A.T.C.

Présentation générale de A.T.C.

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société A.T.C. et ses dirigeants.

Immatriculation

La société A.T.C. est situé au 14 CHE DE DARAN 31780 CASTELGINEST
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 20 février 2002 et qui est immatriculée sous le numéro 441158672 au greffe de TOULOUSE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

A.T.C. à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

A.T.C. est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PL DE LA BOURSE 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 0561110200 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr

TVA intracommunautaire

Si A.T.C. est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR74441158672
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à A.T.C. de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société A.T.C.

• 2017-06-30 : AMIGO Didier nom d'usage : AMIGO n'est plus gérant. ATTANASIO Vincent René Jean nom d'usage : ATTANASIO devient gérant


• 2019-10-10 : ATTANASIO Vincent René Jean nom d'usage : ATTANASIO n'est plus gérant. ATTANASIO Roxane nom d'usage : ATTANASIO devient président

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société A.T.C. et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	A.T.C.
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	441158672 00044
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2002-02-20 : mercredi 20 février 2002
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de A.T.C.

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société A.T.C.

• mercredi 24 septembre 2008: Depot des comptes
  


• mercredi 07 octobre 2009: Depot des comptes
  


• mardi 31 mai 2011: Depot des comptes
  


• mardi 30 août 2011: Depot des comptes
  


• mardi 04 septembre 2012: Depot des comptes
  


• mercredi 28 août 2013: Depot des comptes
  


• vendredi 21 août 2015: Depot des comptes
  


• mardi 27 juin 2017: Modification
  Bodacc B n°20170121 publié le 27/06/2017

  Annonce n° 435 N° RCS : 441158672 - Dénomination : ETUDE TECHNOLOGIE ET CONCEPTION PAR ABREVIATION E.T.C Maîtrise d'oeuvre générale de projets de bâtiments, tant sur l'étude, la conception, le choix des intervenants et le suivi de la réalisation d'ouvrages. - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'activité.



• vendredi 30 juin 2017: Modification
  Bodacc B n°20170124 publié le 30/06/2017

  Annonce n° 1022 N° RCS : 441158672 - Dénomination : ETUDE TECHNOLOGIE ET CONCEPTION PAR ABREVIATION E.T.C - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - capital : - Administration : AMIGO Didier nom d'usage : AMIGO n'est plus gérant. ATTANASIO Vincent René Jean nom d'usage : ATTANASIO devient gérant - Modification : Modification de l'administration.



• jeudi 27 septembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 10 octobre 2019: Modification
  Bodacc B n°20190196 publié le 10/10/2019

  Annonce n° 606 N° RCS : 441158672 - Dénomination : A.T.C. Maîtrise d'oeuvre générale de projets de bâtiments, tant sur l'étude, la conception,le montage,le contrôle,le choix des intervenants et le suivi de la réalisation d'ouvrages. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : ATTANASIO Vincent René Jean nom d'usage : ATTANASIO n'est plus gérant. ATTANASIO Roxane nom d'usage : ATTANASIO devient président - Modification : Modification de la forme juridique. Nouveau siège. Modification de l'activité. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.



• jeudi 14 novembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société A.T.C.

• mercredi 25 décembre 2002 : AMIGO ETC... Fermé
  10 RUE DU MONDONY 31240 L'UNION


• jeudi 23 mars 2017 : Fermé
  46 AV SAINT MARTIN DE BOVILLE 31130 BALMA


• lundi 15 avril 2019 : Fermé
  21 RUE DES OEILLETS 31130 BALMA


• lundi 15 avril 2019 : Ouvert
  14 CHE DE DARAN 31780 CASTELGINEST