01/2019

  Annonce n° 528 N° RCS : 844357269 - Dénomination : LE CHANET 11 chemin du Chanet 25290 Ornans camping caravaning - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant : HOMPERT Cyril, Alain ; Gérant : GIBOT Valérie, Pascale, Edwige - Categorie : Mise en activité d'une société suite à achat - Journal : La Terre de Chez Nous - Opposition : Election de domicile : ME ZEDET A ORNANS et pour la correspondance : Maître ZEDET Christian et Olivier 16 place Courbet Notaires 25290 OrnansOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. - Origine : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 395000.00 euros



• dimanche 07 juillet 2019: Depot des comptes
  


• vendredi 27 septembre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190187 publié le 27/09/2019

  Annonce n° 376 N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET Exploitation d'un camping caravaning gîte et toutes activités connexes - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : cessation d'activité, transmission universelle du patrimoine.



• dimanche 17 novembre 2019: Radiation
  Bodacc B publié le 17/11/2019

  N° RCS : 440313245 - Dénomination : DOMAINE LE CHANET Chemin du Chanet 25290 Ornans - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société DOMAINE LE CHANET

• mardi 22 octobre 2019 : Fermé
  CHE DU CHANET 25290 ORNANS