PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

Présentation générale de PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE est situé au 1 RUE DU VIEUX RUISSEAU 31260 MAZERES-SUR-SALAT
C'est une petite ou moyenne entreprise qui a été crée le mercredi 01 janvier 2003 et qui est immatriculée sous le numéro 445069701 au greffe de TOULOUSE
Elle emploie 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est SAS, société par actions simplifiée au capital de 0 euros ou non défini.
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 71.11Z ( Activités d'architecture)

L'activité déclarée au greffe est : Activités d'architecture

Activité relative aux codes APE

Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 71.11Z (Activités d'architecture), les activités sont :

• - conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
• - l'urbanisme et l'architecture paysagère
• - la conception de projets architecturaux :
• - les activités de conseil en matière d'architecture

Mais exclus

• - la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
• - la décoration intérieure (cf74.10Z)
• - les activités d'ingénierie (cf71.12B)
• - les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)

Chiffre d’affaire

PASCAL MAILLET ARCHITECTURE à réalisé en 2019 un chiffre d'affaire de confidentiel pour un résultat de non communiqué grace à 1 établissement(s) et 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année

Greffe

PASCAL MAILLET ARCHITECTURE est du ressort du greffe de TOULOUSE dont les coordonnées postales sont PL DE LA BOURSE 31068 TOULOUSE CEDEX 7
Le greffe peut être appelé au 0561110200 aux horaires suivants : et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-toulouse.fr

TVA intracommunautaire

Si PASCAL MAILLET ARCHITECTURE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR41445069701
Chaque soumission d'un numéro de TVA est vérifié en temps réel sur la base de commission européenne.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à PASCAL MAILLET ARCHITECTURE de part son activité de 71.11Z ( Activités d'architecture) sont :

• 02332 : Entreprises d'architecture (85.4% des salariés)
• 01486 : Bureaux d'études techniques SYNTEC (4.8% des salariés)
• 02666 : Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement (2.6% des salariés)
• Autre : Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1 (7.3% des salariés)

Dirigeants

Les mandataires sociaux depuis 2008

Il n'y a pas de mandataire social nommé ou remplacé depuis 2008.

Les modifications survenues dans l'administration de la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

L'administration de la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE est resté sans changement depuis 2008.

Les autres mandats des administrateurs

Il n'y a pas d'autres mandats.

Réseau d'affaire

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE et ses dirigeants.

Identification de l'établissement
Dénomination de l'unité légale	PASCAL MAILLET ARCHITECTURE
Caractéristiques juridique
Numéro siret du siége	445069701 00024
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2003-01-01 : mercredi 01 janvier 2003
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
État administratif de l'unité légale	A : Active
Caractéristiques économiques
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N et l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME petite ou moyenne entreprise
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN 0 salarié et n'a pas eu de salarié au cours de l'année
Activité
Section	Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Sous section	Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Division	Activités d'architecture et d'ingénierie
Activite	Activités d'architecture
Synonyme	agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste

Données comptables

Cette section vous présente les indicateurs importants du dernier bilan comptable public de PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

Il n'y a pas de données comptables publiques.

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

• samedi 22 mars 2008: Depot des comptes
  


• lundi 05 janvier 2009: Depot des comptes
  


• lundi 22 février 2010: Depot des comptes
  


• lundi 25 juillet 2011: Depot des comptes
  


• lundi 19 décembre 2011: Depot des comptes
  


• mardi 11 décembre 2012: Depot des comptes
  


• mardi 14 janvier 2014: Depot des comptes
  


• mardi 18 novembre 2014: Depot des comptes
  


• lundi 09 novembre 2015: Depot des comptes
  


• vendredi 17 février 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 28 septembre 2017: Depot des comptes
  


• jeudi 29 novembre 2018: Depot des comptes
  


• jeudi 14 novembre 2019: Depot des comptes
  

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de la société PASCAL MAILLET ARCHITECTURE

• jeudi 01 août 2013 : Fermé
  55 RTE DE SAINT MARTORY 31260 MAZERES-SUR-SALAT


• mardi 10 mars 2020 : Ouvert
  1 RUE DU VIEUX RUISSEAU 31260 MAZERES-SUR-SALAT