VALEURS PATRIMOINE

Présentation générale de VALEURS PATRIMOINE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société VALEURS PATRIMOINE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société VALEURS PATRIMOINE est situé au 187 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 19 décembre 2001 et qui est immatriculée sous le numéro 440427151 au greffe de BESANCON
Elle emploie avec 1 ou 2 salariés

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication) au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 66.22Z ( Activités des agents et courtiers d'assurances)

L'activité déclarée au greffe est : Activités des agents et courtiers d'assurances

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 66.22Z (Activités des agents et courtiers d'assurances), les activités sont :

• - les activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d'assurance de rente et d'autres formes de contrat d'assurance

Chiffre d’affaire

VALEURS PATRIMOINE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et avec 1 ou 2 salariés

Greffe

VALEURS PATRIMOINE est du ressort du greffe de BESANCON dont les coordonnées postales sont 1 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON
Le greffe peut être appelé au 0891011111 aux horaires suivants : 9h30 à 12 h et 14h à 16h et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-besancon.fr

TVA intracommunautaire

Si VALEURS PATRIMOINE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR39440427151
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à VALEURS PATRIMOINE de part son activité de 66.22Z ( Activités des agents et courtiers d'assurances) sont :

• 02247 : Entreprises de courtage d'assurances réassurances (46.5% des salariés)
• 02335 : Agences générales d'assurances (32.1% des salariés)
• 01672 : Sociétés d'assurances (8% des salariés)
• 00915 : Expertises évaluations industrielles commerciales (3.3% des salariés)
• 01951 : Cabinets d'expertises en automobiles (2% des salariés)
• 00438 : Sociétés d'assurances échelons intermédiaires (1.9% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (6.2% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

• petit patrick
• valnet georges, xavier, adolphe

Les modifications survenues dans l'administration de la société VALEURS PATRIMOINE

• 2016-05-08 : Gérant, Associé : PETIT Patrick Gérant, Associé : VALNET Georges, Xavier, Adolphe

Les autres mandats des administrateurs

• petit patrick :
• 2020-10-30 : TRANSPORTS PETIT PATRICK (498971431)
• 2019-11-04 : SCI PIERRE ET PETIT II (878436682)
• 2019-06-21 : SCI GP (450625561)
• 2019-03-30 : PETIT PATRICK (849197082)
• 2019-03-27 : GAIA 2T - TRAVAUX ET TERRASSEMENT (804081255)
• 2019-02-05 : SCI LA BISQUINE (490030632)
• 2019-01-01 : PETIT PATRICK (849105754)
• 2018-11-09 : MPP (843752254)
• 2018-10-17 : FPP (843146549)
• 2017-05-04 : TRANSUD-OUEST CEREALES (828192112)
• 2017-03-28 : PETIT AND CO (828625657)
• 2015-09-01 : PETIT PATRICK (813055613)
• 2015-07-15 : PETIT Patrick (380121749)
• 2015-07-01 : PETIT PATRICK (812935617)
• 2015-04-19 : SNC CILAOS 112 (491284279)
• 2015-04-01 : PETIT PATRICK (810263244)
• 2015-03-23 : PETIT Patrick (810309559)
• 2015-01-01 : PETIT PATRICK (810107300)
• 2014-12-01 : PETIT PATRICK (807950134)
• 2014-08-20 : TRANSPORTS PETIT (314971573)

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société VALEURS PATRIMOINE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	VALEURS PATRIMOINE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	440427151 00020
Catégorie juridique de l'unité légale	5499 Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Date de création de l'unité légale	2001-12-19 : mercredi 19 décembre 2001
Activité principale de l'unité légale	66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2018
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 avec 1 ou 2 salariés
Activité
Section	Activités financières et d'assurance
Sous section	Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Division	Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Activite	Activités des agents et courtiers d'assurances
Synonyme	assureur, agents d'assurances, courtiers d'assurances

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de VALEURS PATRIMOINE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société VALEURS PATRIMOINE

• samedi 08 novembre 2008: Depot des comptes
  


• jeudi 09 juillet 2009: Depot des comptes
  


• vendredi 10 septembre 2010: Depot des comptes
  


• lundi 27 juin 2011: Depot des comptes
  


• vendredi 06 juillet 2012: Depot des comptes
  


• mardi 11 juin 2013: Modification
  Bodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

  Annonce n° 478 N° RCS : 440427151 - Dénomination : VALEURS PATRIMOINE Conseil en patrimoine et gestion formation information organisation de stages toutes catégories et courtage d'assurances Conseil en patrimoine et gestion formation information organisation de stages toutes catégories et courtage d'assurances - transaction immobilière et courtier IOBSP - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur l'activité



• mercredi 20 novembre 2013: Depot des comptes
  


• mardi 04 novembre 2014: Depot des comptes
  


• mardi 11 août 2015: Depot des comptes
  


• dimanche 08 mai 2016: Modification
  Bodacc B n°20160091 publié le 08/05/2016

  Annonce n° 946 N° RCS : 440427151 - Dénomination : VALEURS PATRIMOINE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Gérant, Associé : PETIT Patrick Gérant, Associé : VALNET Georges, Xavier, Adolphe - Modification : Modification survenue sur l'administration



• vendredi 06 janvier 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 20 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 20 septembre 2018: Depot des comptes
  


• dimanche 14 juillet 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société VALEURS PATRIMOINE

• vendredi 01 avril 2005 : Fermé
  169 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON


• mardi 01 janvier 2008 : Ouvert
  187 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON